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Conseil intercommunal le 28 septembre

23/09/2022

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 28 septembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 41 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 28 septembre à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

·01. Election des membres des commissions communautaires
·02. Répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales 2022
·03. Décision modificative n° 1
·04. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la commune de Mesnard la Barotière
·05. Modification du tableau des effectifs
·06. RIFSEEP – Part Complément Indemnitaire Annuel (CIA) – Modification
·07. Marché de fournitures de bureau – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
·08. Adhésion à la charte « relations fournisseurs et achats responsables » - autorisation de signature
·09. Zone Ekho 2 – Les Herbiers – Cession d’un délaissé de voirie a la SCI RLOC (Sarl Baudon Rouvreau Recyclage) après désaffectation et déclassement
·10. Zone Ekho 4 – Les Herbiers – Acquisition d’un terrain appartenant à la ville des Herbiers
·11. Zone Ekho 4 – Les Herbiers – Cession d’un terrain au Groupe la Boucherie
·12. Zone Ekho 5 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à Frangaro 2 (Giffard Manutention)
·13. Zone le Bois Joly SUD – Les Herbiers – Convention SyDEV pour la réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage public
·14. Zone la Rebouchonnière – Les Herbiers – Convention SyDEV pour la réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage
·15. ZAC la Souchais – Beaurepaire – Convention de servitudes avec Enedis
·16. Zone les Rochettes – Saint Mars la Réorthe la Réorthe / Les Epesses - Approbation d’une contribution foncière pour l’extension du réseau public de distribution (RPD) d’électricité versée à Enedis
·17. Zone de Beaulieu – Mouchamps – Convention avec le SyDEV pour la réalisation d’une opération d’éclairage
·18. Zone de la Lande – Vendrennes – Cession d’un terrain à la SCI EJFORT (SAS des transports Fortin et Preneau)
·19. Foncier RD11 – Les Herbiers – Cession de terrains au Département de la Vendée
·20. Foncier RD11 – Les Herbiers – Cession de terrains au GAEC Bienvenue
·21. Foncier RD11 – Les Herbiers – Cession d’un terrain au GAEC le Viaduc
·22. Subvention à l’association « Entreprises du Pays des Herbiers » dans le cadre de la réalisation d’une enquête économique du Pays des Herbiers
·23. Mise en place d’une aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau à destination des particuliers
·24. Délégations d’attributions accordées au bureau et au Président
·25. Convention annuelle 2021-2022 avec le CPIE Sèvre et Bocage «accompagner le territoire dans sa politique de transition environnementale»
·26. Conventions pluriannuelle d’objectif 2023-2025 et annuelle 2023 «accompagner le territoire dans sa politique de transition environnementale» avec le CPIE Sèvre et Bocage
·27. Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
·28. Conventions avec les communes de Saint Paul en Pareds et des Herbiers pour l’aménagement de l’itinéraire cyclable intercommunal entre les deux communes
·29. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) d’élimination des déchets ménagers 2021
·30. Présentation du rapport d’activité 2020/2021 de L’EPTB Sèvre Nantaise – Présentation synthétique
·31. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’assainissement non collectif 2021
·32. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’assainissement collectif 2021
·33. Assainissement collectif – Présentation des rapports annuels 2021 des délégataires
·34. Règlement du service public d’assainissement non collectif : périodicité des contrôles et modalités d’application des pénalités financières
·35. Règlement du service public d’assainissement collectif : modalités d’application des pénalités financières
·36. Vendée eau – conventions pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif sur le territoire de la Communauté de communes du Pays des Herbiers par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
·37. Plateforme de rénovation énergétique – Convention avec la Région des Pays de la Loire relative au plan de mesures surchauffe
·38. Plateforme de rénovation énergétique – Convention avec le Syndicat départemental d’énergie et d’équipement de la Vendé (SyDEV) relative aux modalités techniques et financières d’aide au fonctionnement des plateformes de rénovation énergétique
·39. Relais petite enfance - Avenant à la convention de prestations de service avec la Caisse d’Allocations Familiales
·40. Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture pour la mise en place du dispositif national Pass Culture
·41. Construction d’une bibliothèque tête de réseau sur la ville des Herbiers – Lancement de la procédure de concours pour l’attribution d’un marché de maitrise d’œuvre –Autorisation de signature

27/09/23 - 37 délibérations votées au Conseil municipal

37 délibérations étaient à l'ordre du jour du Conseil municipal ce lundi 25 septembre. Retrouvez les principales décisions.

22/09/23 - Conseil intercommunal le 27 septembre

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 27 septembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 43 délibérations à l'ordre du jour.

20/09/23 - Conseil municipal ce 25 septembre

C'est dans la salle du Conseil de l'hôtel des communes que le Conseil municipal se réunit ce lundi 25 septembre à 18h30. Découvrez les 37 délibérations à l'ordre du jour.