Conseil municipal ce 13 décembre

  • 8/12/2021

C'est dans la salle du Conseil de l'hôtel des communes que le Conseil municipal se réunit ce lundi 13 décembre à 18h30. Découvrez l'ordre du jour.

mairie des Herbiers

Ce lundi 13 décembre à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 39 délibérations.

 

L'ordre du jour :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

  • 1- Attribution de subventions diverses
  • 2- Remise gracieuse droits de terrasse temporaires
  • 3- Titres de recettes : admissions en non-valeur
  • 4- Financement de 17 logements – La Pépinière – Garantie d’emprunt à Vendée Habitat
  • 5- Financement d’une résidence sociale de 11 logements – Rue Georges Legagneux – Transfert de la garantie d’emprunt à l’association Soliha Pays de la Loire
  • 6- Modification du tableau des effectifs
  • 7- Création d’un service commun : «juridique»
  • 8- Convention de prestation de services entre la CCPH et la Ville des Herbiers au titre de l’année 2022
  • 9- Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent auprès du COS pour 2022
  • 10- Subvention de la Ville au Comité des OEuvres Sociales (C.O.S.) pour 2021 et 2022
  • 11- Assurance des risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le centre de gestion
  • 12- Débat d’orientation budgétaire 2022
  • 13- Indemnité forfaitaire pour les déplacements – Mise à jour des bénéficiaires
  • 14- Modalités de mise en place du télétravail régulier – Prolongation de l’expérimentation
  • 15- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Communauté de Communes du Pays des Herbiers et la Ville des Herbiers
  • 16- Rapport social unique 2020
  • 17- Dérogation au repos dominical pour l’année 2022
  • 18- Élection des membres de la commission d’appel d’offres
  • 19- Marché de prestations de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°3 au lot 1 – Autorisation de signature
  • 20- Marché de fourniture de denrées alimentaires – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenants n°1 aux lots 17 et 18 – Autorisation de signature
  • 21- Marché de fourniture de signalisation verticale – Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – Modification de la CAO du groupement de commandes

Aménagement de la Ville et grands travaux

  • 22- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2020
  • 23- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif - Année 2020
  • 24- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non
  • collectif – Année 2020
  • 25- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Rénovation de l’horloge astronomique de
  • l’armoire d’éclairage public 097 à la Tibourgère
  • 26- Cession d’une parcelle sise 21 rue Nationale au profit de la société Icade Promotion
  • 27- Transfert dans le domaine public communal de la voie structurante (inter-quartier) du lotissement « Les Jardins de l’Aumarière »
  • 28- Dénomination de rue – Zone Ekho Sud
  • 29- Dénomination du bâtiment Pôle Solidarité sis 3 rue de la Guerche

Famille et cadre de vie
30- Attribution d’une aide à la création à la compagnie Le Grenier de Babouchka
31- Convention relative à l’édition 2022 de la Folle Journée de Nantes en région
32- Subvention « accueil de loisirs » à l’association Familles Rurales – Régularisation sur les effectifs de l’été 2021
33- Subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs
34- Subventions attribuées aux clubs sportifs – Plan de relance
35- Inscription du sentier du Boistissandeau au Plan Départemental des Itinéraires de promenades et de randonnées (P.D.I.P.R.) et demande de labellisation auprès du Département de la Vendée
36- Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles primaires privées des Herbiers – Contrat d’association – Année 2022
37- Versement d’une participation à la commune de la Roche sur Yon pour les dépenses de fonctionnement de son école publique pour l’année 2020-2021
38- Versement d’une participation à la commune de Mesnard-la-Barotière pour les dépenses de fonctionnement de l’école privée – Année 2020-2021
39- Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité avec la CAF – Reconduction de l’action pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026

 

20/01/22 - A Massabielle, 438 m2 de nouveaux vestiaires

Dès début février, les 600 licenciés du VHF, mais aussi les 40 marcassins, pratiquant le baseball, vont bénéficier de sept vestiaires totalement neufs soit 438 m2 pour accueillir au mieux les sportifs qui fréquentent au quotidien le complexe sportif Massabielle.

20/01/22 - Eco-pâturage : des moutons dans le Grand-Fief

C'est au Grand-fief que de nouvelles tondeuses écologiques ont pris place depuis le 17 janvier. 4 moutons qui complètent le dispositif d'éco-pâturage mis en place par la Ville des Herbiers.

19/01/22 - Déjà 26 000 entrées au Grand Lux

Un mois après son ouverture, le multiplexe Grand Lux attire la foule aux Herbiers. En journée, les soirs et week-ends... de nouveaux spectateurs sont au rendez-vous et permettent déjà de comptabiliser plus de 26 000 entrées. Dès ce 19 janvier, une quinzaine arts et Essai permet de découvrir 14 films.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

25/01Conférence "Molière à l'oeuvre"

28/01Musique : Electro Deluxe

02/02Séance Contée

02/02Magie (jeune public) : L'apprenti magicien

05/02Ouverture de la pêche au Bois-Verts

05/02Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

07/02Conseil municipal

10/02Relais Petite Enfance : les jeunes pousses

12/02Le Marché Saint-Pierre fête l'Hiver

12/02Assemblée générale des riverains de la Grande...

12/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

19/02Le Marché Saint-Pierre fête l'Hiver

19/02Les bébés lecteurs en famille

19/02Foot (N2) : Les Herbiers - Canet-en-Roussillon

22/02Ciné-seniors : "Le discours"

22/02Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

23/02Mois de la BD : atelier dessin

24/02Groupe de parole "personnes endeuillées"

24/02Seniors : Lancement des ateliers "vitalité"

25/02Seniors : initiation tablette numérique

25/02ANNULÉ / Musique : Emile Parisien 4tet

26/02Le Marché Saint-Pierre fête l'Hiver

01/03Humour : l'Amour de Bérengère Krief

05/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

08/03Danse : R1R2 Start

12/03Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

15/03Conférence "L’art du portrait à l’époque...

19/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Orléans

22/03Théâtre : Boeing Boeing

26/03Foot (N2) : Les Herbiers - Béziers

29/03Théâtre : Les voyageurs du crime

03/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

04/04Conseil municipal

09/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre Vibraye

16/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

29/04Théâtre : Cowboy ou indien ?

30/04Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

03/05Conférence "La nature fantasmée des...

13/05Théâtre : Le dîner de cons

14/05Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

14/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Mamers

28/05Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

09/06Soirée humanitaire des 3e du collège Jean Yole

11/0650 ans du RSA (Foot)

27/06Conseil municipal

26/09Conseil municipal

29/1050 ans du club de Handball

12/12Conseil municipal

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