Conseil intercommunal le 6 mai
L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 6 mai à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils. (06/04/2026)
- 1. Constitution des commissions communautaires
- 2. Élection des membres des commissions communautaires
- 3. Désignation des représentants au Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme
- 4. Tourisme - Modification du règlement intérieur de l’Office de Tourisme
- 5. Tourisme – Fixation de tarifs pour les prestations de l’Office de Tourisme du Pays des Herbiers
- 6. Composition de la commission consultative d’élaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
- 7. Compensations collectives agricoles des ZAC - Comité de pilotage ERC
- 8. Désignation du représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Bassin du Lay
- 9. Désignation du représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Sèvre Nantaise
- 10. Désignation des délégués du Fonds Départemental d’Action Sociale
