Conseil municipal

18h30 - salle des conseils, Hôtel des communes, rue du Tourniquet. Conseil municipal de la Ville des Herbiers. Ouvert au public.

Ordre du jour :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

• 1.Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération « Val de la Pellinière » et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
• 2. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération de la zone d’aménagement concerté de la Tibourgère et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
• 3. Recensement 2025 - Convention avec l’INSEE relative à l’enquête Familles
• 4. Préjudice économique lié aux travaux d’effacement de réseaux et de voirie Avenue Georges Clémenceau – Conclusion d’une transaction avec la SAS le Donjon
• 5. Préjudice économique lié aux travaux d’effacement de réseaux et de voirie Avenue Georges Clémenceau – Conclusion d’une transaction avec la SNC Corvette 85
• 6. Aide aux loyers des commerces de bouche du centre-ville des Herbiers dispositif « centre- ville gourmand » – Versement d’une aide aux loyers pour l’entreprise « Le Cul de Chouette»
• 7. Aide en faveur de l’habitat collectif résidentiel – Reversement au CCAS des Herbiers
• 8. Validation de l’opération construction d’un office et d’une salle de restauration au groupe scolaire La Métairie dans le cadre de demandes de subventions auprès de l’État en 2024, 2025 et 2026
• 9. Validation de l’opération réhabilitation de l’office, de la salle de restauration et de la salle polyvalente au groupe scolaire Jacques Prévert dans le cadre de demandes de subventions auprès de l’État en 2024, 2025 et 2026
• 10. Rapport sur les actions entreprises suite au rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes
• 11. Attribution de subventions diverses
• 12. Modification du tableau des effectifs
• 13. Conclusion d’un avenant n°1 à la convention de prestations de services entre la Ville des Herbiers et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers au titre de l’année 2024
• 14. Mise en place du « forfait mobilités durables »
• 15. Modification du protocole sur l’aménagement du temps de travail
• 16. Modification de la délibération n°18 du 6 décembre 2022 portant convention et subvention de la Ville des Herbiers au comité des œuvres sociales (C.O.S) – Prestations retraite et médailles
• 17. Marché de prestations de formation des agents en matière de santé / sécurité – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
• 18. Convention d’adhésion à la centrale d’achat TELECOM pilotée par le Syndicat Informatique E-Collectivités – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

• 19. Concession de service public pour la gestion des réseaux de chaleur de la Ville des Herbiers - Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation de signature du contrat
• 20. Marchés de travaux de rénovation énergétique et réhabilitation du groupe scolaire de la Métairie – Avenants n°1 aux lots 8 et 9 et avenants n°2 aux lots 2 et 4 - Autorisation de signature
• 21.Participation SYDEV - Travaux d’éclairage public - Convention N°2024.ECL.0295 - Programme annuel de rénovation éclairage public 2024
• 22.Participation SYDEV - Travaux d’effacement de réseaux électrique et de communication électronique - Convention 2024.AR8007 – Rue Nationale
• 23.Participation SYDEV - Travaux d’éclairage public - Convention 2024.ECL-0307 – Rénovation de l’éclairage public de la rue Nationale
• 24.Participation SYDEV - Travaux d’éclairage public - Convention N°2024-ECL-0309 – Éclairage du terrain de rugby de l’Étenduère
• 25.SYDEV – Travaux neufs d’éclairage public – Convention de transfert N°2024-ECL-0339 –Lotissement privé rue de l’Ouvrardière
• 26.Convention de mise à disposition d’un point d’eau artificiel pour la défense extérieure contre l’incendie – Village de la Lande
• 27.Cession de portions de parcelles sises zone de la Buzenière au profit de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
• 28.Cession de parcelles sises rue des Mimosas au profit de différents propriétaires
• 29.Cession d’une parcelle sise rue du Portail de l’Etenduère au profit du groupe Briand
• 30.Cession d’une portion de parcelle sise rue Raymond KOPA au profit de la SCI Les Champs de Soin dans la cadre de la création d’un centre médical de soins immédiats
• 31.Acquisition d’une parcelle sise rue de l’industrie appartenant à l’établissement public foncier de la Vendée
• 32.Dénomination d’une nouvelle voie dans le futur lotissement « Les Jardins de Gaby »
• 33.Dénomination d’une nouvelle voie dans le futur lotissement « Le Clos du paradis »
• 34.Dénomination d’une nouvelle voie dans le futur lotissement « Docteur J Lambot»
• 35.Désaffectation et déclassement d’une portion d’espace public sise rue de Grouteau en vue d’une vente future
• 36.Modification de la délibération n°37 du 11 décembre 2023 relative à l’échange de terrains sis la Girardière avec M. et Mme Mollicone
• 37.Transfert dans le domaine public communal des équipements et espaces communs du lotissement à destination principale d’habitation « Le Clos du Paradis » – Convention entre la Ville, les Consorts Remigereau et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
• 38.Transfert dans le domaine public communal des équipements et espaces communs du lotissement à destination principale d’habitation « DOCTEUR J. Lambot» – Convention entre la Ville, la SARL Liaigre Daniel et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
• 39.Avenant n°2 à la convention de maîtrise foncière avec l’établissement public foncier de Vendée, la Ville des Herbiers et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers en vue de la restructuration de deux secteurs urbains (Cour de la Mission et rue Nationale)
• 40.Concession d’aménagement avec la société publique locale d’aménagement (SPL) Vendée Expansion en vue de la réalisation d’un quartier d’habitation sur l’îlot du Tourniquet – Autorisation de signature du traité de concession
• 41.Désignation du candidat retenu suite à l’appel à projet de l’îlot Saint-Jacques

Famille et cadre de vie

• 42.Versement d’une participation à la commune de Pouzauges pour les dépenses de fonctionnement de son école publique pour l’année 2023/2024
• 43.Attribution de subventions « encadrement » - Répartition aux clubs sportifs
• 44.Attribution de subventions « aides à la formation et aux stages »
• 45.Attribution de subventions « exceptionnelles » aux clubs sportifs
• 46.Attribution de subventions kilométriques aux clubs sportifs
• 47.Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux
• 48.Attribution de subventions haut-niveau aux clubs nationaux
• 49.Convention d’objectifs et de moyens avec le groupement sportif Vendée les Herbiers Football
• 50.Convention de résidence d’artistes et attribution d’une aide à la création à la compagnie « Back Pocket »
• 51.Attribution de subventions culturelles
• 52.Adoption du règlement salon des artistes 2025
• 53.Modification des tarifs du cinéma le Grand Lux