Fête de la musique 2023 (73) copie

Actualités

< Retour

Conseil intercommunal et municipal le 1er et 7 avril


L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 1er avril à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils. (27/03/2026)
Conseil intercommunal brèves
  • 1. Élection du Président
  • 2.   Détermination du nombre de Vice-présidents
  • 3.   Élection des Vice-présidents
  • 4.   Attribution des indemnités de fonction aux élus
  • 5.   Délégations d’attributions accordées au Bureau et au Président
  • 6.   Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’Appel d’Offres
  • 7.   Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
  • 8.   CIAS – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration
  • 9. CIAS – Élections des membres du Conseil communautaire au Conseil d’administration

 

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du mardi 7 avril à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils. (01/04/2026)
  • 1. Création des commissions municipales
  • 2. Élection des membres des commissions municipales
  • 3. Élection des membres de la Commission de délégation de Service Public
  • 4. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • 5. Constitution de la commission consultative des services publics locaux et modalités de sa saisine
  • 6. Constitution de la commission communale pour l’accessibilité
  • 7. Constitution de la commission communale des impôts directs
  • 8. Constitution de la commission extra-municipale de gestion et d’animation commerciales du marché St Pierre
  • 9. Élection d’un représentant au syndicat mixte e-COLLECTIVITES au sein du collège des communes
  • 10. Représentation de la commune au comité territorial de l’énergie en vue de l’élection des délégués au Comité syndical du SYDEV
  • 11. Désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale et du représentant permanent à l’assemblée générale des actionnaires - VENDÉE EXPANSION SPL
  • 12. Représentation de la commune à la SEM ORYON
  • 13. Désignation du représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Sèvre Nantaise
  • 14. Désignations des représentants de la commune à divers organismes extérieurs
  • 15. Désignation de représentants au sein du GIP GEO VENDEE
  • 16. Désignation du correspondant défense

Abonnez-vous
à notre
newsletter !