Conseil intercommunal le 29 juin

  • 28/06/2022

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 29 juin à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 60 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 29 juin à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

 
mairie des Herbiers

  • 01. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la commune de Mouchamps
  • 02. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la commune de Saint Mars la Réorthe
  • 03. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la commune de Beaurepaire
  • 04. Convention avec la CAIH (Centre d’Achat de l’Informatique Hospitalière) pour la mise à disposition d’un accord cadre d’achat de logiciels informatiques
  • 05. Modification du tableau des effectifs
  • 06. Modification des modalités d’application du RIFSEEP: part indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertises – Responsabilité par fonction
  • 07. Modalité de mise en place du télétravail régulier - Pérennisation
  • 08. Adoption du plan de formation 2022 – 2027
  • 09. Entretien professionnel – Adoption de la nouvelle trame
  • 10. Médiation préalable obligatoire – Adhésion de la Communauté de communes du Pays des Herbiers à la convention du Centre de Gestion de la Vendée
  • 11. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune des Epesses « rues du stade, de la colonne et de la providence »
  • 12. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune des Epesses « restructuration du CTM »
  • 13. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Mesnard la Barotiere « aménagement du foyer des jeunes »
  • 14. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Saint Mars la Réorthe « rénovation des sanitaires publics »
  • 15. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Saint Mars la Réorthe « nouveau preau de la kermesse »
  • 16. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Saint Paul en Pareds « église de Saint Paul en Pareds »
  • 17. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Vendrennes « salle vendrina et salle de sports »
  • 18. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Mesnard la Barotière- Lotissement communal
  • 19. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune des Herbiers - Lotissement communal de la Pepiniere
  • 20. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Beaurepaire - Lotissement communal "Les Douves"
  • 21. Convention de mise à disposition individuelle d’agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Mesnard la Barotiere « rue du calvaire »
  • 22. Convention de mise à disposition individuelle d’agent entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune de Saint Mars la Réorthe « voirie rurale 2022 »
  • 23. ZAC La Souchais – Beaurepaire – Cession d’un terrain au Groupe Briand
  • 24. ZAC La Souchais - Beaurepaire – Protocole d’accord relatif aux modalités de paiement de l’indemnité de dépossession avec Mme Laurence Brosset
  • 25. ZAC La Souchais - Beaurepaire - Acquisition d’un terrain auprès de M. Denis Jousset
  • 26. Zone Ekho 1 - Les Herbiers -  Cession d’un terrain à l’entreprise transports Lampe
  • 27. ZAC Ekho 5 –Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Ferchaud (Sarl AMPH)
  • 28. Zone Ekho 5 – Les Herbiers - Convention cadre pour l’utilisation des infrastructures de communications électroniques avec le syndicat mixte Gigalis
  • 29. Zone Bois Joly Ouest - les herbiers - Cession d’un terrain à la SCI TLND
  • 30. Zone Bois Joly Sud - Les herbiers - Acquisition d’un terrain à la ville des Herbiers
  • 31. Zone Bois Joly sud - Les Herbiers – Cession d’un terrain à la Sarl Carrosserie Roy
  • 32. Zone la Buzenière – Les Herbiers - Cession d’un terrain à la SCI Immobilière Cristal (Groupe Cristal)
  • 33. Zone la Buzenière – Les Herbires – Convention avec Vendée Eau
  • 34. Zone la Guerche - Les Herbiers - Acquisition de terrains appartenant aux consorts Libaud
  • 35. Zone le Charfait - Saint Paul en Pareds - Cession d’un terrain à la SCI FV Immobilier (Créations du Bocage)
  • 36. Zone le Charfait – Saint Paul en Pareds - Cession d’un terrain à la SCI Pouzet
  • 37. Zone le Charfait – Saint Paul en Pareds - Acquisition d’un terrain à la SCI Lelou (Sarl Remigereau Grelet)
  • 38. Convention cadre entre les Communautés de communes du pays des herbiers, du Pays de Saint Fulgent-les Essarts, du Pays de Mortagne, du Pays de Pouzauges et du Pays de Chantonnay dans le cadre de l’organisation du salon de l’emploi du bocage 2022
  • 39. Convention avec l’Association Entreprises du Pays des Herbiers dans le cadre de l’organisation du salon de l’emploi du bocage 2022
  • 40. Modification du programme de plantation de haies et adoption du règlement d’aides 0 destination des particuliers  
  • 41. Convention de superposition d’affectation du domaine public pour la pose d’une borne de puisage sur le domaine public – Commune de Beaurepaire
  • 42. Convention de superposition d’affectation du domaine public pour la pose d’une borne de puisage sur le domaine public – Commune de Mesnard la Barotière
  • 43. Convention de superposition d’affectation du domaine public pour la pose d’une borne de puisage sur le domaine public – Commune de Mouchamps
  • 44. convention de superposition d’affectation du domaine public pour la pose d’une borne de puisage sur le domaine public – Commune de Saint Mars la Réorthe
  • 45. convention de superposition d’affectation du domaine public pour la pose d’une borne de puisage sur le domaine public – Commune de Vendrennes
  • 46. Modification du règlement de facturation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
  • 47. Convention de partenariat avec le GDON du Pays des Herbiers pour un programme de prévention, de surveillance et de lutte coordonnée contre les rongeurs aquatiques envahissants sur le territoire de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • 48. Approbation du projet de zonage d’assainissement avant mise  à l’enquête publique
  • 49. Désignation du représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Sèvre Nantaise
  • 50. Convention de déplacement d’une conduite de refoulement d’eaux usées dans le cadre des travaux de la liaison RD 11 les Epesses – Les Herbiers
  • 51. convention de remplacement d’une installation individuelle de traitement des eaux usées avec autorisation de rejet des eaux traitées dans le cadre des travaux de la liaison RD 11 les Epesses – Les Herbiers
  • 52. Piscine Intercommunale – Grille tarifaire
  • 53. Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage – Convention avec l’Etat pour 2022
  • 54. Avenant n°1 à la convention de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
  • 55. Exclusion du droit de préemption urbain (DPU) pour les lots issus du lotissement « les chaumes » à Vendrennes
  • 56. Avenant n°1 à la convention de maitrise foncière avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée et la ville des Herbiers en vue de la restructuration de deux secteurs urbains (cour de la mission et rue nationale)
  • 57. Renouvellement de l’opération « Chèq’Ado » à destination des 12-18 ans
  • 58. Comité de jumelage – Attribution d’une subvention
  • 59. Mission Locale – Convention 2022 et attribution d’une subvention
  • 60. Adoption du règlement du jeu concours Instagram de l’Office de Tourisme
 

