Conseil intercommunal le 1er décembre

  • 25/11/2021

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 1er décembre à 18h30, à l'Hôtel des communes. Découvrez le détail des 58 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 1er décembre à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

 
mairie des Herbiers

  • 1. Attribution de compensation 2021 et montant provisoire 2022
  • 02. Admissions en non-valeur
  • 03. Remboursement des communes pour l’éclairage public des zones économiques
  • 04. Création d’un service commun Juridique
  • 05. Modification du tableau des effectifs
  • 06. Convention de mise à disposition d’un agent auprès du COS pour 2022
  • 07. Subvention au comité des œuvres sociales (COS) du personnel des collectivités de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • 08. Convention de prestations de services 2022 avec le CIAS du Pays des Herbiers
  • 09. Convention de prestations de services 2022 avec la commune des Herbiers
  • 10. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Beaurepaire
  • 11. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Mesnard la Barotière 
  • 12. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Mouchamps
  • 13. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Saint Mars la Réorthe
  • 14. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Saint Paul en Pareds
  • 15. Convention de prestations de services 2022 avec la commune de Vendrennes
  • 16. Convention de prestations de services 2022 avec la commune des Epesses
  • 17. Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires du personnel proposé par le centre de gestion
  • 18. Modalités de mise en place du télétravail régulier – Prolongation de l’expérimentation
  • 19. indemnité forfaitaire pour les déplacements – Mise à jour des bénéficiaires
  • 20. Création d’un comité social territorial commun entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la ville des Herbiers
  • 21. Rapport social unique 2020
  • 22. Ouverture des commerces le dimanche pour 2022
  • 23. Convention de partenariat avec le Lycée Jean Monnet
  • 24. Zone Ekho Sud – Les Herbiers – Convention de servitude administrative avec le Sydev
  • 25. Zone Ekho Sud – les Herbiers – Convention relative à l’autorisation d’occuper le bassin de régulation au profit de la SAS City – Autorisation de signature et fixation de la redevance
  • 26. Zone Ekho 1 – Les Herbiers- Abrogation de la délibération n° D.31 du 30/06/2021 – Cession d’un terrain a la société Malexene Diffusion
  • 27. Zac de la Souchais -  Beaurepaire – Versement d’indemnités d’éviction à Bertrand Pineau
  • 28. Zac de la Souchais -  Beaurepaire – versement d’indemnités d’éviction à Dominique Gaborieau
  • 29. Zone les Bacheliers – Les Epesses – Cession d’un terrain à la SAS Entreprise Spicéenne Immobilière
  • 30. Zone des Rochettes – Les Epesses / Saint Mars la Réorthe – Cession d’un terrain à la SCI Pachri
  • 31. Zone des Rochettes – Les Epesses / Saint Mars la Réorthe – Convention d’effacement de réseaux de communications électroniques avec Orange
  • 32. Zone de Beaulieu – Mouchamps – Acquisition de terrains à la commune de Mouchamps
  • 33. Zone du Charfait – Saint Paul en Pareds – Cession d’un terrain aux Transports Morin
  • 34. SAPL – Agence de Service aux Collectivités Locales de Vendée – Rapport annuel 2020 des représentants
  • 35. Approbation du Schéma Directeur Mobilités Actives (SDMA) de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • 36. Promotion des déplacements doux – Modification du règlement de l’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique
  • 37. Assainissement collectif - Présentation des Rapports d’Information à l’Autorité Concédant (RIAC) – Année 2020
  • 38. Assainissement collectif  - Présentation du Rapport annuel  2020 sur le Prix et la Qualité du Service ¨Public (RPQS)
  • 39. Présentation du rapport annuel d’activité 2020 – Syndicat mixte du bassin du Lay – Présentation synthétique
  • 40. Participation 2021 à la CLE du Sage du Lay
  • 41. Validation de la convention « type » de transfert des équipements et espaces communs de lotissement à usage d’habitation
  • 42. Convention avec les consorts Suaudeau et la ville des herbiers pour le transfert des équipements et espaces communs du lotissement a usage d’habitation « le domaine du Chêne »
  • 43. Convention avec AB Immobilier et la ville des Herbiers pour le transfert des équipements et espaces communs du lotissement à usage d’habitation « le domaine de la Pépinière »
  • 44. Approbation de la charte « qualité des réseaux d’assainissement »
  • 45. Acquisition d’un ensemble immobilier à la SCI Yozem
  • 46. Convention de mise en commun d’équipements incendie entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et Brangeon Recyclage
  • 47. Demande de dérogation pour le système de collecte des ordures ménagères - Renouvellement
  • ·48. Dispositif de compensations collectives agricoles : aide au financement de bâtiments agricoles intégrant des panneaux photovoltaïques - demande de la « Cuma la Bienvenue » de Saint Paul en Pareds
  • 49. Modification du règlement de l’opération « rénovation façades »
  • 50. Modification du règlement de l’opération  « vitrines, enseignes et accessibilité »
  • 51. Abrogation du droit de préemption urbain (DPU) délégué à la commune de Saint Paul en Pareds sur les secteurs de l’église et rue Yves Ramoz
  • 52. Délégation de droit de préemption urbain (DPU) à l’établissement public foncier de Vendée sur les secteurs de l’église et rue Yves Ramoz à Saint Paul en Pareds
  • 53. Convention d’étude avec l'Etablissement Public foncier de Vendée et la commune de  Saint Paul en Pareds en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain à Saint Paul en Pareds
  • 54. Centre aquatique Cap Vert – Présentation du Rapport d’Information à l’Autorité Concédant (RIAC) – Année 2020
  • 55. Bibliothèques – Convention d’objectifs avec le département de la Vendée
  • 56. Adhésion au groupement de commandes pour le marché public « constitution d’un référentiel topographique image à très grande échelle sur des communes du département de la Vendée »
  • 57. Adhésion à la convention d’indivision pour la constitution du référentiel topographique image à très grande échelle
  • 58. marche de fournitures de produits pétroliers raffinés liquides – Accords- cadres mono-attributaires avec émission de bon de commandes – lot 1 essences pour moteurs carburants) - Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot 1
 

