Conseil intercommunal le 29 mars

  • 24/03/2023

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 29 mars à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 45 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 29 mars à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

 
mairie des Herbiers

  • ·01. Rapport Social Unique 2021
  • ·02. Rapport annuel 2021-2022 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes et plan d’action pluriannuel 2022-2024
  • ·03. Approbation des comptes de gestion 2022
  • ·04. Approbation des comptes administratifs 2022
  • ·05. Affectation des résultats 2022
  • ·06. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
  • ·07. Adoption du pacte financier et fiscal
  • ·08. Vote des taux d’imposition – Exercice 2023
  • ·09. Vote du budget primitf 2023
  • ·10. Dotation de solidarité communautaire 2023
  • ·11. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Beaurepaire
  • ·12. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Mouchamps
  • ·13. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de vendrennes
  • ·14. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune des Epesses
  • ·15. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Saint Paul en Pareds
  • ·16. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Saint Mars la Réorthe
  • ·17. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement à la commune de Mesnard la Barotière
  • ·18. Versement de contributions diverses
  • ·19. Attribution d’une subvention de fonctionnement au CIAS
  • ·20. Instruction budgétaire M57 – Régularisation des modalités d’amortissement
  • ·21. Modification du tableau des effectifs
  • ·22. Indemnités forfaitaires de déplacements – Mise à jour de la liste des bénéficiaires 
  • ·23. Accueil de volontaire service national universel – Adhésion au dispositif
  • ·24. Avenant n° 1 à la convention de réserve foncière avec l’établissement public foncier de la Vendée et la ville des Herbiers pour la réalisation d’un programme mixte logements sur le secteur de la Pépinière aux Herbiers
  • ·25. Attribution d’une subvention au Département de la Vendée dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement
  • 26. Marché de fourniture d’espaces verts - Accords-cadres avec émission de bons de commandes – Adhésion à un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • ·27. Zone Ekho 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Akadoc (Clair Lagon)
  • ·28. Zone Ekho 3 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI SYNER FI (Groupe Gaillard)
  • ·29. Zone les Rochettes – Saint Mars la Réorthe – Cession d’un terrain à l’entreprise « Mon Atelier Connecté »
  • ·30. ZAC de la Souchais – Beaurepaire – Déclaration de projet – Intérêt général de l’extension de la ZAC de la Souchais
  • ·31 – ZAC de la Souchais – Beaurepaire - Fouilles archéologiques – Indemnisation de l’exploitant EARL Deniaud pour pertes de culture
  • ·32. Avenant n° 2 à la convention Safer du 3 juin 2013 relative à la surveillance, à la maîtrise foncière et à la gestion des réserves pour le compte de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • ·33. Convention de partenariat d’objectifs et de moyens entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et l’association Initiative Vendée Bocage
  • ·34. Association Terre Attitude Vendée – Convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention  
  • ·35. Subvention à l’association « Entreprises du Pays des Herbiers » au titre de l’année 2023
  • ·36. Ouverture des commerces le dimanche pour 2023 – Modification de la délibération n° 36 du Conseil communautaire du 7 décembre 2022
  • ·37. Plateforme de rénovation énergétique – Avenant n°1 à la convention avec le syndicat départemental d’énergie et d’équipement de la Vendée (SyDEV) relative aux modalités techniques et financières d’aide au fonctionnement des plateformes de rénovation énergétique
  • ·38. Convention d’utilisation avec la ludothèque familles rurales
  • ·39. Convention avec l’association papiers récupération œuvres humanitaires et missionnaires
  • ·40. Attribution d’une subvention à l’Association l’Héritage
  • ·41. Attribution d’une subvention à l’Association l’Outil en main
  • ·42. Mission locale du Haut Bocage  – Convention et attribution d’une subvention
  • ·43. Attribution d’une subvention à l’Association Médiation 49 – Antenne médiation 85
  • ·44. Attribution d’une subvention au comité de Vendée de l’Association Prévention Routière
  • 45. Adoption du règlement des jeux concours de l’Office de Tourisme
 

31/05/23 - Gynécologie : l'accès aux soins conforté

Parmi les premiers professionnels de la santé à investir le pôle santé Notre-Dame de la Ville des Herbiers, le cabinet de gynécologie a confirmé sa volonté de faciliter l'accès aux soins en construisant un tout nouveau cabinet. Des locaux inaugurés par les élus locaux ce 25 mai.

16/05/23 - Sécurité routière : 6 écoliers à la finale départementale

Afin de tester leurs connaissances, 52 élèves de CM2 originaires des écoles du Pays des Herbiers ont été sélectionnés et « se sont affrontés» samedi 13 mai lors des épreuves intercommunales de prévention routière organisées par la Communauté de communes du Pays des Herbiers. Six d'entre eux représenteront leurs camarades à la finale départementale à Luçon le 28 juin.

12/05/23 - Sécheresse 2022 : demande de reconnaissance de catastrophe naturelle

Suite aux différents dommages d’habitations engendrés par la sécheresse 2022, la Ville a sollicité une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle auprès de la Préfecture de la Vendée.

Rechercher des actualités dans le site

AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

02/06Foir'à Zik à l'IME

02/06Portes ouvertes de l'école maternelle de la...

02/06Exposition de peinture de l'AVF

03/06Concours pêche à la gardonnette

03/06Visitez le château de l’Etenduère

03/06Maude Schneider Robain en signature à la Maison...

