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Conseil intercommunal ce 14 février


Conseil intercommunal brèves

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 14 février à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

  • 01. Election des membres des commissions communautaires
  • 02. Débat d’orientations budgétaires 2024
  • 03. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Beaurepaire
  • 04. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
  • 05. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
  • 06. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Mars la Réorthe
  • 07. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Paul en Pareds
  • 08. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
  • 09. Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique
  • 10. Modification du tableau des effectifs
  • 11. Indemnités forfaitaires de déplacements – Mise à jour de la liste des bénéficiaires
  • 12. Protection sociale complémentaire – Conventions de prestation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
  • 13. Foncier RD11 – Les Herbiers – Cession de terrains au département de la Vendée
  • 14. Foncier RD11  – Les Herbiers - Cession d’un terrain au GAEC Bienvenue
  • 15. Foncier RD11  – Les Herbiers - Cession d’un terrain au GAEC le Viaduc
  • 16. Zone Ekho 1 – Les Herbiers - Cession d’un terrain à la SCI Valaher (SASU Taran Industrie)
  • 17. Zone Ekho 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Jessmand (SAS West’Barnums)
  • 18. Zone le Charfait – Saint Paul en Pareds – Cession d’un terrain à la SCI TIFLO (Roirand Gauvrit TP)
  • 19. Zone du breuil – Mouchamps - Acquisition d’un délaissé de voirie désaffecté appartenant à la commune de Mouchamps
  • 20. Zone du Breuil – Mouchamps - Cession d’un terrain à la SCI Ichnusa Invest (SARL Diam Innov)
  • 21. Zone de la Trebussonière – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Les Manchots 2 (Société VAL’R)
  • 22. Convention de partenariat avec le groupement de prévention agréé des pays de la Loire
  • 23. Convention cadre entre les Communautés de communes du Pays des Herbiers, du Pays de Saint Fulgent les Essarts, du Pays de Mortagne, du Pays de Pouzauges et du Pays de Chantonnay dans le cadre de l’organisation du salon de l’emploi du bocage 2024
  • 24. Convention avec l’association Entreprises du Pays des Herbiers dans le cadre de l’organisation du salon de l’emploi du bocage 2024
  • 25. Convention d’occupation du domaine public de la commune de Beaurepaire pour l’installation d’une station-service vélo
  • 26. Convention d’occupation du domaine public de la commune des Epesses pour l’installation d’une station-service vélo
  • 27. Convention d’occupation du domaine public de la commune de Saint Paul en Pareds pour l’installation d’une station-service vélo
  • 28. Convention de partenariat avec la plateforme de covoiturage Blablacar Daily pour l’attribution d’une aide financière aux covoitureurs
  • 29. Avenue des sables – Les Herbiers – Acquisition de terrains appartenant au Groupe Briand
  • 30. Avenue des sables –  Les Herbiers – Acquisition de terrains appartenant à la SCI de l’enseignement catholique de Vendée
  • 31. Avenue des sables – les herbiers – acquisition d’un terrain appartenant à monsieur Remy Babarit
  • 32. Avenue des sables – les herbiers – acquisition de terrains appartenant à la ville des herbiers
  • 33. Les tonnelles – les herbiers – acquisition d’un terrain appartenant à monsieur Michel Coutand
  • 34. Convention de mise à disposition partielle des ambassadeurs du tri 2024
  • 35. Vendée eau – convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du pays des herbiers sur le territoire de Saint-Paul-en-Pareds par le service public de distribution d’eau potable Vendée Eau
  • 36. Plateforme de rénovation énergétique – Avenants n° 2 et 3 à la convention d’attribution des aides SARE et PTRE régionale avec la région Pays de la Loire et le SYDEV
  • 37. Versement d’un fonds de concours d’investissement a la commune des herbiers pour la rénovation de la couverture de la villa Mon Désir
  • 38. Arrêt de la composition de la conférence intercommunale du logement (CIL)
  • 39. Convention avec le syndicat mixte du pays du bocage vendéen relative à la mise à disposition et a l’exploitation des données d’autorisation du droit des sols (ADS) pour la mise en œuvre de l’observatoire de l’urbanisme v2 par Géo Vendée
  • 40. Marche d’entretien des espaces verts – Accords-cadres avec émission de bons de commandes – Adhésion à un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • 41. Acquisition d’un ensemble immobilier sis rue neuve et son parking auprès de la ville des herbiers
  • 42. Renouvellement avec la caisse d’allocations familiales de la Vendée d’une convention d’objectifs et de financement pour les chargés de coopération CTG
  • 43. Lieu d’accueil enfants parents – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • 44. Remboursement des frais de déplacement et restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers – Mise à jour de la liste des bénévoles