Conseil municipal ce 6 juillet

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du vendredi 5 juin à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

Administration de la ville, commerce et centre-ville

1. Dispositif « Révéler les Herbiers » : octroi d’une aide à la devanture commerciale àl’entreprise « C2E »
2. Attribution de subventions diverses
3. Modification du tableau des effectifs
4. Revalorisation de l’indemnité forfaitaire de déplacements
5. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
6. Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
7. Marché de fourniture, réalisation et pose de supports et de signalétique de communication et d’évènementiel – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature

Aménagement, environnement et grands travaux

8. Participation SYDEV – Convention n°2026.ECL.0511 - Réalisation d’une opération d’éclairage public parking rue Gâte Bourse
9. Participation SYDEV – Convention n°2026.ECL.0512 - Opération d’éclairage public cour de la Mission
10. Participation SYDEV – Convention n°2026.ECL.0513 - Réalisation du réseau d’éclairage public parvis du Lavoir
11. Participation SYDEV – Convention n°2026.ECL.0194 – Extension du réseau d’éclairage public rue des Hêtres
12. Participation SYDEV – Avenant n°1 a la convention n°2025.ECL.0503 – Rénovation de l’éclairage de la rue Nationale
13. Participation Vendée Eau - Convention n°08.040.2026 – Extension de réseau d’eau potable – Extension pour dessert de deux bâtiments d’habitation cour de la Mission
14. Délimitation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
15. Approbation du schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales
16. Convention d’occupation du domaine public de la commune des Herbiers pour l’installationdes stations vélo en libre-service
17. Convention relative à l’entretien des voies cyclables des itinéraires d’intérêtscommunautaires sur la commune des Herbiers
18. Modification de la délibération n°22 du 18 mai 2026 relative à l’acquisition de parcelles situées rue Saint-Jacques appartenant à l'établissement public foncier de la Vendée
19. Avenant n°4 à la convention de maîtrise foncière avec l’établissement public foncier de la Vendée, la ville des Herbiers et la Communauté de communes du Pays des Herbiers en vue de la restructuration de deux secteurs urbains (cour de la Mission et rue Nationale)
20. Recours à l’ADILE de la Vendée pour l’accompagnement de la Ville et des candidats dans le cadre de l’attribution des lots du lotissement communal « la Pépinière 2 »
21. Détermination des critères et modalités d’attribution des lots à bâtir dits « abordables » - Lotissement communal « la Pépinière 2 » – Tranche 1
22. Détermination des critères et conditions d’attribution des lots à bâtir dits « maîtrisés » - Lotissement communal « la Pépinière 2 » – Tranche 1
23. Approbation des prix de vente des lots cessibles, hors lots collectifs et lots sociaux - Lotissement communal « la Pépinière 2 » – Tranche 1
24. Approbation du règlement d’attribution des lots du lotissement communal « la Pépinière 2 » – Tranche 1
25. Signature de la convention d’application pour la mission d’appui en ingénierie du CEREMA auprès des collectivités lauréates de l’appel à candidature Écoquartier 2030
26. Sollicitation auprès de la Communauté de communes du Pays des Herbiers pour la création d’une zone d’aménagement différé (ZAD) « Quartier de la Gare »
27. Location d’un emplacement sur la parcelle cadastrée section ZL n°122 sise le Grand Patis - Stade de la Salmondière - Conclusion d’un bail avec la société Phoenix France Infrastructures

Attractivité et rayonnement

28. Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
29. Attribution de subventions kilométriques à une association sportive pour participation aux championnats de France
30. Convention d’objectifs et de moyens avec le groupement sportif « Vendée Les Herbiers Football »
31. Attribution d’une subvention « famille »
32. Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité avec la CAF – Reconduction de l’action pour les années scolaires 2026-2027 à 2031-2032
33. Régularisation des subventions versées aux OGEC au titre de l’année 2025 – Autorisation de perception des sommes indûment versées
34. Salon des artistes 2026 – Attribution de prix
35. Adoption du règlement du Salon des artistes 2027
36. Modification des tarifs du cinéma « Le Grand Lux »
37. Attribution de subventions culturelles