Conseil municipal ce 27 septembre

  • 21/09/2021

C'est dans la salle du Conseil de l'hôtel des communes que le Conseil municipal se réunit ce lundi 27 septembre à 18h30. Découvrez l'ordre du jour.

mairie des Herbiers

Ce lundi 27 septembre à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 34 délibérations.

 

L'ordre du jour :

Finances, administration générale, commerce et centre-ville

  • 1- Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  • 2- Budget 2021- Décision modificative n°3
  • 3- Raccordement du nouveau complexe cinématographique à la chaufferie bois de la Tibourgère : demande d’un fonds de concours à la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 4- Attribution de subventions diverses
  • 5- Modification du tableau des effectifs
  • 6- Modification du protocole sur l’aménagement du temps de travail
  • 7- Modification des modalités d’application du RIFSEEP – Part Complément indemnitaire annuel
  • 8- Convention de partenariat avec L’ISFCT (Institut Supérieur de Formation des Collectivités Territoriales)
  • 9- Convention de partenariat avec l’association SPOT pour l’organisation de la parade de Noël 2021
  • 10- Marché de prestations de nettoyage entretien et hygiène des bâtiments publics – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°4 au lot 3 – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

  • 11- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination de déchets ménagers – Année 2020
  • 12- SAPL – Agence de service aux collectivités locales de Vendée – Présentation du rapport des représentants – Année 2020
  • 13- Présentation du rapport d’information à l’autorité concédante pour l’exploitation d’un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse – Année 2020
  • 14- Délégation de service public pour l’exploitation d’un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse – Autorisation de signature de l’avenant n°5
  • 15- Marchés de travaux de construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Avenants n°4 au lot 1, n°2 aux lots 3, 4, 5, 10 et 11, n°1 aux lots 6, 7 et 9 –- Autorisation de signature
  • 16- Construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature
  • 17- Marchés de travaux de construction de vestiaires sportifs et d’un club house au stade de la Salmondière – Autorisation de signature
  • 18- Marché de prestations d’implantation et location de vestiaires sportifs et d’un club house modulaires au stade Massabielle – Avenant n°1 – Autorisation de signature
  • 19- Marchés de travaux de rénovation des façades et de la couverture des vestiaires du gymnase de l’Amiral - Autorisation de signature
  • 20- Marché de fourniture de signalisation verticale – Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes
  • 21- Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides – Accord-cadre avec émission de bons de commande - Autorisation de signature
  • 22- Participation à Vendée Eau – Mise en place d’un poteau incendie route de Cholet
  • 23- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public avenue des Peux
  • 24- Participation Sydev – Travaux d’effacement de réseaux et d’éclairage public sur l’avenue Clemenceau
  • 25- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Rue des Goélands
  • 26- Déploiement de la fibre – Installation d’un local technique Rue Saint Exupéry
  • 27- Acquisition de la maison médicale Avicenne sise 2 rue Raymond Kopa et appartenant à la SCI Rabelais
  • 28- Cession d’un ensemble immobilier sis rue du Bois Joly au profit de la SARL Terre et Habitat
  • 29- Cession de bâtiments modulaires à France Modulaire Service
  • 30- Transfert dans le domaine communal des équipements et espaces communs du lotissement à usage d’habitation « le Domaine de la Pépinière » - Convention avec AB Immobilier et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 31- Transfert dans le domaine communal des équipements et espaces communs du lotissement à usage d’habitation et économique «Le Domaine du Chêne » - Convention avec les Consorts Suaudeau et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 32- Abrogation de la délibération n°41 du 8 juillet 2019 relative à la cession d’une parcelle sise 1 rue des tulipes à M. et Mme Louis Marie Biteau
  • 33- Cession d’une parcelle de terre sise 1 rue des Tulipes à M. Ivaylo Aleksandrov Spahiev et Mme Sabetka Mehemedova Chausheva
  • 34- Abrogation de la délibération n°29 du 16 décembre 2019 relative à l’acquisition de parcelles sise lotissement « Les Jardins du Grand Fief » appartenant à Mme Marie-Denise Fillon
  • 35- Approbation de l’annexe du cahier des charges de cession de terrains fixant des prescriptions techniques, urbanistiques et architecturales dans la ZAC Quatuor dite de la Tibourgère

