Conseil intercommunal et municipal le 1er et 7 avril
L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 1er avril à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils. (27/03/2026)
- 1. Élection du Président
- 2. Détermination du nombre de Vice-présidents
- 3. Élection des Vice-présidents
- 4. Attribution des indemnités de fonction aux élus
- 5. Délégations d’attributions accordées au Bureau et au Président
- 6. Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’Appel d’Offres
- 7. Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
- 8. CIAS – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration
- 9. CIAS – Élections des membres du Conseil communautaire au Conseil d’administration
L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du mardi 7 avril à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils. (01/04/2026)
- 1. Création des commissions municipales
- 2. Élection des membres des commissions municipales
- 3. Élection des membres de la Commission de délégation de Service Public
- 4. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- 5. Constitution de la commission consultative des services publics locaux et modalités de sa saisine
- 6. Constitution de la commission communale pour l’accessibilité
- 7. Constitution de la commission communale des impôts directs
- 8. Constitution de la commission extra-municipale de gestion et d’animation commerciales du marché St Pierre
- 9. Élection d’un représentant au syndicat mixte e-COLLECTIVITES au sein du collège des communes
- 10. Représentation de la commune au comité territorial de l’énergie en vue de l’élection des délégués au Comité syndical du SYDEV
- 11. Désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale et du représentant permanent à l’assemblée générale des actionnaires - VENDÉE EXPANSION SPL
- 12. Représentation de la commune à la SEM ORYON
- 13. Désignation du représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Sèvre Nantaise
- 14. Désignations des représentants de la commune à divers organismes extérieurs
- 15. Désignation de représentants au sein du GIP GEO VENDEE
- 16. Désignation du correspondant défense
