Conseil intercommunal le 1er décembre

  • 25/11/2021

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 1er décembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 58 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 1er décembre à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

 
mairie des Herbiers

  • 1. Attribution de compensation 2021 et montant provisoire 2022
  • 02. Admissions en non-valeur
  • 03. Remboursement des communes pour l’éclairage public des zones économiques
  • 04. Création d’un service commun Juridique
  • 05. Modification du tableau des effectifs
  • 06. Convention de mise à disposition d’un agent auprès du COS pour 2022
  • 07. Subvention au comité des œuvres sociales (COS) du personnel des collectivités de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • 08. Convention de prestations de services 2022 avec le CIAS du Pays des Herbiers
  • 09. Convention de prestations de services 2022 avec la commune des Herbiers
  • 10. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Beaurepaire
  • 11. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Mesnard la Barotière 
  • 12. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Mouchamps
  • 13. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Saint Mars la Réorthe
  • 14. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Saint Paul en Pareds
  • 15. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Vendrennes
  • 16. Convention de prestations de services 2022 avec la commune des Epesses
  • 17. Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires du personnel proposé par le centre de gestion
  • 18. Modalités de mise en place du télétravail régulier – Prolongation de l’expérimentation
  • 19. indemnité forfaitaire pour les déplacements – Mise à jour des bénéficiaires
  • 20. Création d’un comité social territorial commun entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la ville des Herbiers
  • 21. Rapport social unique 2020
  • 22. Ouverture des commerces le dimanche pour 2022
  • 23. Convention de partenariat avec le Lycée Jean Monnet
  • 24. Zone Ekho Sud – Les Herbiers – Convention de servitude administrative avec le Sydev
  • 25. Zone Ekho Sud – les Herbiers – Convention relative à l’autorisation d’occuper le bassin de régulation au profit de la SAS City – Autorisation de signature et fixation de la redevance
  • 26. Zone Ekho 1 – Les Herbiers- Abrogation de la délibération n° D.31 du 30/06/2021 – Cession d’un terrain a la société Malexene Diffusion
  • 27. Zac de la Souchais -  Beaurepaire – Versement d’indemnités d’éviction à Bertrand Pineau
  • 28. Zac de la Souchais -  Beaurepaire – versement d’indemnités d’éviction à Dominique Gaborieau
  • 29. Zone les Bacheliers – Les Epesses – Cession d’un terrain à la SAS Entreprise Spicéenne Immobilière
  • 30. Zone des Rochettes – Les Epesses / Saint Mars la Réorthe – Cession d’un terrain à la SCI Pachri
  • 31. Zone des Rochettes – Les Epesses / Saint Mars la Réorthe – Convention d’effacement de réseaux de communications électroniques avec Orange
  • 32. Zone de Beaulieu – Mouchamps – Acquisition de terrains à la commune de Mouchamps
  • 33. Zone du Charfait – Saint Paul en Pareds – Cession d’un terrain aux Transports Morin
  • 34. SAPL – Agence de Service aux Collectivités Locales de Vendée – Rapport annuel 2020 des représentants
  • 35. Approbation du Schéma Directeur Mobilités Actives (SDMA) de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • 36. Promotion des déplacements doux – Modification du règlement de l’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique
  • 37. Assainissement collectif - Présentation des Rapports d’Information à l’Autorité Concédant (RIAC) – Année 2020
  • 38. Assainissement collectif  - Présentation du Rapport annuel  2020 sur le Prix et la Qualité du Service ¨Public (RPQS)
  • 39. Présentation du rapport annuel d’activité 2020 – Syndicat mixte du bassin du Lay – Présentation synthétique
  • 40. Participation 2021 à la CLE du Sage du Lay
  • 41. Validation de la convention « type » de transfert des équipements et espaces communs de lotissement à usage d’habitation
  • 42. Convention avec les consorts Suaudeau et la ville des herbiers pour le transfert des équipements et espaces communs du lotissement a usage d’habitation « le domaine du Chêne »
  • 43. Convention avec AB Immobilier et la ville des Herbiers pour le transfert des équipements et espaces communs du lotissement à usage d’habitation « le domaine de la Pépinière »
  • 44. Approbation de la charte « qualité des réseaux d’assainissement »
  • 45. Acquisition d’un ensemble immobilier à la SCI Yozem
  • 46. Convention de mise en commun d’équipements incendie entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et Brangeon Recyclage
  • 47. Demande de dérogation pour le système de collecte des ordures ménagères - Renouvellement
  • ·48. Dispositif de compensations collectives agricoles : aide au financement de bâtiments agricoles intégrant des panneaux photovoltaïques - demande de la « Cuma la Bienvenue » de Saint Paul en Pareds
  • 49. Modification du règlement de l’opération « rénovation façades »
  • 50. Modification du règlement de l’opération  « vitrines, enseignes et accessibilité »
  • 51. Abrogation du droit de préemption urbain (DPU) délégué à la commune de Saint Paul en Pareds sur les secteurs de l’église et rue Yves Ramoz
  • 52. Délégation de droit de préemption urbain (DPU) à l’établissement public foncier de Vendée sur les secteurs de l’église et rue Yves Ramoz à Saint Paul en Pareds
  • 53. Convention d’étude avec l'Etablissement Public foncier de Vendée et la commune de  Saint Paul en Pareds en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain à Saint Paul en Pareds
  • 54. Centre aquatique Cap Vert – Présentation du Rapport d’Information à l’Autorité Concédant (RIAC) – Année 2020
  • 55. Bibliothèques – Convention d’objectifs avec le département de la Vendée
  • 56. Adhésion au groupement de commandes pour le marché public « constitution d’un référentiel topographique image à très grande échelle sur des communes du département de la Vendée »
  • 57. Adhésion à la convention d’indivision pour la constitution du référentiel topographique image à très grande échelle
  • 58. marche de fournitures de produits pétroliers raffinés liquides – Accords- cadres mono-attributaires avec émission de bon de commandes – lot 1 essences pour moteurs carburants) - Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot 1
 

