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Conseil municipal ce 17 mai à 11h
- 15/05/2020
Le Conseil municipal se réunit, ce 17 mai à 11h, afin de traiter des questions urgentes en lien avec la crise sanitaire. Excepté le maire, présent en mairie, l'ensemble des élus seront à distance et la séance retransmise en direct sur internet. Découvrez l'ordre du jour.
Ce 17 mai, le Conseil municipal des Herbiers va se réunir à 11h... à distance.
En effet, des délibérations sont à passer, permettant notamment de valider rapidement des décisions en lien avec la crise sanitaire.
Selon les récentes déclarations du 1er ministre, Le Nouveau Conseil municipal sera quant à lui installé entre le 23 et le 28 mai.
Ce 17 mai, seule Véronique Besse, maire des Herbiers sera en mairie où un dispositif est mis en place pour une réunion à distance avec l'ensemble du Conseil municipal. Un rendez-vous non ouvert au public en mairie mais qui sera retransmis en direct sur le site web et sur la plate-forme Youtube de la Ville des Herbiers.
L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du 17 mai à 11h est le suivant :
C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.
Finances Administration Générale
- 1- Modalités de réunion à distance du Conseil Municipal des Herbiers
- 2- Délégation d’attributions au Maire
- 3- Modification du règlement intérieur du conseil municipal pour permettre le respect des mesures d’hygiène et de distanciation sociale, dites « barrières »
- 4- Modification du Tableau des effectifs
- 5- Maintien du Régime Indemnitaire (RI) aux agents en Autorisation Spéciale d’Absence (ASA)
- 6- Modification des modalités d’application du RIFSEEP : part complément indemnitaire annuel
- 7- Indemnisation des opérations de mise sous plis lors des élections
- 8- Validation du Plan de Continuité d’Activité (PCA)
Technique
- 9- Participation SyDEV – Convention 2020ECL0187 – Travaux neufs d’éclairage – Rénovation de feux tricolores en feu piéton
- 10- Participation SyDEV – Convention 2020ECL0068 – Travaux neufs d’éclairage – Réparation du panneau indicateur de vitesse de la Jonchère
- 11- Participation SyDEV – Travaux d’éclairage public sur la voie inter quartier et sur le lotissement communal de la Pépinière
- 12- Participation SyDEV – Travaux d’effacement de réseaux et d’éclairage public sur la rue du Brandon
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