03/06Gala : Arabesque fête ses 40 ans

04/06Kermesse du Petit-Bourg

04/06Folle randonnée du Club Rétro-Macairois

04/06Bal dansant orchestre Véronique Cadanse

06/06Théâtre : "Chuchotements d'outre tombe"

06/06Audition d'élèves de l'école de musique

07/06Journée "Bêêêêê !" au Boistissandeau

09/06Assemblée générale du Basket

10/06Départementaux de gymnastique

10/0648e Grande Braderie de la Saint-Barnabé

11/06Badminton : tournoi régional double

11/06Kermesse du brandon/Saint-Joseph

11/06Bal dansant orchestre Jérôme Gautier

12/06Café des aidants

13/06Ciné Seniors : "Irréductible"

13/06Rencontre prix BD adulte

15/06Don du sang

15/06Assemblée générale Solidarité Amitié...

16/06CSO : Jumping de la Ville des Herbiers

16/06Soirée de Gala du Twirling

17/06Ultimate outdoor : championnat régional

17/06Exposition de l'école de peinture Les Cyclades

18/06Marché d'été au Boistissandeau

18/06Bal dansant orchestre Jérôme Robert

21/06Concert : Fête de la Musique

22/06Groupe de parole "personnes endeuillées"

22/06Don du sang

23/06Portes Ouvertes du twirling

23/06Co'Incidence, rencontre de la danse

24/06Fête de fin d'année écoles métairie

25/061er marché estival

25/06Bal dansant orchestre Isabelle Debarre

25/06Kermesse de l'école d'Ardelay

29/06Basket 3x3

01/07Visitez le château de l’Etenduère

01/07Fête de fin d'année écoles Dolto/Prévert

02/07Bal dansant orchestre Jérôme Robert

05/07Assemblée générale du Badminton

09/07Bal dansant orchestre Alexandre monnier

11/07Don du sang

14/0714 juillet : Fête nationale

23/07Bal dansant orchestre Emilio Corfa

17/08Don du sang

21/08Don du sang

27/08Bal dansant orchestre Patrick Caron

01/09Portes Ouvertes du twirling

05/09Don du sang

24/09Bal dansant orchestre Jérôme Robert

20/10Don du sang

25/10Don du sang

06/11Don du sang

17/11CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

24/11Copie de Equitation : Tournée des As Poneys

20/12Don du sang

28/12Don du sang

02/06Foir'à Zik à l'IME

02/06Portes ouvertes de l'école maternelle de la...

02/06Exposition de peinture de l'AVF

03/06Concours pêche à la gardonnette

03/06Visitez le château de l’Etenduère

03/06Gala : Arabesque fête ses 40 ans

04/06Kermesse du Petit-Bourg

04/06Folle randonnée du Club Rétro-Macairois

04/06Bal dansant orchestre Véronique Cadanse

06/06Théâtre : "Chuchotements d'outre tombe"

07/06Journée "Bêêêêê !" au Boistissandeau

09/06Assemblée générale du Basket

10/06Départementaux de gymnastique

10/0648e Grande Braderie de la Saint-Barnabé

11/06Badminton : tournoi régional double

11/06Kermesse du brandon/Saint-Joseph

11/06Bal dansant orchestre Jérôme Gautier

12/06Café des aidants

15/06Don du sang

15/06Assemblée générale Solidarité Amitié...

16/06CSO : Jumping de la Ville des Herbiers

16/06Soirée de Gala du Twirling

17/06Ultimate outdoor : championnat régional

17/06Exposition de l'école de peinture Les Cyclades

18/06Marché d'été au Boistissandeau

18/06Bal dansant orchestre Jérôme Robert

22/06Groupe de parole "personnes endeuillées"

22/06Don du sang

23/06Portes Ouvertes du twirling

23/06Co'Incidence, rencontre de la danse

24/06Fête de fin d'année écoles métairie

25/06Bal dansant orchestre Isabelle Debarre

25/06Kermesse de l'école d'Ardelay

29/06Basket 3x3

01/07Visitez le château de l’Etenduère

01/07Fête de fin d'année écoles Dolto/Prévert

02/07Bal dansant orchestre Jérôme Robert

05/07Assemblée générale du Badminton

09/07Bal dansant orchestre Alexandre monnier

11/07Don du sang

14/0714 juillet : Fête nationale

23/07Bal dansant orchestre Emilio Corfa

17/08Don du sang

21/08Don du sang

27/08Bal dansant orchestre Patrick Caron

01/09Portes Ouvertes du twirling

05/09Don du sang

24/09Bal dansant orchestre Jérôme Robert

20/10Don du sang

25/10Don du sang

06/11Don du sang

17/11CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

24/11Copie de Equitation : Tournée des As Poneys

20/12Don du sang

28/12Don du sang

Annoncer un évènement

Votre recherche

Rechercher dans le site

Recherche avancée +

bannière Portail famille côté

bannière villes fleuries

commune la plus sportive des Pays de Loire 2021

bannière ville sportive 4 flammes

Walking Foot - VHF ok

01/06/23 - Au VHF, le foot c'est aussi en marchant

La soixantaine bien tassée, 27 joueurs de football du VHF pratique le Walking Foot. Venu...

cyber sécu

- © DR

31/05/23 - Cybersécurité : journée d'informations le 7 juin

Virus, antivirus, arnaques, données en ligne, contrôle des enfants, les entreprises...

CRM ok

31/05/23 - La Folle randonnée fait étape aux Herbiers dimanche

A 2, 3 ou 4 roues, la Folle randonnée du Club Rétro Macairois fait étape aux Herbiers ce...