Conseil intercommunal le 7 décembre

  • 5/12/2022

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 7 décembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 48 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 7 décembre à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

 
mairie des Herbiers

  • ·01. Élection des membres des Commissions communautaires
  • ·02. Modification de La composition de la Commission de Contrôle Financier
  • ·03. Décision modificative N° 2
  • ·04. Attribution de compensation 2022 et montant provisoire 2023
  • ·05. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la commune de Beaurepaire
  • ·06. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la Commune De Beaurepaire pour la rénovation du centre d’accueil
  • ·07. Remboursement des Communes pour l’éclairage public des zones d’activités Economiques
  • ·08. Admissions en non-valeur
  • ·09. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2023
  • ·10. Mise en place de la nomenclature M57 : Fixation d mode de gestion des amortissements
  • ·11. Modification Du Tableau Des Effectifs
  • ·12. Convention de prestations de services entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la ville des Herbiers au titre de l’année 2023
  • 13. Convention de prestations de services 2023 avec la commune de Beaurepaire
  • 14. Convention de prestations de services 2023 avec la commune des Epesses
  • 15. Convention de prestations de services 2023  avec la commune de Mesnard la Barotière 
  • 16. Convention de prestations de services 2023  avec la commune de Mouchamps
  • 17. Convention de prestations de services 2023 avec la commune de Saint Mars la Réorthe
  • 18. Convention de prestations de services 2023  avec la commune de Saint Paul en Pareds
  • 19. Convention de Prestations de services 2023 Avec la commune de Vendrennes
  • ·20. Convention de prestations de services 2023 entre La Communauté de communes du Pays Des Herbiers et le CIAS du Pays des Herbiers
  • ·21. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent auprès du Comité des Œuvres Sociales
  • ·22. Subvention au Comité des Œuvres  Sociales  du personnel des collectivités de la Communauté de commune du pays des herbiers (cos) pour 2023
  • ·23. Convention et subvention au Comité des Œuvres Sociales du personnel des collectivités de la Communauté de communes du Pays des Herbiers  (C.O.S.) – Prestations retraite et médailles
  • ·24. Prise en charge partielle des titres d’abonnement au service public communautaire de location de vélos
  • ·25. Marche relatif a l’acquisition et la maintenance de défibrillateurs – accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – constitution du groupement de commandes – autorisation de signature
  • ·26. Piscine Cap-Vert – Demande du délégataire du service public de prendre en charge une partie de l’augmentation des coûts des énergies
  • ·27. Zone Ekho 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Jessmand (West Barnum’s)
  • ·28. Zone Ekho 1 – Les Herbiers - Cession d’un terrain à Taran Industrie
  • ·29. Zone Ekho 3 – Les Herbiers – Acquisition d’un terrain appartenant à la ville des Herbiers
  • ·30. Zone Ekho 3 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SARL Oubati (Concept Alu)
  • ·31. Zone De La Buzeniere – Les Herbiers – Convention modifiée avec Vendée Eau
  • ·32. Zone Des Nouettes – Beaurepaire – Acquisition d’un terrain appartenant à la SCI Bhfimo
  • ·33. Zone Le Charfait – Saint Paul En Pareds – Convention relative à l’autorisation d’occuper le bassin de réuglation des eaux pluviales au profit de la Minoterie Planchot – Autorisation de signature et fixation de la redevance
  • ·34. La Pelletrie – Les Herbiers – Partage d’un terrain sans soulte avec Remi Puaud
  • ·35. Approbation du transfert du patrimoine « éclairage public des zones d’activités » des communes de Beaurepaire, Les Epesses, Mesnard La Barotiere, Saint Mars La Reorthe et Saint Paul En Pareds vers la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • ·36. Ouverture des commerces le dimanche pour 2023
  • ·37. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2021 - Vendée Eau : Présentation synthétique
  • ·38. Présentation du rapport annuel d’activité 2021 - Syndicat Mixte Du Bassin du Lay : Présentation synthétique
  • ·39. Promotion des modes actifs – Modification du règlement de l’aide à l’acquisition de vélos
  • ·40. Convention de Partenariat avec le Centre Régional d’Etudes pour l’HAbitat de l’ouest CREHA Ouest relative au fichier de la demande locative sociale de la Vendée
  • ·41 Avenant N° 1 A La Convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Vendée et la ville des Herbiers en vue de la réalisation du secteur de la Gare
  • 42 Sollicitation de l’autorité administrative pour la création des Périmètres Délimités des Abords (PDA) relatifs aux monuments historiques de Mesnard-La-Barotiere, Mouchamps, Saint-Paul-En-Pareds et Vendrennes
  • ·43. Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire » 
  • ·44. Centre Aquatique Cap Vert – Présentation du Rapport d’Information à l’Autorité Concédant (RIAC) – Année 2021
  • ·45. Convention de partenariat avec Le Lycée Jean Monnet sur les mesures de responsabilisation
  • ·46. Relais Petite Enfance – Convention avec la MSA
  • ·47. Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « action en faveur de la promotion de la lecture par la création, la gestion, l’animation des bibliothèques et médiathèques »
  • ·48. Adoption du règlement du prix des lecteurs bd adulte 2023
 

02/02/23 - Economie : ils ont choisi Les Herbiers

Agence de décoration d'intérieur avec La Valise Rouge, Electricité-plomberie-chauffage avec la SARL Denieau, Formations et Conseils avec Sam'Compétences, ils ont choisi Les Herbiers pour développer leur activité.

