Conseil municipal ce 13 décembre

  • 8/12/2021

C'est dans la salle du Conseil de l'hôtel des communes que le Conseil municipal se réunit ce lundi 13 décembre à 18h30. Découvrez l'ordre du jour.

mairie des Herbiers

Ce lundi 13 décembre à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 39 délibérations.

 

L'ordre du jour :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

  • 1- Attribution de subventions diverses
  • 2- Remise gracieuse droits de terrasse temporaires
  • 3- Titres de recettes : admissions en non-valeur
  • 4- Financement de 17 logements – La Pépinière – Garantie d’emprunt à Vendée Habitat
  • 5- Financement d’une résidence sociale de 11 logements – Rue Georges Legagneux – Transfert de la garantie d’emprunt à l’association Soliha Pays de la Loire
  • 6- Modification du tableau des effectifs
  • 7- Création d’un service commun : «juridique»
  • 8- Convention de prestation de services entre la CCPH et la Ville des Herbiers au titre de l’année 2022
  • 9- Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent auprès du COS pour 2022
  • 10- Subvention de la Ville au Comité des OEuvres Sociales (C.O.S.) pour 2021 et 2022
  • 11- Assurance des risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le centre de gestion
  • 12- Débat d’orientation budgétaire 2022
  • 13- Indemnité forfaitaire pour les déplacements – Mise à jour des bénéficiaires
  • 14- Modalités de mise en place du télétravail régulier – Prolongation de l’expérimentation
  • 15- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Communauté de Communes du Pays des Herbiers et la Ville des Herbiers
  • 16- Rapport social unique 2020
  • 17- Dérogation au repos dominical pour l’année 2022
  • 18- Élection des membres de la commission d’appel d’offres
  • 19- Marché de prestations de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°3 au lot 1 – Autorisation de signature
  • 20- Marché de fourniture de denrées alimentaires – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenants n°1 aux lots 17 et 18 – Autorisation de signature
  • 21- Marché de fourniture de signalisation verticale – Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – Modification de la CAO du groupement de commandes

Aménagement de la Ville et grands travaux

  • 22- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2020
  • 23- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif - Année 2020
  • 24- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non
  • collectif – Année 2020
  • 25- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Rénovation de l’horloge astronomique de
  • l’armoire d’éclairage public 097 à la Tibourgère
  • 26- Cession d’une parcelle sise 21 rue Nationale au profit de la société Icade Promotion
  • 27- Transfert dans le domaine public communal de la voie structurante (inter-quartier) du lotissement « Les Jardins de l’Aumarière »
  • 28- Dénomination de rue – Zone Ekho Sud
  • 29- Dénomination du bâtiment Pôle Solidarité sis 3 rue de la Guerche

Famille et cadre de vie
30- Attribution d’une aide à la création à la compagnie Le Grenier de Babouchka
31- Convention relative à l’édition 2022 de la Folle Journée de Nantes en région
32- Subvention « accueil de loisirs » à l’association Familles Rurales – Régularisation sur les effectifs de l’été 2021
33- Subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs
34- Subventions attribuées aux clubs sportifs – Plan de relance
35- Inscription du sentier du Boistissandeau au Plan Départemental des Itinéraires de promenades et de randonnées (P.D.I.P.R.) et demande de labellisation auprès du Département de la Vendée
36- Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles primaires privées des Herbiers – Contrat d’association – Année 2022
37- Versement d’une participation à la commune de la Roche sur Yon pour les dépenses de fonctionnement de son école publique pour l’année 2020-2021
38- Versement d’une participation à la commune de Mesnard-la-Barotière pour les dépenses de fonctionnement de l’école privée – Année 2020-2021
39- Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité avec la CAF – Reconduction de l’action pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026

 

04/10/22 - Votre magazine d'octobre en ligne

Découvrez votre magazine d'octobre avec les 40 ans de la Fête du Chrono, les 50 ans du club de Handball, l'interview de Véronique Besse, député de la 4e circonscription, le portrait du nouveau chef des pompiers, le retour d'un cabinet de radiologie.

04/10/22 - 460 écoliers engagés dans le Passeport du civisme

Pour la 5e année consécutive, les 8 communes du Pays des Herbiers renouvellent le « Passeport du civisme ». Entre septembre et octobre, 460 CM2 reçoivent leur livret qui leur permettra de valider des actions citoyennes.

