Conseil municipal ce 27 juin

  • 22/06/2022

C'est dans la salle du Conseil de l'hôtel des communes que le Conseil municipal se réunit ce lundi 27 juin à 18h30. Découvrez l'ordre du jour.

mairie des Herbiers

Ce lundi 27 juin à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 39 délibérations.

 

L'ordre du jour :

  • Tirage au sort des jurés d’assises

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

  • 1- Désignation du représentant à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Sèvre Nantaise
  • 2- Convention avec Les Editions René Château relative à l’exploitation du film La Vie Passionnée de Georges Clémenceau de Gilbert Prouteau
  • 3- Création d’un dispositif d’aide aux loyers des commerces de bouche du centre-ville des Herbiers et du quartier d’Ardelay dénommé « centre-ville gourmand »
  • 4- Attribution de subventions diverses
  • 5- Financement de 4 logements – Rue des Lilas – Garantie d’emprunt à Vendée Habitat
  • 6- Financement de 3 logements – L’Aumarière îlot C – Garantie d’emprunt à Vendée Logement
  • 7- Budget 2022 - Décision modificative n°1
  • 8- Subvention au CCAS – Exercice 2022
  • 9- Modification du tableau des effectifs
  • 10- Modification des modalités d’application du RIFSEEP -Part indemnitaire de fonctions, de sujétions et d’expertises
  • 11- Modalités de mise en place du télétravail régulier - Pérennisation
  • 12- Adoption du plan de formations 2022 - 2027
  • 13- Entretien professionnel – Adoption de la nouvelle trame
  • 14- Médiation préalable obligatoire – Adhésion de la Ville des Herbiers à la convention du Centre de gestion de la Vendée
  • 15- Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers - Lotissement La Pépinière
  • 16- Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune des Epesses - Restructuration du CTM
  • 17- Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune des Epesses - Rue du Stade, de la Colonne et de la Providence
  • 18- Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de Mesnard la Barotière - Rue du Calvaire
  • 19- Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de Mesnard la Barotière - Aménagement du foyer des jeunes
  • 20- Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de St Mars la Réorthe - Rénovation des sanitaires publics
  • 21- Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de St Mars la Réorthe – Nouveau préau de la kermesse
  • 22- Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de St Mars la Réorthe - Voirie rurale 2022
  • 23- Marché de fourniture de denrées alimentaires – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenants n°1 aux lots 1 et 2 – Autorisation de signature


Aménagement de la Ville et grands travaux

  • 24- Marché de prestations de collecte et traitement de divers déchets – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n°1 au lot – Autorisation de signature
  • 25- Marché de travaux de rénovation des façades et de la couverture des vestiaires du Gymnase de l’Amiral - Autorisation de signature du marché du lot 2 «bardage métallique et portail sectionnel »
  • 26- Marchés de travaux de construction de vestiaires sportifs et d’un club house au Stade de la Salmondière - Autorisation de signature des marchés
  • 27- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Convention 2022 ECL 0171 – Carrefour rue de la Demoiselle et Avenue Charles de Gaulle
  • 28- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public - Convention 2022 ECL 0295 – Travaux d’éclairage public parking rue St Etienne
  • 29- Participation Sydev – Travaux de signalisation lumineuse – Convention 2022 SL 007 – Pose d’un feu piéton rue de l’Ouvrardière
  • 30- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Convention 2022 ECL 0182 – Programme annuel de rénovation éclairage public 2022
  • 31- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Convention 2022 ECL 0324 – Rénovation de points lumineux
  • 32- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Convention 2022 ECL 0348 – Rénovation de points lumineux
  • 33- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Convention 2022 ECL 0172 – Rénovation de l’horloge astronomique de l’armoire d’éclairage public 006 – Parking Saint Sauveur
  • 34- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Convention 2022 ECL 0252 – Rénovation de l’horloge astronomique de l’armoire d’éclairage public 062 – Rue de la Hutte
  • 35- Participation Sydev – Travaux de sonorisation dans le jardin de Coria – Convention 2022 ECL 0249
  • 36- Participation à Vendée Eau – Convention PI.08.002.2022 – Renouvellement d’un hydrant existant sur canalisation renouvelée – Rue des Hortensias
  • 37- Convention de partenariat pour l’installation de panneaux explicatifs sur les inondations
  • 38- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’Habitat (PLUiH) de la Communauté de communes du Pays des Herbiers arrêté le 27 avril 2022
  • 39- Avenant n°1 à la convention de maîtrise foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Vendée et la ville des Herbiers en vue de la restructuration de deux secteurs urbains (Cour de la mission et rue Nationale)
  • 40- Acquisition d’un ancien transformateur électrique sis rue du Pont de la Ville appartenant au SYDEV
  • 41- Acquisition d’une parcelle comprenant un garage sise rue du Guichet appartenant à M. Jean-Claude ROGER ou ses ayants droit
  • 42- Acquisition par voie de préemption de l’ensemble immobilier sis 2 rue de l’industrie appartenant à la SAS Herbretaise Finances
  • 43- Acquisition d’une parcelle sise rue du Château Gaillard appartenant à l’indivision Lambert-Rautureau-Marchand
  • 44- Désaffectation, déclassement et cession d’une portion du domaine public routier communal sis rue Pidanne au profit de M. et Mme MORILLON
  • 45- Acquisition d’une parcelle enherbée sise au lieu-dit Grouteau appartenant aux Consorts Vincendeau
  • 46- Cession d’une parcelle sise rue Louis Lépine à la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 47- Cession d’une cellule commerciale 5 rue des Halles au profit de la SARL Alotimpau
  • 48- Echange de parcelles entre la Ville et M. et Mme Poisblaud Benoît au lieu-dit LA Frétière
  • 49- Dénomination de nouvelles voies
  • 50- Abrogation de la délibération n°22 du 10 juillet 2017 relative à la cession d’un terrain à bâtir à Vendée Logement – Lotissement communal de la Pépinière

