Conseil intercommunal le 29 mars

  • 24/03/2023

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 29 mars à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 45 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 29 mars à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

 
mairie des Herbiers

  • ·01. Rapport Social Unique 2021
  • ·02. Rapport annuel 2021-2022 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes et plan d’action pluriannuel 2022-2024
  • ·03. Approbation des comptes de gestion 2022
  • ·04. Approbation des comptes administratifs 2022
  • ·05. Affectation des résultats 2022
  • ·06. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
  • ·07. Adoption du pacte financier et fiscal
  • ·08. Vote des taux d’imposition – Exercice 2023
  • ·09. Vote du budget primitf 2023
  • ·10. Dotation de solidarité communautaire 2023
  • ·11. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Beaurepaire
  • ·12. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Mouchamps
  • ·13. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de vendrennes
  • ·14. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune des Epesses
  • ·15. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Saint Paul en Pareds
  • ·16. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Saint Mars la Réorthe
  • ·17. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Mesnard la Barotière
  • ·18. Versement de contributions diverses
  • ·19. Attribution d’une subvention de fonctionnement au CIAS
  • ·20. Instruction budgétaire M57 – Régularisation des modalités d’amortissement
  • ·21. Modification du tableau des effectifs
  • ·22. Indemnités forfaitaires de déplacements – Mise à jour de la liste des bénéficiaires 
  • ·23. Accueil de volontaire service national universel – Adhésion au dispositif
  • ·24. Avenant n° 1 à la convention de réserve foncière avec l’établissement public foncier de la Vendée et la ville des Herbiers pour la réalisation d’un programme mixte logements sur le secteur de la Pépinière aux Herbiers
  • ·25. Attribution d’une subvention au Département de la Vendée dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement
  • 26. Marché de fourniture d’espaces verts - Accords-cadres avec émission de bons de commandes – Adhésion à un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • ·27. Zone Ekho 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Akadoc (Clair Lagon)
  • ·28. Zone Ekho 3 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI SYNER FI (Groupe Gaillard)
  • ·29. Zone les Rochettes – Saint Mars la Réorthe – Cession d’un terrain à l’entreprise « Mon Atelier Connecté »
  • ·30. ZAC de la Souchais – Beaurepaire – Déclaration de projet – Intérêt général de l’extension de la ZAC de la Souchais
  • ·31 – ZAC de la Souchais – Beaurepaire - Fouilles archéologiques – Indemnisation de l’exploitant EARL Deniaud pour pertes de culture
  • ·32. Avenant n° 2 à la convention Safer du 3 juin 2013 relative à la surveillance, à la maîtrise foncière et à la gestion des réserves pour le compte de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • ·33. Convention de partenariat d’objectifs et de moyens entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et l’association Initiative Vendée Bocage
  • ·34. Association Terre Attitude Vendée – Convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention  
  • ·35. Subvention à l’association « Entreprises du Pays des Herbiers » au titre de l’année 2023
  • ·36. Ouverture des commerces le dimanche pour 2023 – Modification de la délibération n° 36 du Conseil communautaire du 7 décembre 2022
  • ·37. Plateforme de rénovation énergétique – Avenant n°1 à la convention avec le syndicat départemental d’énergie et d’équipement de la Vendée (SyDEV) relative aux modalités techniques et financières d’aide au fonctionnement des plateformes de rénovation énergétique
  • ·38. Convention d’utilisation avec la ludothèque familles rurales
  • ·39. Convention avec l’association papiers récupération œuvres humanitaires et missionnaires
  • ·40. Attribution d’une subvention à l’Association l’Héritage
  • ·41. Attribution d’une subvention à l’Association l’Outil en main
  • ·42. Mission locale du Haut Bocage  – Convention et attribution d’une subvention
  • ·43. Attribution d’une subvention à l’Association Médiation 49 – Antenne médiation 85
  • ·44. Attribution d’une subvention au comité de Vendée de l’Association Prévention Routière
  • 45. Adoption du règlement des jeux concours de l’Office de Tourisme
 

27/09/23 - 37 délibérations votées au Conseil municipal

37 délibérations étaient à l'ordre du jour du Conseil municipal ce lundi 25 septembre. Retrouvez les principales décisions.

22/09/23 - Conseil intercommunal le 27 septembre

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 27 septembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 43 délibérations à l'ordre du jour.

20/09/23 - Conseil municipal ce 25 septembre

C'est dans la salle du Conseil de l'hôtel des communes que le Conseil municipal se réunit ce lundi 25 septembre à 18h30. Découvrez les 37 délibérations à l'ordre du jour.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

28/09IREO : ciné-débat biodiversité

29/09Portes ouvertes de l'ESATCO

29/09Assemblée générale d'Arabesque

29/09Projection du film" la Lettre" suivit d'un...

30/09Joséphine aux Herbiers

30/09Matinée Propreté

30/09Self défense Hapkimudo

30/09REPORTÉ/50 ans du club de twirling

01/10Bal dansant orchestre Calypso

01/10Foot (Coupe de Vendée) : Ardelay-Saint-Paul

05/10Associations : formation "Les réseaux...

05/10Conférence : Aidants : 10 conseils pour vieillir...