02/12/21 - Parade de Noël : les détails pratiques

Afin de favoriser la bonne installation et le bon déroulement de la parade de Noël ce samedi 4 décembre (18h), la Ville des Herbiers est contrainte de prendre une série de mesures.

02/12/21 - Nouveaux arrivants : "Bienvenue aux Herbiers"

C'est par commune que la cérémonie d'accueil des nouveaux du Pays des Herbiers s'est déroulée cette année. Aux Herbiers, une centaine de personnes étaient présentes ce samedi 27 novembre, accueillis par Véronique Besse, maire des Herbiers, et présidente de la Communauté de communes.

02/12/21 - Bientôt une fanfare festive aux Herbiers

Une fanfare festive va être créée à l'initiative de l'école de musique pour animer les différentes animations aux Herbiers et ailleurs. Une réunion d'information est programmée ce mercredi 8 décembre à la Tour des arts.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

03/12Téléthon

04/12ANNULÉ / Championnat régional des Oiseaux

05/12Marche Audax 17,5 et 25 km

05/12Musique : Pierre et le loup

10/12Les cadeaux des pompiers

10/12ANNULÉ / Théâtre Musical : La vie parisienne

11/12Marché de Noël de la Grainetière

11/12Exposition : Martin Jarrie au château d'Ardelay

11/12Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

11/12Hand (N3F) : Les Herbiers - La Roche

11/12Embrasement au Marché de Noël

13/12Conseil municipal

16/12Concert de Noël de l'école de musique

16/12Concert de Noël de l'école de musique

17/12Carrousel : en manège place du Marché

18/12Pères Noël à moto

18/12Les fééries de Noël

18/12Ultra-trail : Les Herbiers Original Trail (HOT)

19/12Les courses du Père Noël

19/12Concert de Noël : 4 voix en musique

31/12ANNULÉ / Réveillon de la Fraternité

11/01Théâtre : le voyage de Molière

15/01Foot (N2) : Les Herbiers - Montpellier

18/01Théâtre : La valse d'Icare

25/01Conférence "Molière à l'oeuvre"

28/01Musique : Electro Deluxe

02/02Magie (jeune public) : L'apprenti magicien

05/02Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

07/02Conseil municipal

19/02Foot (N2) : Les Herbiers - Canet-en-Roussillon

22/02Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

25/02Musique : Emile Parisien 4tet

01/03Humour : l'Amour de Bérengère Krief

08/03Danse : R1R2 Start

12/03Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

15/03Conférence "L’art du portrait à l’époque...

22/03Théâtre : Boeing Boeing

26/03Foot (N2) : Les Herbiers - Béziers

29/03Théâtre : Les voyageurs du crime

03/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

04/04Conseil municipal

16/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

29/04Théâtre : Cowboy ou indien ?

30/04Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

03/05Conférence "La nature fantasmée des...

13/05Théâtre : Le dîner de cons

14/05Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

28/05Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

09/06Soirée humanitaire des 3e du collège Jean Yole

27/06Conseil municipal

26/09Conseil municipal

12/12Conseil municipal

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Les associations Parcs et jardins de la Vendée, l'Héritage et le centre vendéen de recherche...

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C'est à la Tour des arts que la réunion d'information sur la création d'une fanfare se déroulera ce mercredi 8 décembre à 20h15.

03/12/21 - Bientôt une fanfare festive aux Herbiers

Une fanfare festive va être créée à l'initiative de l'école de musique pour animer les...

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Les jouets peuvent être déposés chez Ma Compagnie Immobilière ou Joué Club jusqu'au 21 décembre.

02/12/21 - Déposez vos jouets pour un "Noël pour tous"

Avec le Secours Catholique et La Croix-Rouge des Herbiers ainsi que le soutien de Joué Club des...