03/10/22 - Le Pays des Herbiers prend des décisions durables

Aides au récupérateur d'eau, convention CPIE Sèvre et Bocage, piste cyclable créée et plus globalement adoption d'un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) ambitieux de 10 millions d'euros, le développement durable était au coeur du Conseil intercommunal du Pays des Herbiers.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

05/10Séance Contée

05/10Spectacle « Suzanne »

05/10Assemblée générale d'Entrechats

06/10Spectacle « Boucles douces »

07/10Collecte pour l’épicerie solidaire

07/10Courses du Père Noël : réunion des bénévoles

08/10Hand (N3F) : Les Herbiers - Angers Lac

11/10Santé mentale : Table-ronde "environnement"

11/10Ciné-seniors : "Presque"

14/10Foire expo du Chrono

14/10Permanence Enquête publique du PLUIH (urbanisme)

14/10Seniors : Ateliers "vitalité"

15/10La Bamboche du Chrono

16/10Cyclisme : 40e Chrono des Nations

16/10Basket (N3F) : Les Herbiers - La Couronne

18/10Conférence : en famille, et si on prenait le...

19/10Atelier d’écriture : Christophe Loupy

21/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

21/10Humour/mentalisme : Fabien Olicard

22/10Judo : Tournoi et Grand prix

22/10Foot (N2) : Les Herbiers - Lorient

24/10Les jeunes pousses

27/10Don du sang

28/10Tournoi de Feetbool

29/102e Forum de l'Espoir

29/1050 ans du club de Handball

30/10Bal dansant Isabelle Debarre

06/11Basket (N3F) : Les Herbiers -...

08/11Musique : David Enhco

12/11Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

12/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Bouguenais

13/11Balade de la fressure

18/11CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

18/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

20/11Bal dansant Véronique Cadanse

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Tours

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Le Poinçonnet

22/11Musique/jeune public : Peter Pan

25/11Equitation : Tournée des As Poneys

25/11Musique : Ben (l'Oncle Soul)

26/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

29/11COMPLET / Humour : Virginie Hocq

02/12Don du sang

03/12Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

04/12Comédie musicale/Jeune public : Le Livre de la...

06/12Don du sang

10/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre Vibraye

12/12Conseil municipal

15/12Comédie musicale : Titanic

17/12Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

18/12Bal dansant Jérôme Robert

27/12Don du sang

13/01Musique Jazz : Panam Panic

15/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

20/01COMPLET / Cirque : Passagers

21/01Foot (N2) : Les Herbiers - Vierzon

21/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

27/01Danse : La Belle au Bois Dormant

03/02Théâtre : La maison du loup

04/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Blere Val de Cher

05/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Riez Vie

08/02COMPLET / Théâtre : Espèces menacées

12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

25/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

26/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Saran

28/02Musique : Coline Rio

10/03Théâtre : Un Misanthrope

11/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Joué les Tours

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

12/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Rochelais

14/03Théâtre : Les crapauds fous

17/03Musique : Carlos Nuñez

18/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

21/03Danse : Stories

25/03Jeune public : La Diva Nova

25/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

26/03Jeune public : Karl

01/04Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

02/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Boigny

02/04Théâtre : Michel Drucker

15/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Vierzon

04/05Théâtre : Le prénom

06/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saumur

13/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Dreux

14/05Théâtre : Les Yeux de Taqqi

27/05Foot (N2) : Les Herbiers - GOAL Lyon

07/10Courses du Père Noël : réunion des bénévoles

08/10Hand (N3F) : Les Herbiers - Angers Lac

16/10Cyclisme : 40e Chrono des Nations

16/10Basket (N3F) : Les Herbiers - La Couronne

22/10Judo : Tournoi et Grand prix

22/10Foot (N2) : Les Herbiers - Lorient

28/10Tournoi de Feetbool

29/1050 ans du club de Handball

06/11Basket (N3F) : Les Herbiers -...

12/11Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

12/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Bouguenais

13/11Balade de la fressure

18/11CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Tours

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Le Poinçonnet

25/11Equitation : Tournée des As Poneys

26/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

03/12Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

10/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre Vibraye

17/12Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

15/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

21/01Foot (N2) : Les Herbiers - Vierzon

21/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

04/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Blere Val de Cher

05/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Riez Vie

25/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

26/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Saran

11/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Joué les Tours

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