Famille et cadre de vie

  • 51- Attribution d’une subvention culturelle
  • 52- Délégation de service public pour l’aménagement et l’exploitation du nouveau complexe cinématographique de la commune des Herbiers – Avenant n°2 au contrat – Autorisation de signature
  • 53- Remboursement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des frais de repas des accueils de loisirs - Année 2021
  • 54- Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux
  • 55- Attribution de subventions encadrement – Répartition aux clubs sportifs
  • 56- Attribution de subventions « aide à la formation et aux stages »
  • 57- Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
  • 58- Convention d’objectifs et de moyens avec le groupement sportif Vendée les Herbiers Football
 

29/06/22 - L'au-revoir de Véronique Besse

Véronique Besse, récemment élue députée, doit et va quitter ses fonctions ce 30 juin. Lundi, lors de son dernier Conseil en tant que maire, elle a longuement remercié les Herbretais qui lui ont fait confiance depuis 2014, les agents et les élus avec qui elle a oeuvré au service de la ville.

29/06/22 - Votre magazine de juillet-Août en ligne

Découvrez votre magazine de juillet-août avec les championnats du monde d'équitation de travail, tout le programme de l'été, des travaux autour du château d'Ardelay, la programmation culturelle 2022-2023.

29/06/22 - Foule au 1er marché estival

C'est un temps idéal qui a accompagné le 1er marché estival des Herbiers ce 26 juin. La foule était donc au rendez-vous pour découvrir les étals des exposants mais aussi des commerçants ouverts pour l'occasion. Prochain rendez-vous le 24 juillet !

Rechercher des actualités dans le site

AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

02/07Fête de fin d'année écoles Dolto/Prévert

02/07Expo photo : Terre et Mer de Lumière

02/07Soirée de Gala du Twirling

05/07Balade commentée "au coeur du quartier du...

07/07Les Palpitantes : Les Fo'Plafonds

08/07Les Palpitantes : Radio UK on the Rocks

10/07Bal dansant Damien Roy

12/07Don du sang

12/07Balade commentée "Les Herbiers durant les...

17/07Bal dansant Alexandre Monnier

19/07Balade commentée "Le Mont des Alouettes"

20/07Don du sang

24/07Marché estival

26/07Balade commentée "Les Herbiers sous l'occupation...

02/08Balade commentée "Les Herbiers, son coeur de...

09/08Balade commentée "Le Mont des Alouettes"

16/08Balade commentée "Les Herbiers, son coeur de...

23/08Balade commentée "Domaine du Landreau"

27/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

27/08Atelier Zéro déchet à Lalouet'Coop

28/08Bal dansant Patrick Caron

30/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

31/08Don du sang

02/09Portes Ouvertes du twirling

04/09Marche pour l'AMMI

22/09Don du sang

26/09Don du sang

26/09Conseil municipal

29/09Musique : Patrice Martineau & Daniel...

02/10Théâtre : Le Cid

21/10Humour/mentalisme : Fabien Olicard

27/10Don du sang

29/1050 ans du club de Handball

30/10Bal dansant Isabelle Debarre

08/11Musique : David Enhco

20/11Bal dansant Véronique Cadanse

22/11Musique/jeune public : Peter Pan

25/11Musique : Ben (l'Oncle Soul)

29/11Humour : Virginie Hocq

02/12Don du sang

04/12Comédie musicale/Jeune public : Le Livre de la...

06/12Don du sang

12/12Conseil municipal

15/12Comédie musicale : Titanic

18/12Bal dansant Jérôme Robert

27/12Don du sang

13/01Musique Jazz : Panam Panic

20/01Cirque : Passagers

27/01Danse : La Belle au Bois Dormant

03/02Théâtre : La maison du loup

08/02Théâtre : Espèces menacées

12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

28/02Musique : Coline Rio

10/03Théâtre : Un Misanthrope

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

14/03Théâtre : Les crapauds fous

17/03Musique : Carlos Nuñez

21/03Danse : Stories

25/03Jeune public : La Diva Nova

26/03Jeune public : Karl

02/04Théâtre : Michel Drucker

04/05Théâtre : Le prénom

14/05Théâtre : Les Yeux de Taqqi

Annoncer un évènement

Votre recherche

Rechercher dans le site

Recherche avancée +

bannière Portail famille côté

bannière villes fleuries

commune la plus sportive des Pays de Loire 2021

bannière ville sportive 4 flammes

passeport du civisme diap

30/06/22 - Civisme : 430 CM2 ont reçu leur passeport

Pour cette 4e édition, les élèves de CM2 du Pays des Herbiers ont rempli vaillamment leurs...

violences conjugales ok

30/06/22 - Le Pays des Herbiers s’engage pour les victimes de...

Ce 28 juin, les maires du Pays des Herbiers ainsi que leurs partenaires tels que l’État, le...

ruée vers l'or

30/06/22 - Escape Game ! C'est "La Ruée vers l'Or"

Du 29 juin au 31 juillet, le nouvel Escape Game, "la Ruée vers l'Or", pensé, créé et...