Conseil intercommunal le 28 septembre

  • 23/09/2022

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 28 septembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 41 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 28 septembre à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

 
mairie des Herbiers

  • ·01. Election des membres des commissions communautaires
  • ·02. Répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales 2022
  • ·03. Décision modificative n° 1
  • ·04. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la commune de Mesnard la Barotière
  • ·05. Modification du tableau des effectifs
  • ·06. RIFSEEP  – Part Complément Indemnitaire Annuel (CIA) – Modification
  • ·07. Marché de fournitures de bureau – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • ·08. Adhésion à la charte « relations fournisseurs et achats responsables » - autorisation de signature
  • ·09. Zone Ekho 2 – Les Herbiers – Cession d’un délaissé de voirie a la SCI RLOC (Sarl Baudon Rouvreau Recyclage) après désaffectation et déclassement
  • ·10. Zone Ekho 4 – Les Herbiers – Acquisition d’un terrain appartenant à la ville des Herbiers
  • ·11. Zone Ekho 4 – Les Herbiers – Cession d’un terrain au Groupe la Boucherie
  • ·12. Zone Ekho 5 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à Frangaro 2 (Giffard Manutention)
  • ·13. Zone le Bois Joly SUD – Les Herbiers – Convention SyDEV pour la réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage public
  • ·14. Zone la Rebouchonnière – Les Herbiers – Convention SyDEV pour la réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage
  • ·15. ZAC la Souchais – Beaurepaire – Convention de servitudes avec Enedis
  • ·16. Zone les Rochettes – Saint Mars la Réorthe la Réorthe / Les Epesses - Approbation d’une contribution foncière pour l’extension du réseau public de distribution (RPD) d’électricité versée à Enedis
  • ·17. Zone de Beaulieu – Mouchamps – Convention avec le SyDEV pour la réalisation d’une opération d’éclairage
  • ·18. Zone de la Lande – Vendrennes – Cession d’un terrain à la SCI EJFORT (SAS des transports Fortin et Preneau)
  • ·19. Foncier RD11 – Les Herbiers – Cession de terrains au Département de la Vendée
  • ·20. Foncier RD11 –  Les Herbiers – Cession de terrains au GAEC Bienvenue
  • ·21. Foncier RD11 – Les Herbiers – Cession d’un terrain au GAEC le Viaduc
  • ·22. Subvention à l’association « Entreprises du Pays des Herbiers » dans le cadre de la réalisation d’une enquête économique du Pays des Herbiers
  • ·23. Mise en place d’une aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau à destination des particuliers
  • ·24. Délégations d’attributions accordées au bureau et au Président
  • ·25. Convention annuelle 2021-2022 avec le CPIE Sèvre et Bocage «accompagner le territoire dans sa politique de transition environnementale»
  • ·26. Conventions pluriannuelle d’objectif 2023-2025 et annuelle 2023 «accompagner le territoire dans sa politique de transition environnementale» avec le CPIE Sèvre et Bocage
  • ·27. Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
  • ·28. Conventions avec les communes de Saint Paul en Pareds et des Herbiers pour l’aménagement de l’itinéraire cyclable intercommunal entre les deux communes
  • ·29. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) d’élimination des déchets ménagers 2021
  • ·30. Présentation du rapport d’activité 2020/2021 de L’EPTB Sèvre Nantaise – Présentation synthétique
  • ·31. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’assainissement non collectif 2021
  • ·32. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’assainissement collectif 2021
  • ·33. Assainissement collectif – Présentation des rapports annuels 2021 des délégataires
  • ·34. Règlement du service public d’assainissement non collectif : périodicité des contrôles et modalités d’application des pénalités financières
  • ·35. Règlement du service public d’assainissement collectif : modalités d’application des pénalités financières
  • ·36. Vendée eau – conventions pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif sur le territoire de la Communauté de communes du Pays des Herbiers par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
  • ·37. Plateforme de rénovation énergétique – Convention avec la Région des Pays de la Loire relative au plan de mesures surchauffe
  • ·38. Plateforme de rénovation énergétique – Convention avec le Syndicat départemental d’énergie et d’équipement de la Vendé (SyDEV) relative aux modalités techniques et financières d’aide au fonctionnement des plateformes de rénovation énergétique
  • ·39. Relais petite enfance - Avenant à la convention de prestations de service avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • ·40. Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture pour la mise en place du dispositif national Pass Culture
  • ·41. Construction d’une bibliothèque tête de réseau sur la ville des Herbiers – Lancement de la procédure de concours pour l’attribution d’un marché de maitrise d’œuvre –Autorisation de signature
 