27/09/22 - Au Conseil, un monsieur Energie et un monsieur Vélo !

Au Conseil municipal, Christophe Hogard, maire des Herbiers, a rappelé la politique menée par la Ville en matière de sobriété énergétique. L'occasion de nommer Jean-Marie Girard, conseiller délégué à la transition énergétique et Jean-Marie Grimaud, conseiller délégué à la mobilité et au vélo.

23/09/22 - Conseil intercommunal le 28 septembre

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 28 septembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 41 délibérations à l'ordre du jour.

21/09/22 - Un nouvel écrin pour le monument aux morts d'Ardelay

Plus de 150 personnes étaient au rendez-vous du déplacement du monument aux morts d'Ardelay près du parvis du château, un écrin idéal pour cet édifice de mémoire. L'occasion aussi de dévoiler une plaque en mémoire de Victor Maindron, décédé en 1922, enfin reconnu Mort pour la France.

Rechercher des actualités dans le site

AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

30/09Fête de la création

02/10Marche solidaire pour Esteban

02/10Basket (N3F) : Les Herbiers - Limoges

02/10Théâtre : Le Cid

05/10Séance Contée

05/10Spectacle « Suzanne »

05/10Assemblée générale d'Entrechats

06/10Spectacle « Boucles douces »

07/10Collecte pour l’épicerie solidaire

07/10Courses du Père Noël : réunion des bénévoles

08/10Hand (N3F) : Les Herbiers - Angers Lac

11/10Santé mentale : Table-ronde "environnement"

11/10Ciné-seniors : "Presque"

14/10Foire expo du Chrono

14/10Permanence Enquête publique du PLUIH (urbanisme)

14/10Seniors : Ateliers "vitalité"

15/10La Bamboche du Chrono

16/10Cyclisme : 40e Chrono des Nations

16/10Basket (N3F) : Les Herbiers - La Couronne

18/10Conférence : en famille, et si on prenait le...

