Conseil municipal ce 6 octobre

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 6 octobre à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

1. Modification de la composition des commissions municipales
2. Achat de parts de la commune des Herbiers au sein de la société coopérative d’intérêt collectif SAS à capital variable «Plateforme d’approvisionnement du Haut Bocage »
3. Dispositif « Révéler les Herbiers » - Octroi d’une aide à la devanture commerciale à l’entreprise « Plantes et Argiles de Gaïa»
4. Aide aux loyers aux commerces de bouche du centre-ville des Herbiers dispositif « Centre-ville gourmand » – Versement d’une aide aux loyers pour l’entreprise « La Maison d'Adélice »
5. Aide aux loyers des commerces de bouche du centre-ville des Herbiers dispositif « Centre-ville gourmand » – Versement d’une aide aux loyers pour l’entreprise « Le local Coffee Shop»
6. Création de la brigade cynophile de la police municipale – Approbation de la convention d’hébergement du chien de patrouille chez le maître-chien
7. Création d’un service commun : direction générale des services
8. Modification du tableau des effectifs
9. Avenant n°1 à la convention de prestations de services 2025 avec la Communauté de communes du Pays des Herbiers
10. Indemnités forfaitaires pour les déplacements : mise à jour des bénéficiaires
11. Convention de mise à disposition d’agents à la commune de Mesnard la Barotière
12. Budget 2025 – Décision modificative n°1
13. Attribution de subventions diverses
14. Titre de recettes : Admissions en non-valeur
15. Financement d’une construction de 10 logements – Rue du Tramway – Garantie d’emprunt à Podeliha
16. Financement d’une construction de 9 logements – Jardins des arts, Rue Nationale –Garantie d’emprunt à Podeliha
17. Marché de collecte et traitement de divers déchets - Accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°1 au lot 2 – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

18. Marchés de travaux de démolition de deux bâtiments industriels et réhabilitation d’un bâtiment industriel destiné à un Pôle Associatif – Avenants n°1 aux lots 4, 5, 6, 7, 8 et 13 - Autorisation de signature
19. Marchés de travaux de rénovation du Parc des expositions 19/20 - Avenants n°2 aux lots 2 et 4 - Autorisation de signature
20. Convention d’aménagement d’une continuité cyclable sur Les Herbiers entre l’Avenue de l’Aurore et l’Avenue des Epesses (RD11)
21. Procès-verbal complémentaire de mise à disposition de biens affectés à la compétence assainissement eaux usées suite à la création du lotissement sis Chemin de Bel Air à Les Herbiers
22. Participation SYDEV – Convention 2025.ECL.0488 – Travaux neufs d’éclairage du parking rue des Bains Douches
23. Participation SYDEV – Convention 2025 ECL 0503 – Rénovation de l’éclairage rue Nationale
24. Participation SYDEV - Convention 2025 ECL 0559 - Travaux neufs d’éclairage du pôle associatif
25. Participation Vendée Eau – Amélioration de la défense extérieure contre l’incendie du secteur de l’Aumarière
26. Convention de travaux et d’entretien de la voirie communale n°245 à la hauteur de l’entrée de la carrière de L'Andraudière
27. Acquisition d’une parcelle sise 43 rue des Pierres Fortes appartenant à Monsieur et Madame Gérard Anginot
28. Cession de bâtiments communaux situés Grande Rue au profit de l’Etablissement Public Foncier (EPF) de la Vendée
29. Cession d’un garage et d’une cour attenante sis 8 rue du Brandon au profit de Monsieur et Madame Patrice Martineau
30. Cession de parcelles sises rue Charette au profit de Monsieur et Madame Christian Loizeau
31. Présentation du rapport, des conclusions et de l’avis du commissaire-enquêteur à l’occasion de l’enquête publique conjointe relative aux aliénations de portions des chemins ruraux numérotés n°600 situé au lieu-dit « Le Plessis » et n°605 situé au lieu-dit « Le Châtelier », avec mise en demeure préalable des propriétaires riverains
32. Présentation du rapport, des conclusions et de l’avis du commissaire-enquêteur à l’occasion de l’enquête publique portant sur le déclassement par anticipation de portions d’espace public sis Val de la Pellinière
33. Présentation du rapport, des conclusions et de l’avis du commissaire-enquêteur à l’occasion de l’enquête publique conjointe portant sur le déclassement des portions du domaine public routier impasse de l’Octroi/Cour de la Mission, parking rue du Bois Joly et parking îlot Saint-Jacques
34. Bilan de la concertation relative au projet de renouvellement urbain de l’îlot Saint-Jacques
35. Demande de subvention fonds vert – Aide aux Maires bâtisseurs

Famille et cadre de vie

36. Attribution de subventions kilométriques à des associations sportives pour participation aux Championnats de France
37. Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
38. Convention de partenariat avec l’association SPOT pour l’organisation de la parade de Noël 2025
39. Versement d’une participation financière à la Commune de Chanverrie pour les dépenses de fonctionnement de son école publique – Année 2024-2025
40. Subvention « Accueil de loisirs » à l’association Familles Rurales – Régularisation sur les effectifs de l’été 2025
41. Convention de partenariat avec le Département de la Vendée pour le dispositif « Partage en Scène »
42. Demande de licences d’entrepreneur de spectacles auprès du ministère de la culture et désignation d’un détenteur
43. Convention de partenariat pour les 30 ans de l’association du Théâtre du Strapontin
44. Convention de partenariat avec France Travail pour le dispositif « Art d’accéder à l’emploi »
45. Signature de conventions relatives à l’édition 2026 de l’évènement musical régional « Ma Région Virtuose »