05/12/22 - Conseil intercommunal le 7 décembre

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 7 décembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 48 délibérations à l'ordre du jour.

29/11/22 - Votre magazine de décembre en ligne

Découvrez votre magazine de décembre avec la réhabilitation complète des écoles publiques, tout le programme de Noël, le plan de sobriété énergétique de la Ville, le portrait d'un traileur de la HOT.

29/11/22 - Radiologie : le cabinet inauguré

Christophe Hogard, maire des Herbiers, et Véronique Besse, député de la circonscription, ont inauguré le cabinet de radiologie des Herbiers ouverte au septembre près du Pôle santé. Un équipement qui conforte la politique de la Ville des Herbiers en matière d'accès aux soins.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

06/12Don du sang

07/12Venez skier au village de Noël

10/12Au marché... maquillage pour enfants

10/12Venez skier au village de Noël

10/12Assemblée générale du Club de natation...

10/12Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

10/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre Vibraye

10/12Soirée Zen piscine Cap Vert

10/12Embrasement au Marché de Noël

11/12Venez skier au village de Noël

11/12Bal dansant orchestre Bernard Mehu

11/12Concert de Noël : 4 voix en musique

11/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Le Poinçonnet

12/12Conseil municipal

12/12Ciné-Echange : "A la Vie"

13/12Ciné-seniors : « Le Chêne »

13/12Concert de Noël de l'école de musique

14/12Venez skier au village de Noël

15/12Groupe de parole "personnes endeuillées"

15/12Comédie musicale : Titanic

17/12Au marché... vin chaud et Père Noël

17/12Venez skier au village de Noël

17/12Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

17/12Les courses du Père Noël

18/12Venez skier au village de Noël

18/12Bal dansant Jérôme Robert

20/12Carrousel : en manège place du Marché

27/12Don du sang

31/12Réveillon de la Fraternité

13/01Musique Jazz : Panam Panic

15/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

20/01COMPLET / Cirque : Passagers

21/01Foot (N2) : Les Herbiers - Vierzon

21/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

27/01Danse : La Belle au Bois Dormant

03/02Théâtre : La maison du loup

04/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Blere Val de Cher

05/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Riez Vie

08/02COMPLET / Théâtre : Espèces menacées

12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

25/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

26/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Saran

28/02Musique : Coline Rio

10/03Théâtre : Un Misanthrope

11/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Joué les Tours

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

12/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Rochelais

14/03Théâtre : Les crapauds fous

17/03Musique : Carlos Nuñez

18/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

21/03Danse : Stories

25/03Jeune public : La Diva Nova

25/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

26/03Jeune public : Karl

01/04Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

02/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Boigny

02/04Théâtre : Michel Drucker

15/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Vierzon

04/05Théâtre : Le prénom

06/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saumur

13/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Dreux

14/05Bal dansant orchestre Jérôme Robert

14/05Théâtre : Les Yeux de Taqqi

27/05Foot (N2) : Les Herbiers - GOAL Lyon

18/06Bal dansant orchestre Jérôme Robert

09/07Bal dansant orchestre Alexandre monnier

23/07Bal dansant orchestre Emilio Corfa

27/08Bal dansant orchestre Patrick Caron

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Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 7 décembre à 18h30, à l'Hôtel des communes....

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