Famille et cadre de vie

  • 36- Acquisition d’une sculpture appartenant à l’artiste. Davide Galbiati
  • 37- Remboursement au CCAS des frais de repas pour les accueils de loisirs – Année 2020
  • 38- Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Roulettes Herbretaises
 

02/12/21 - Parade de Noël : les détails pratiques

Afin de favoriser la bonne installation et le bon déroulement de la parade de Noël ce samedi 4 décembre (18h), la Ville des Herbiers est contrainte de prendre une série de mesures.

02/12/21 - Nouveaux arrivants : "Bienvenue aux Herbiers"

C'est par commune que la cérémonie d'accueil des nouveaux du Pays des Herbiers s'est déroulée cette année. Aux Herbiers, une centaine de personnes étaient présentes ce samedi 27 novembre, accueillis par Véronique Besse, maire des Herbiers, et présidente de la Communauté de communes.

02/12/21 - Bientôt une fanfare festive aux Herbiers

Une fanfare festive va être créée à l'initiative de l'école de musique pour animer les différentes animations aux Herbiers et ailleurs. Une réunion d'information est programmée ce mercredi 8 décembre à la Tour des arts.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

10/12Les cadeaux des pompiers

10/12ANNULÉ / Théâtre Musical : La vie parisienne

11/12Marché de Noël de la Grainetière

11/12Exposition : Martin Jarrie au château d'Ardelay

11/12Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

11/12Hand (N3F) : Les Herbiers - La Roche

11/12Embrasement au Marché de Noël

13/12Conseil municipal

16/12Concert de Noël de l'école de musique

16/12Concert de Noël de l'école de musique

17/12Carrousel : en manège place du Marché

18/12Pères Noël à moto

18/12Les fééries de Noël

18/12Ultra-trail : Les Herbiers Original Trail (HOT)

19/12Les courses du Père Noël

19/12Concert de Noël : 4 voix en musique

31/12ANNULÉ / Réveillon de la Fraternité

11/01Théâtre : le voyage de Molière

15/01Foot (N2) : Les Herbiers - Montpellier

18/01Théâtre : La valse d'Icare

25/01Conférence "Molière à l'oeuvre"

28/01Musique : Electro Deluxe

02/02Magie (jeune public) : L'apprenti magicien

05/02Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

07/02Conseil municipal

19/02Foot (N2) : Les Herbiers - Canet-en-Roussillon

22/02Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

25/02Musique : Emile Parisien 4tet

01/03Humour : l'Amour de Bérengère Krief

08/03Danse : R1R2 Start

12/03Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

15/03Conférence "L’art du portrait à l’époque...

22/03Théâtre : Boeing Boeing

26/03Foot (N2) : Les Herbiers - Béziers

29/03Théâtre : Les voyageurs du crime

03/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

04/04Conseil municipal

16/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

29/04Théâtre : Cowboy ou indien ?

30/04Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

03/05Conférence "La nature fantasmée des...

13/05Théâtre : Le dîner de cons

14/05Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

28/05Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

09/06Soirée humanitaire des 3e du collège Jean Yole

27/06Conseil municipal

26/09Conseil municipal

12/12Conseil municipal

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Les associations Parcs et jardins de la Vendée, l'Héritage et le centre vendéen de recherche...

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C'est à la Tour des arts que la réunion d'information sur la création d'une fanfare se déroulera ce mercredi 8 décembre à 20h15.

03/12/21 - Bientôt une fanfare festive aux Herbiers

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Les jouets peuvent être déposés chez Ma Compagnie Immobilière ou Joué Club jusqu'au 21 décembre.

02/12/21 - Déposez vos jouets pour un "Noël pour tous"

Avec le Secours Catholique et La Croix-Rouge des Herbiers ainsi que le soutien de Joué Club des...