Conseil municipal ce 26 septembre

  • 21/09/2022

C'est dans la salle du Conseil de l'hôtel des communes que le Conseil municipal se réunit ce lundi 26 septembre à 18h30. Découvrez l'ordre du jour.

mairie des Herbiers

Ce lundi 26 septembre à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 39 délibérations.

 

L'ordre du jour :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

  • 1. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération « Val de la Pellinière » et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
  • 2. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération de la zone d’aménagement concerté de la Tibourgère et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
  • 3. Rapport annuel 2021 de l’élu local, administrateur de la Saeml Oryon, la collectivité
  • 4. Convention de partenariat avec l’association SPOT pour l’organisation de la parade de noël 2022
  • 5. Aide aux loyers aux commerces de bouche du centre-ville des Herbiers, dispositif « centre-ville gourmand » - Versement d’une aide aux loyers à l’entreprise « fromage et saveurs »
  • 6. Taxe d’aménagement – Fixation de taux et des exonérations facultatives
  • 7. Attribution de subventions diverses
  • 8. Modification du tableau des effectifs
  • 9. RIFSEEP: part complément indemnitaire annuel (CIA) - Modification
  • 10. Indemnité forfaitaire pour les déplacements – Mise à jour des bénéficiaires
  • 11. Adhésion à la charte « relations fournisseurs et achats responsables » - Autorisation de signature
  • 12. Marché de fournitures de bureau – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signature

Aménagement de la ville et grands travaux

  • 13. Construction de bureaux pour le CCAS et le CIAS et réhabilitation de l’ancienne halle de tri sis 9 rue du tourniquet – Modification et retrait du groupement de commandes avec le CCAS des Herbiers
  • 14. Marché de travaux de réhabilitation de la maison près du Château d’Ardelay – Avenant n°1 au lot 2 – Autorisation de signature
  • 15. Participation SYDEV –travaux d’éclairage public – Convention 2022ecl0406 – Travaux d’éclairage public Stade Massabielle
  • 16. Participation SYDEV –Travaux d’éclairage public – Convention 2022ecl0388 – Rénovation de l’horloge astronomique de l’armoire d’éclairage public 084 – Le Hameau du Bois Joly
  • 17. Approbation de l’avenant n°6 de la convention publique d’aménagement de la ZAC du val de la Pellinière avec Oryon
  • 18. Avenant n°1 à la convention de veille et de maitrise foncière en vue de la restructuration d’un ilot en centre-ville avec l’établissement public foncier de Vendée
  • 19. Avenant n°1 à la convention d’action foncière en vue de la restructuration du secteur de la gare avec l’établissement public foncier de Vendée et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 20. Dénomination d’une nouvelle voie
  • 21. Acquisition d’une maison sise 11 rue Jean Huteau appartenant à M. Jean-Jacques Bolleteau
  • 22. Désaffectation et déclassement de portions d’espace public sis rue de la Chapelle
  • 23. Modification de la délibération n°34 du 16 décembre 2019 relative à la cession d’un terrain au profit de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers - Zone EKHO 4
  • 24. Cession d’un terrain à bâtir sis lotissement communal de la Pépinière au profit de Nexity
  • 25. Avis du conseil municipal sur la consultation de l’extension du bâtiment industriel de la SAS CEPL

Famille et cadre de vie

  • 26. Convention de partenariat avec le Département de la Vendée pour le dispositif « partage en scène »
  • 27. Convention de partenariat avec la Région Pays de la Loire pour l’adhésion au dispositif régional « e.pass culture sport »
  • 28. Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture pour la mise en place du dispositif national « pass culture »
  • 29. Convention de partenariat avec l’Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL)
  • 30. Convention relative à l’édition 2023 de la Folle Journée de Nantes en région
  • 31. Attribution de subvention de fonctionnement sport
  • 32. Attribution de subventions kilométriques aux clubs sportifs
  • 33. Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
  • 34. Dépenses de fonctionnement des écoles publiques – Participation des communes extérieures – Année scolaire 2020-2021
 

25/11/22 - 4,5 M€ de travaux pour les écoles publiques

Construction de restaurants scolaires, réaménagement de salles de classes et de cours de récréation… Dans les écoles publiques de la Métairie et Prévert, les chantiers ne font que commencer pour la Ville des Herbiers qui investi 4,5 millions d'euros sur 4 ans. L’objectif : une réhabilitation globale de ces écoles vieillissantes.