01/08/22 - La HOT : Inscriptions dès le 1er septembre

La 3e édition de Les Herbiers Original Trail aura lieu le samedi 17 décembre 2022 : Dès le1er septembre, vous pourrez vous inscrire à la HOT (133 km, 2400mD+) qui aura lieu lors des Courses du Pere Noel (ultra, trails et cross) organisées par Athlé Bocage Vendée.

27/07/22 - Nos pompiers sur le front des feux

Dans un été où la sécheresse a favorisé les incendies, nos pompiers ont été fortement mobilisés. Certains comme Clément Graton et Christophe Dujardin, ont même été appelés en renfort sur les grands feux de juillet en Gironde et dans le Finistère.

25/07/22 - Christophe Hogard, élu maire des Herbiers

Le Conseil municipal s'est réuni pour procéder à l'élection du maire. Elu, Christophe Hogard souhaite s'inscrire dans la continuité du travail de Véronique Besse avec un triple engagement pour l'avenir des Herbiers autour de l'identité, de l'innovation et l'environnement. Le 1er magistrat de la Ville a aussi été élu Président de la Communauté de communes lors d'un conseil extraordinaire du Pays des Herbiers.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

16/06Expo d'Art Urbain au Landreau

02/07Expo photo : Terre et Mer de Lumière

13/07Expo : les 40 ans du Chrono

09/08Balade commentée "Le Mont des Alouettes"

11/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

16/08Balade commentée "Les Herbiers, son coeur de...

17/08Balade nature au Mont des Alouettes

18/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

20/08Foot (N2) : Les Herbiers - Moulins/Yzeure

23/08Balade commentée "Domaine du Landreau"

25/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

27/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

27/08Atelier Zéro déchet à Lalouet'Coop

27/08pétanque : Grand prix de la Ville

27/08Cyclisme : Gare-toi si t'es éliminé

28/08Bal dansant Patrick Caron

30/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

31/08Don du sang

31/08Assemblée générale du Badminton

01/09Ultra-trail : lancement inscriptions de la HOT

02/09Portes Ouvertes du twirling

03/09Au Marché, dégustation Fromage et Charcuterie

03/09Journée du coeur

03/09Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

04/09Marche pour l'AMMI

10/09Ornithologie : 2000 oiseaux exposés

10/09Festival K.Artistiks

11/09Moto-cross : championnat de Vendée

14/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

16/09Week-end motos "Faites de la Goldwing"

16/09Parade noctune de 300 motos Goldwing

17/09Les journées du Patrimoine

17/09Hand (N3F) : Les Herbiers - Evron

18/09Basket (N3F) : Les Herbiers - Chauray

22/09Don du sang

23/09Assemblée générale des roulettes herbretaises

24/09Golf : portes ouvertes et Coupe de la Ville

25/09Expo de véhicules anciens : Mauto Rallye Day

26/09Don du sang

26/09Conseil municipal

29/09Groupe de parole "personnes endeuillées"

29/09Assemblée générale des Bals Herbretais

29/09Musique : Patrice Martineau & Daniel...