30/01/23 - Votre magazine de février en ligne

Découvrez votre magazine de février avec les voeux de Christophe Hogard aux Herbretais, de nouveaux équipements pour le sport à La Salmondière, 60 ans de don du sang aux Herbiers, nos équipes nationales (basket, hand, foot) à mi-parcours.

23/01/23 - A la salmondière, jour de première pierre

C'était jour de première pierre au stade de la Salmondière ce samedi 21 janvier. 600 000 € ont été investis par la Ville des Herbiers pour y construire vestiaires et club-house qui pourront être utilisés par le Réveil sportif ardelaisien et ses 400 licenciés dès la fin mai.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

21/01La "Bande-dessinée" en exposition

03/0213e Salon de l'Habitat

03/02Portes ouvertes Lycée Jean-Monnet

03/02Portes ouvertes du lycée Jean-XXIII

03/02Assemblée générale du Comité de jumelage du...

03/02Théâtre : La maison du loup

04/02Ouverture de la pêche au Bois-Verts

04/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Blere Val de Cher

05/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Riez Vie

07/02Ciné Seniors : "Qu’est-ce qu’on a tous fait...

07/02Coaching parental : Le harcèlement

08/02COMPLET / Théâtre : Espèces menacées

11/02Cendrillon par la Fausse Compagnie

12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

15/02Les jeunes pousses

18/02Bois-verts : ouverture de la pêche aux...

18/02Bébés lecteurs en famille

19/02Assemblée générale de l'Union départementale...

22/02Job en Poche : Préparation

23/02Groupe de parole "personnes endeuillées"

24/02Job en Poche : job dating

24/02Assemblée générale de la fête du Chrono

25/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

26/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Saran

28/02COMPLET / Musique : Coline Rio

01/03Séance Contée

02/03Associations : formation "Responsabilités et...

03/03Festival Free sons divers

04/03Compostelle : réunion d'information

05/03CSO Indoor : concours club

05/03Assemblée générale de l'association...

09/03Assemblée générale Culture et Liberté

10/03Théâtre : Un Misanthrope

11/03Bébés lecteurs en famille

11/03Carnaval solidaire à l'école d'Ardelay

11/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Joué les Tours

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

12/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Rochelais

14/03Théâtre : Les crapauds fous

17/03Portes ouvertes CFA La Louisière

17/03Tournoi de billard anglais (Blackball)

17/03Musique : Carlos Nuñez

18/03Twirling : championnat selectif N1

18/03Portes ouvertes de la MFR-IREO (formations sup....

18/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

21/03COMPLET / Danse : Stories

25/03Assemblée générale des riverains de la Grande...

25/03Animations "Les Mômes rient" à la Bibliothèque

25/03Jeune public : La Diva Nova

25/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

26/03Jeune public : Karl

01/04Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

02/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Boigny

02/04Théâtre : Michel Drucker

12/04Assemblée générale de l'UCAH

15/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Vierzon

22/04Soirée de gala de l'Apah

04/05Théâtre : Le prénom

06/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saumur

13/05CSO : Jumping de la Vendée

13/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Dreux

14/05Bal dansant orchestre Jérôme Robert

14/05Théâtre : Les Yeux de Taqqi

16/05CSO : Les Classiques

27/05Foot (N2) : Les Herbiers - GOAL Lyon

01/06Soirée humanitaire des 3e du collège Jean Yole

02/06Portes ouvertes de l'école maternelle de la...

16/06CSO : Jumping de la Ville des Herbiers

18/06Bal dansant orchestre Jérôme Robert

09/07Bal dansant orchestre Alexandre monnier

23/07Bal dansant orchestre Emilio Corfa

27/08Bal dansant orchestre Patrick Caron

17/11CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

24/11Copie de Equitation : Tournée des As Poneys

03/02Assemblée générale du Comité de jumelage du...

04/02Ouverture de la pêche au Bois-Verts

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12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

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05/03CSO Indoor : concours club

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09/03Assemblée générale Culture et Liberté

11/03Carnaval solidaire à l'école d'Ardelay

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

17/03Portes ouvertes CFA La Louisière

17/03Tournoi de billard anglais (Blackball)

18/03Twirling : championnat selectif N1

18/03Portes ouvertes de la MFR-IREO (formations sup....

25/03Assemblée générale des riverains de la Grande...

30/03Assemblée générale de Lalouet'Coop

12/04Assemblée générale de l'UCAH

22/04Soirée de gala de l'Apah

13/05CSO : Jumping de la Vendée

14/05Bal dansant orchestre Jérôme Robert

16/05CSO : Les Classiques

01/06Soirée humanitaire des 3e du collège Jean Yole

02/06Portes ouvertes de l'école maternelle de la...

16/06CSO : Jumping de la Ville des Herbiers

18/06Bal dansant orchestre Jérôme Robert

09/07Bal dansant orchestre Alexandre monnier

23/07Bal dansant orchestre Emilio Corfa

27/08Bal dansant orchestre Patrick Caron

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