19/10Atelier d’écriture : Christophe Loupy

21/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

21/10Humour/mentalisme : Fabien Olicard

22/10Judo : Tournoi et Grand prix

22/10Foot (N2) : Les Herbiers - Lorient

24/10Les jeunes pousses

27/10Don du sang

28/10Tournoi de Feetbool

29/102e Forum de l'Espoir

29/1050 ans du club de Handball

30/10Bal dansant Isabelle Debarre

06/11Basket (N3F) : Les Herbiers -...

08/11Musique : David Enhco

12/11Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

12/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Bouguenais

13/11Balade de la fressure

18/11CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

18/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

20/11Bal dansant Véronique Cadanse

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Tours

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Le Poinçonnet

22/11Musique/jeune public : Peter Pan

25/11Equitation : Tournée des As Poneys

25/11Musique : Ben (l'Oncle Soul)

26/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

29/11COMPLET / Humour : Virginie Hocq

02/12Don du sang

03/12Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

04/12Comédie musicale/Jeune public : Le Livre de la...

06/12Don du sang

10/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre Vibraye

12/12Conseil municipal

15/12Comédie musicale : Titanic

17/12Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

18/12Bal dansant Jérôme Robert

27/12Don du sang

13/01Musique Jazz : Panam Panic

15/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

20/01COMPLET / Cirque : Passagers

21/01Foot (N2) : Les Herbiers - Vierzon

21/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

27/01Danse : La Belle au Bois Dormant

03/02Théâtre : La maison du loup

04/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Blere Val de Cher

05/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Riez Vie

08/02COMPLET / Théâtre : Espèces menacées

12/02Bal dansant Jean-Pierre Legoff

25/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

26/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Saran

28/02Musique : Coline Rio

10/03Théâtre : Un Misanthrope

11/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Joué les Tours

12/03Bal dansant Accord en Folie/Fabien Lorh

12/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Rochelais

14/03Théâtre : Les crapauds fous

17/03Musique : Carlos Nuñez

18/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

21/03Danse : Stories

25/03Jeune public : La Diva Nova

25/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

26/03Jeune public : Karl

01/04Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

02/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Boigny

02/04Théâtre : Michel Drucker

15/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Vierzon

04/05Théâtre : Le prénom

06/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saumur

13/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Dreux

14/05Théâtre : Les Yeux de Taqqi

27/05Foot (N2) : Les Herbiers - GOAL Lyon

02/10Basket (N3F) : Les Herbiers - Limoges

07/10Courses du Père Noël : réunion des bénévoles

08/10Hand (N3F) : Les Herbiers - Angers Lac

16/10Cyclisme : 40e Chrono des Nations

16/10Basket (N3F) : Les Herbiers - La Couronne

22/10Judo : Tournoi et Grand prix

22/10Foot (N2) : Les Herbiers - Lorient

28/10Tournoi de Feetbool

29/1050 ans du club de Handball

06/11Basket (N3F) : Les Herbiers -...

12/11Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

12/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Bouguenais

13/11Balade de la fressure

18/11CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Tours

20/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Le Poinçonnet

25/11Equitation : Tournée des As Poneys

26/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

03/12Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

10/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre Vibraye

17/12Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

15/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

21/01Foot (N2) : Les Herbiers - Vierzon

21/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

04/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Blere Val de Cher

05/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Riez Vie

25/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

26/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Saran

11/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Joué les Tours

12/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Rochelais

18/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

25/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

01/04Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

02/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Boigny

15/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Vierzon

06/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saumur

13/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Dreux

27/05Foot (N2) : Les Herbiers - GOAL Lyon

Annoncer un évènement

Votre recherche

Rechercher dans le site

Recherche avancée +

bannière Portail famille côté

bannière villes fleuries

commune la plus sportive des Pays de Loire 2021

bannière ville sportive 4 flammes

inauguration soliha

29/09/22 - Maison Relais : 5 logements neufs inaugurés

5 logements neufs ont été inaugurés le vendredi 23 septembre au sein de la Maison Relais de la...

grandir en familleok

29/09/22 - « Grandir en Famille » : découvrez le programme

Être parent aujourd’hui n’a plus rien à voir avec hier, tant les évolutions...

basket ok

28/09/22 - Sport : retour sur le week-end

Sans surprise, le VHF s'est qualifié à Pouancé (0-6) et participera au 5e tour de la Coupe de...