Conseil intercommunal le 1er décembre

  • 25/11/2021

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 1er décembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 58 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 1er décembre à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

 
mairie des Herbiers

  • 1. Attribution de compensation 2021 et montant provisoire 2022
  • 02. Admissions en non-valeur
  • 03. Remboursement des communes pour l’éclairage public des zones économiques
  • 04. Création d’un service commun Juridique
  • 05. Modification du tableau des effectifs
  • 06. Convention de mise à disposition d’un agent auprès du COS pour 2022
  • 07. Subvention au comité des œuvres sociales (COS) du personnel des collectivités de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • 08. Convention de prestations de services 2022 avec le CIAS du Pays des Herbiers
  • 09. Convention de prestations de services 2022 avec la commune des Herbiers
  • 10. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Beaurepaire
  • 11. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Mesnard la Barotière 
  • 12. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Mouchamps
  • 13. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Saint Mars la Réorthe
  • 14. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Saint Paul en Pareds
  • 15. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Vendrennes
  • 16. Convention de prestations de services 2022 avec la commune des Epesses
  • 17. Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires du personnel proposé par le centre de gestion
  • 18. Modalités de mise en place du télétravail régulier – Prolongation de l’expérimentation
  • 19. indemnité forfaitaire pour les déplacements – Mise à jour des bénéficiaires
  • 20. Création d’un comité social territorial commun entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la ville des Herbiers
  • 21. Rapport social unique 2020
  • 22. Ouverture des commerces le dimanche pour 2022
  • 23. Convention de partenariat avec le Lycée Jean Monnet
  • 24. Zone Ekho Sud – Les Herbiers – Convention de servitude administrative avec le Sydev
  • 25. Zone Ekho Sud – les Herbiers – Convention relative à l’autorisation d’occuper le bassin de régulation au profit de la SAS City – Autorisation de signature et fixation de la redevance
  • 26. Zone Ekho 1 – Les Herbiers- Abrogation de la délibération n° D.31 du 30/06/2021 – Cession d’un terrain a la société Malexene Diffusion
  • 27. Zac de la Souchais -  Beaurepaire – Versement d’indemnités d’éviction à Bertrand Pineau
  • 28. Zac de la Souchais -  Beaurepaire – versement d’indemnités d’éviction à Dominique Gaborieau
  • 29. Zone les Bacheliers – Les Epesses – Cession d’un terrain à la SAS Entreprise Spicéenne Immobilière
  • 30. Zone des Rochettes – Les Epesses / Saint Mars la Réorthe – Cession d’un terrain à la SCI Pachri
  • 31. Zone des Rochettes – Les Epesses / Saint Mars la Réorthe – Convention d’effacement de réseaux de communications électroniques avec Orange
  • 32. Zone de Beaulieu – Mouchamps – Acquisition de terrains à la commune de Mouchamps
  • 33. Zone du Charfait – Saint Paul en Pareds – Cession d’un terrain aux Transports Morin
  • 34. SAPL – Agence de Service aux Collectivités Locales de Vendée – Rapport annuel 2020 des représentants
  • 35. Approbation du Schéma Directeur Mobilités Actives (SDMA) de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • 36. Promotion des déplacements doux – Modification du règlement de l’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique
  • 37. Assainissement collectif - Présentation des Rapports d’Information à l’Autorité Concédant (RIAC) – Année 2020
  • 38. Assainissement collectif  - Présentation du Rapport annuel  2020 sur le Prix et la Qualité du Service ¨Public (RPQS)
  • 39. Présentation du rapport annuel d’activité 2020 – Syndicat mixte du bassin du Lay – Présentation synthétique
  • 40. Participation 2021 à la CLE du Sage du Lay
  • 41. Validation de la convention « type » de transfert des équipements et espaces communs de lotissement à usage d’habitation
  • 42. Convention avec les consorts Suaudeau et la ville des herbiers pour le transfert des équipements et espaces communs du lotissement a usage d’habitation « le domaine du Chêne »
  • 43. Convention avec AB Immobilier et la ville des Herbiers pour le transfert des équipements et espaces communs du lotissement à usage d’habitation « le domaine de la Pépinière »
  • 44. Approbation de la charte « qualité des réseaux d’assainissement »
  • 45. Acquisition d’un ensemble immobilier à la SCI Yozem
  • 46. Convention de mise en commun d’équipements incendie entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et Brangeon Recyclage
  • 47. Demande de dérogation pour le système de collecte des ordures ménagères - Renouvellement
  • ·48. Dispositif de compensations collectives agricoles : aide au financement de bâtiments agricoles intégrant des panneaux photovoltaïques - demande de la « Cuma la Bienvenue » de Saint Paul en Pareds
  • 49. Modification du règlement de l’opération « rénovation façades »
  • 50. Modification du règlement de l’opération  « vitrines, enseignes et accessibilité »
  • 51. Abrogation du droit de préemption urbain (DPU) délégué à la commune de Saint Paul en Pareds sur les secteurs de l’église et rue Yves Ramoz
  • 52. Délégation de droit de préemption urbain (DPU) à l’établissement public foncier de Vendée sur les secteurs de l’église et rue Yves Ramoz à Saint Paul en Pareds
  • 53. Convention d’étude avec l'Etablissement Public foncier de Vendée et la commune de  Saint Paul en Pareds en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain à Saint Paul en Pareds
  • 54. Centre aquatique Cap Vert – Présentation du Rapport d’Information à l’Autorité Concédant (RIAC) – Année 2020
  • 55. Bibliothèques – Convention d’objectifs avec le département de la Vendée
  • 56. Adhésion au groupement de commandes pour le marché public « constitution d’un référentiel topographique image à très grande échelle sur des communes du département de la Vendée »
  • 57. Adhésion à la convention d’indivision pour la constitution du référentiel topographique image à très grande échelle
  • 58. marche de fournitures de produits pétroliers raffinés liquides – Accords- cadres mono-attributaires avec émission de bon de commandes – lot 1 essences pour moteurs carburants) - Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot 1
 

10/05/22 - Deux décorés lors des cérémonies du 8 Mai

Les cérémonies de commémoration de la fin de la Seconde Guerre Mondiale se sont déroulés ce dimanche 8 mai aux Herbiers. Deux anciens combattants, Raymond Rouillon et Gabriel Vende, ont été décorés du Titre de Reconnaissance de la Nation.

09/05/22 - Votre magazine de mai en ligne

Découvrez votre magazine de mai avec le lancement du projet de 87 logements "Salariés" à la Tibourgère, une nouvelle médiathèque en centre-ville, la Coupe de France de Palets au Parc des Expos.

05/05/22 - De futurs médecins logés par la Ville des Herbiers

Pour faciliter le stage d'internes en médecine aux Herbiers, La Ville accompagnée par le Département leur met à disposition un appartement en coeur de ville. Les premiers à en bénéficier ont reçu leurs clés ce lundi 2 mai.

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08/06Séance Contée

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15/06Séance Contée

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25/06Fête de fin d'année écoles métairie

25/06Ekiden de Vendée

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27/08Atelier Zéro déchet à Lalouet'Coop

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