30/09Assemblée générale des Pieds Z'Ailés (marche)

01/10Foot (N2) : Les Herbiers - Angoulême

02/10Marche solidaire pour Esteban

02/10Basket (N3F) : Les Herbiers - Limoges

02/10Théâtre : Le Cid

08/10Hand (N3F) : Les Herbiers - Angers Lac

16/10Basket (N3F) : Les Herbiers - La Couronne

21/10Humour/mentalisme : Fabien Olicard

22/10Foot (N2) : Les Herbiers - Lorient

27/10Don du sang

29/1050 ans du club de Handball

30/10Bal dansant Isabelle Debarre

06/11Basket (N3F) : Les Herbiers -...

08/11Musique : David Enhco

12/11Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

12/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Bouguenais

20/11Bal dansant Véronique Cadanse

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Tours

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Le Poinçonnet

22/11Musique/jeune public : Peter Pan

25/11Musique : Ben (l'Oncle Soul)

26/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

29/11Humour : Virginie Hocq

02/12Don du sang

03/12Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

04/12Comédie musicale/Jeune public : Le Livre de la...

06/12Don du sang

10/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre Vibraye

12/12Conseil municipal

15/12Comédie musicale : Titanic

17/12Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

18/12Bal dansant Jérôme Robert

27/12Don du sang

13/01Musique Jazz : Panam Panic

15/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

20/01Cirque : Passagers

21/01Foot (N2) : Les Herbiers - Vierzon

21/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

27/01Danse : La Belle au Bois Dormant

03/02Théâtre : La maison du loup

04/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Blere Val de Cher

05/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Riez Vie

08/02Théâtre : Espèces menacées

12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

25/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

26/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Saran

28/02Musique : Coline Rio

10/03Théâtre : Un Misanthrope

11/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Joué les Tours

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

12/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Rochelais

14/03Théâtre : Les crapauds fous

17/03Musique : Carlos Nuñez

18/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

21/03Danse : Stories

25/03Jeune public : La Diva Nova

25/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

26/03Jeune public : Karl

01/04Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

02/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Boigny

02/04Théâtre : Michel Drucker

15/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Vierzon

04/05Théâtre : Le prénom

06/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saumur

13/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Dreux

14/05Théâtre : Les Yeux de Taqqi

27/05Foot (N2) : Les Herbiers - GOAL Lyon

13/07Expo : les 40 ans du Chrono

20/08Foot (N2) : Les Herbiers - Moulins/Yzeure

27/08pétanque : Grand prix de la Ville

27/08Cyclisme : Gare-toi si t'es éliminé

31/08Assemblée générale du Badminton

01/09Ultra-trail : lancement inscriptions de la HOT

02/09Portes Ouvertes du twirling

03/09Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

04/09Marche pour l'AMMI

11/09Moto-cross : championnat de Vendée

14/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

17/09Hand (N3F) : Les Herbiers - Evron

18/09Basket (N3F) : Les Herbiers - Chauray

23/09Assemblée générale des roulettes herbretaises

24/09Golf : portes ouvertes et Coupe de la Ville

30/09Assemblée générale des Pieds Z'Ailés (marche)

01/10Foot (N2) : Les Herbiers - Angoulême

02/10Basket (N3F) : Les Herbiers - Limoges

08/10Hand (N3F) : Les Herbiers - Angers Lac

16/10Basket (N3F) : Les Herbiers - La Couronne

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29/1050 ans du club de Handball

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16/06Expo d'Art Urbain au Landreau

13/07Expo : les 40 ans du Chrono

09/08Balade commentée "Le Mont des Alouettes"

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27/08pétanque : Grand prix de la Ville

27/08Cyclisme : Gare-toi si t'es éliminé

28/08Bal dansant Patrick Caron

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31/08Don du sang

31/08Assemblée générale du Badminton

01/09Ultra-trail : lancement inscriptions de la HOT

02/09Portes Ouvertes du twirling

03/09Au Marché, dégustation Fromage et Charcuterie

03/09Journée du coeur

04/09Marche pour l'AMMI

10/09Ornithologie : 2000 oiseaux exposés

10/09Festival K.Artistiks

11/09Moto-cross : championnat de Vendée

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16/09Week-end motos "Faites de la Goldwing"

16/09Parade noctune de 300 motos Goldwing

22/09Don du sang

23/09Assemblée générale des roulettes herbretaises

24/09Golf : portes ouvertes et Coupe de la Ville

25/09Expo de véhicules anciens : Mauto Rallye Day

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29/09Groupe de parole "personnes endeuillées"

29/09Assemblée générale des Bals Herbretais

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30/10Bal dansant Isabelle Debarre

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02/12Don du sang

06/12Don du sang

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27/12Don du sang

12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

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