Conseil intercommunal le 9 avril

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du jeudi 9 avril à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils. (06/04/2026)

•    1 - Élection des membres de la commission d’Appel d’Offres
•    2 - Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public
•    3 - Commission de contrôle financier – Constitution et désignation des membres
•    4 - Désignation des membres de la CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs)
•    5 – Création de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
•    6 - Constitution de la commission intercommunale pour l’accessibilité
•    7- Désignation des représentants communautaires au Syndicat Mixte du Pays du Haut Bocage Vendéen
•    8 - Désignation des représentants communautaires au Syndicat Mixte du Vendéopôle du Haut Bocage Vendéen
•    9 - Désignation des représentants communautaires au Syndicat Mixte Trivalis
•    10 - Représentation de la Communauté de communes au Syndicat Mixte du Sydev
•    11. Représentation à la Commission Consultative de Coordination des Politiques Énergétiques (3CPE) du Sydev
•    12 - Désignation des représentants Communautaires au Syndicat Mixte e-Collectivités au sein du Collège des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
•    13 - Désignation des représentants communautaires au Syndicat Mixte Vendée Eau
•    14 - Désignation des représentants communautaires au Syndicat Mixte du Bassin du Lay
•    15 - désignation des représentants communautaires au Comité Syndical EPTB Sèvre Nantaise
•    16 – C.D.A.C – Désignation de suppléants pour le Président
•    17 – Vendée Expansion SPL – Désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale et du représentant à l’assemblée générale des actionnaires
•    18 – Désignation des représentants de la communauté de communes du pays des herbiers au sein du GIP Géo Vendée
•    19. Désignation des représentants de la communauté de communes du pays des herbiers au sein de la société de production d’énergies renouvelables avec Vendée Énergie et Territoires
•    20. Désignation du représentant de la Communauté de communes du pays des herbiers au sein de la société Coopérative d’Intérêt Collectif « plateforme d’approvisionnement du haut bocage »
•    21 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Pays des Herbiers au sein de Vendée Habitat pour la commission d’attribution des logements
•    22 - Représentation dans les différents organismes