24/11/22 - Le 3 décembre, c'est la Grande Parade de Noël

Près de 15 000 spectateurs sont attendus dans le centre-ville pour la Grande Parade de Noël co-organisée par l'association Spot et la Ville des Herbiers. Une dizaine de chars, 250 bénévoles, fanfare, batucada et cracheurs de feu... sans oublier le Père Noël sont au menu de ce 9e défilé qui débutera à 18h dans le centre-ville.

24/11/22 - Les animations de Noël dès le 2 décembre

De la Grande Parade à la piste de ski de fond, en passant par l'échelle des pompiers, le vieux manège, les chalets des artisans, des spectacles en embrasement... c'est un mois d'animations autour de Noël qui débute ce vendredi 2 décembre dans le centre-ville des Herbiers.

Rechercher des actualités dans le site

AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

29/10La Collection municipale sort de ses réserves

25/11Equitation : Tournée des As Poneys

26/11Championnat régional de tir sportif Indoor

26/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

29/11Seniors : ateliers dormir en toute sérénité

29/11COMPLET / Humour : Virginie Hocq

02/12Tous en Piste pour le Téléthon (24h)

02/12Don du sang

02/12Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

02/12Noël : Les cadeaux des pompiers

03/12Au marché... balades à poney

03/12Venez skier au village de Noël

04/12Marche Audax 25 km

04/12Venez skier au village de Noël

04/12Concours de la MAMA

04/12Comédie musicale/Jeune public : Le Livre de la...

06/12Don du sang

07/12Venez skier au village de Noël

10/12Au marché... maquillage pour enfants

10/12Venez skier au village de Noël

10/12Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

10/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre Vibraye

10/12Embrasement au Marché de Noël

11/12Venez skier au village de Noël

11/12Bal dansant orchestre Bernard Mehu

11/12Concert de Noël : 4 voix en musique

11/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Le Poinçonnet

12/12Conseil municipal

13/12Ciné-seniors : « Le Chêne »

14/12Venez skier au village de Noël

15/12Groupe de parole "personnes endeuillées"

15/12Comédie musicale : Titanic

17/12Au marché... vin chaud et Père Noël

17/12Venez skier au village de Noël

17/12Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

18/12Venez skier au village de Noël

18/12Bal dansant Jérôme Robert

20/12Carrousel : en manège place du Marché

27/12Don du sang

31/12Réveillon de la Fraternité

13/01Musique Jazz : Panam Panic

15/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

20/01COMPLET / Cirque : Passagers

21/01Foot (N2) : Les Herbiers - Vierzon

21/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

27/01Danse : La Belle au Bois Dormant

03/02Théâtre : La maison du loup

04/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Blere Val de Cher

05/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Riez Vie

08/02COMPLET / Théâtre : Espèces menacées

12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

25/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

26/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Saran

28/02Musique : Coline Rio

10/03Théâtre : Un Misanthrope

11/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Joué les Tours

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

12/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Rochelais

14/03Théâtre : Les crapauds fous

17/03Musique : Carlos Nuñez

18/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

21/03Danse : Stories

25/03Jeune public : La Diva Nova

25/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

26/03Jeune public : Karl

01/04Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

02/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Boigny

02/04Théâtre : Michel Drucker

15/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Vierzon

04/05Théâtre : Le prénom

06/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saumur

13/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Dreux

14/05Théâtre : Les Yeux de Taqqi

27/05Foot (N2) : Les Herbiers - GOAL Lyon

Annoncer un évènement

Votre recherche

Rechercher dans le site

Recherche avancée +

bannière Portail famille côté

bannière villes fleuries

commune la plus sportive des Pays de Loire 2021

bannière ville sportive 4 flammes

basket

23/11/22 - Sport : retour sur le week-end

Qualifié pour les 32e de finale de la Coupe de France, le VHF (N2) se déplace à Romorantin...

onpl peter pan

23/11/22 - Le théâtre transporté au pays imaginaire

Magnifique concert de l' Orchestre National des Pays de la Loire dirigé par Jordan Gudefin qui a...

dimanche shopping

23/11/22 - 42 exposants à Dimanche Shopping

Le 14e Dimanche Shopping a réuni 42 exposants au Parc des Expos. Une belle réussite pour ce...