06/10Collecte de l'épicerie solidaire

06/10Assemblée générale des Pieds Z'Ailés (marche)

06/10Comédie policière : L'Heure des assassins

07/10Concours de Poker

08/10Vide-greniers Rue de Clisson

08/10Randonnée La Dimitri

08/10Bal dansant orchestre Label Danse

08/10(N3F) : Les Herbiers - Vertou

10/10Ciné Seniors : "Reste un peu" de Gal Elmaleh

11/10Semaine du goût au marché Saint-Pierre

12/10Les jeunes pousses

12/10L'épuisement parental : prévenir et guérir

13/10Assemblée générale du club d'orthographe

14/10Judo : Tournoi et Grand prix

14/103e championnat du monde de cheval à 2 pattes

15/1041e Chrono des Nations

17/10Ecole de musique : concert des élèves

20/10Don du sang

20/10Théâtre : No Limit

21/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

21/10Foot (N2) : Les Herbiers -...

22/10Bal dansant orchestre Damien Legoff

25/10Tote-bag perso : atelier parent-enfant

25/10Don du sang

26/10Rentrée littéraire

27/10Atelier d'écriture 11-15 ans

29/10Bal dansant orchestre Patrick Caron

29/10(N3F) : Les Herbiers - Saran

05/11Bal dansant orchestre Dominique Moisan

05/11(N3F) : Les Herbiers - Olivet

06/11Don du sang

10/11Théâtre/ Magie Nouvelle : Hedy Lamarr

11/11Foot (N2) : Les Herbiers - Romorantin

12/11Bal dansant orchestre Damien Roy

14/11Théâtre : Coming out

17/11CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

17/11Musique : Aurélie Saada

19/11Bal dansant orchestre Aurélie Gusto

19/11(N3F) : Les Herbiers - Le Poinçonnet

22/11Ecole de musique : concert des élèves

24/11Copie de Equitation : Tournée des As Poneys

24/11Musique : Chien Noir

26/11Bal dansant orchestre Dominique Moisan

02/12Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

03/12Comédie Musicale / Jeune public : Le monde de...

08/12Danse : Les Yeux Fermés

10/12Bal dansant orchestre Isabelle Debarre

10/12(N3F) : Les Herbiers - Limoges

15/12Musique : Faada Freddy

16/12Foot (N2) : Les Herbiers - Saumur

17/12Bal dansant orchestre Bernard Méhu

20/12Don du sang

28/12Don du sang

07/01(N3F) : Les Herbiers - Sandillon

12/01Humour musical : Fills Monkey

19/01Théâtre : La course des géants

20/01Foot (N2) : Les Herbiers - Blois

23/01Ecole de musique : concert des élèves

26/01Théâtre : Pourquoi Roméo n'a t-il pas fini...

28/01(N3F) : Les Herbiers - Chauray

02/02Musique : Rouge

06/02Théâtre : Le Montespan

09/02Danse : Dans les yeux d'Audrey

11/02(N3F) : Les Herbiers - Bressuire

13/02Humour : J'ai des doutes

14/02Ecole de musique : concert des élèves

16/02Musique : So Brass fait son cinéma

17/02Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

21/02Théâtre : L'Avare de Molière

09/03Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

10/03(N3F) : Les Herbiers - Feytiat

12/03Théâtre : Vole Eddie Vole !

15/03Musique : Saint-Patrick avec Soldat Louis

19/03Cirque : Six

23/03Jeune Public / Clown poétique : Glob

23/03Foot (N2) : Les Herbiers - La Roche VF

24/03Jeune Public / Magie nouvelle : Goupil et Kosmao

26/03Ecole de musique : concert des élèves

05/04Théâtre : Oublie moi

07/04(N3F) : Les Herbiers - Chantonnay/St-Germain

12/04COMPLET / Mentalisme : Viktor Vincent

13/04Foot (N2) : Les Herbiers - Paris Athlético

16/04COMPLET/ Théâtre : Une idée géniale

17/04Ecole de musique : concert des élèves

11/05Foot (N2) : Les Herbiers - Libourne

28/05Ecole de musique : concert des élèves

12/06Ecole de musique : concert des élèves

28/09IREO : ciné-débat biodiversité

29/09Assemblée générale d'Arabesque

29/09Projection du film" la Lettre" suivit d'un...

06/10Comédie policière : L'Heure des assassins

10/10Ciné Seniors : "Reste un peu" de Gal Elmaleh

13/10Assemblée générale du club d'orthographe

17/10Ecole de musique : concert des élèves

20/10Théâtre : No Limit

26/10Rentrée littéraire

27/10Atelier d'écriture 11-15 ans

10/11Théâtre/ Magie Nouvelle : Hedy Lamarr

14/11Théâtre : Coming out

17/11Musique : Aurélie Saada

22/11Ecole de musique : concert des élèves

24/11Musique : Chien Noir

03/12Comédie Musicale / Jeune public : Le monde de...

08/12Danse : Les Yeux Fermés

15/12Musique : Faada Freddy

12/01Humour musical : Fills Monkey

19/01Théâtre : La course des géants

23/01Ecole de musique : concert des élèves

26/01Théâtre : Pourquoi Roméo n'a t-il pas fini...

02/02Musique : Rouge

06/02Théâtre : Le Montespan

09/02Danse : Dans les yeux d'Audrey

13/02Humour : J'ai des doutes

14/02Ecole de musique : concert des élèves

16/02Musique : So Brass fait son cinéma

21/02Théâtre : L'Avare de Molière

12/03Théâtre : Vole Eddie Vole !

15/03Musique : Saint-Patrick avec Soldat Louis

19/03Cirque : Six

23/03Jeune Public / Clown poétique : Glob

24/03Jeune Public / Magie nouvelle : Goupil et Kosmao

26/03Ecole de musique : concert des élèves

05/04Théâtre : Oublie moi

12/04COMPLET / Mentalisme : Viktor Vincent

16/04COMPLET/ Théâtre : Une idée géniale

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28/05Ecole de musique : concert des élèves

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