Conseil municipal ce 27 septembre

  • 21/09/2021

C'est dans la salle du Conseil de l'hôtel des communes que le Conseil municipal se réunit ce lundi 27 septembre à 18h30. Découvrez l'ordre du jour.

mairie des Herbiers

Ce lundi 27 septembre à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 34 délibérations.

 

L'ordre du jour :

Finances, administration générale, commerce et centre-ville

  • 1- Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  • 2- Budget 2021- Décision modificative n°3
  • 3- Raccordement du nouveau complexe cinématographique à la chaufferie bois de la Tibourgère : demande d’un fonds de concours à la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 4- Attribution de subventions diverses
  • 5- Modification du tableau des effectifs
  • 6- Modification du protocole sur l’aménagement du temps de travail
  • 7- Modification des modalités d’application du RIFSEEP – Part Complément indemnitaire annuel
  • 8- Convention de partenariat avec L’ISFCT (Institut Supérieur de Formation des Collectivités Territoriales)
  • 9- Convention de partenariat avec l’association SPOT pour l’organisation de la parade de Noël 2021
  • 10- Marché de prestations de nettoyage entretien et hygiène des bâtiments publics – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°4 au lot 3 – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

  • 11- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination de déchets ménagers – Année 2020
  • 12- SAPL – Agence de service aux collectivités locales de Vendée – Présentation du rapport des représentants – Année 2020
  • 13- Présentation du rapport d’information à l’autorité concédante pour l’exploitation d’un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse – Année 2020
  • 14- Délégation de service public pour l’exploitation d’un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse – Autorisation de signature de l’avenant n°5
  • 15- Marchés de travaux de construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Avenants n°4 au lot 1, n°2 aux lots 3, 4, 5, 10 et 11, n°1 aux lots 6, 7 et 9 –- Autorisation de signature
  • 16- Construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature
  • 17- Marchés de travaux de construction de vestiaires sportifs et d’un club house au stade de la Salmondière – Autorisation de signature
  • 18- Marché de prestations d’implantation et location de vestiaires sportifs et d’un club house modulaires au stade Massabielle – Avenant n°1 – Autorisation de signature
  • 19- Marchés de travaux de rénovation des façades et de la couverture des vestiaires du gymnase de l’Amiral - Autorisation de signature
  • 20- Marché de fourniture de signalisation verticale – Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes
  • 21- Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides – Accord-cadre avec émission de bons de commande - Autorisation de signature
  • 22- Participation à Vendée Eau – Mise en place d’un poteau incendie route de Cholet
  • 23- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public avenue des Peux
  • 24- Participation Sydev – Travaux d’effacement de réseaux et d’éclairage public sur l’avenue Clemenceau
  • 25- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Rue des Goélands
  • 26- Déploiement de la fibre – Installation d’un local technique Rue Saint Exupéry
  • 27- Acquisition de la maison médicale Avicenne sise 2 rue Raymond Kopa et appartenant à la SCI Rabelais
  • 28- Cession d’un ensemble immobilier sis rue du Bois Joly au profit de la SARL Terre et Habitat
  • 29- Cession de bâtiments modulaires à France Modulaire Service
  • 30- Transfert dans le domaine communal des équipements et espaces communs du lotissement à usage d’habitation « le Domaine de la Pépinière » - Convention avec AB Immobilier et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 31- Transfert dans le domaine communal des équipements et espaces communs du lotissement à usage d’habitation et économique «Le Domaine du Chêne » - Convention avec les Consorts Suaudeau et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 32- Abrogation de la délibération n°41 du 8 juillet 2019 relative à la cession d’une parcelle sise 1 rue des tulipes à M. et Mme Louis Marie Biteau
  • 33- Cession d’une parcelle de terre sise 1 rue des Tulipes à M. Ivaylo Aleksandrov Spahiev et Mme Sabetka Mehemedova Chausheva
  • 34- Abrogation de la délibération n°29 du 16 décembre 2019 relative à l’acquisition de parcelles sise lotissement « Les Jardins du Grand Fief » appartenant à Mme Marie-Denise Fillon
  • 35- Approbation de l’annexe du cahier des charges de cession de terrains fixant des prescriptions techniques, urbanistiques et architecturales dans la ZAC Quatuor dite de la Tibourgère

Famille et cadre de vie

  • 36- Acquisition d’une sculpture appartenant à l’artiste. Davide Galbiati
  • 37- Remboursement au CCAS des frais de repas pour les accueils de loisirs – Année 2020
  • 38- Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Roulettes Herbretaises
 

21/10/21 - Aux Herbiers, une Police municipale renforcée

Afin d'assurer la sécurité des Herbretais mais aussi des agents qui la composent, la Police municipale est désormais armée. Le service est d'ailleurs renforcée en effectifs et pourra s'appuyer en 2022 sur une vidéo-protection supplémentaire, installée dans le centre-ville.

19/10/21 - Vers un 2e pôle santé aux Herbiers

Si un nouveau médecin est arrivé au Pôle santé Notre-Dame, la municipalité poursuit ses efforts pour l’accès aux soins des Herbretais. Au Conseil municipal, les élus ont voté l’achat des locaux de la maison Avicenne pour y développer un deuxième pôle santé aux Herbiers.

14/10/21 - Octobre : Le mois de l'habitat au Pays des Herbiers

Présence sur la foire expo du Chrono du 15 au 18 octobre, réunion d'information le 19 octobre, le guichet Habitat donne deux rendez-vous aux habitants du Pays des Herbiers.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

30/10Judo : Tournoi et Grand prix

30/10Stage d'Aïkido

30/10Assemblée générale de l'UNC Les Herbiers

30/10Exposition de champignons

05/11Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

09/11Assemblée générale Pays des Herbiers Solidaire

09/11Humour : Marc-Antoine Le Bret

11/11Exposition de l'association Volumes

11/11Commémoration de l'armistice du 11 Novembre

14/11Balade de la fressure

14/11Musique : Orchestre National des Pays de Loire

18/11Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/11Théâtre : le petit coiffeur

20/11Portes ouvertes des pompiers

20/11Foot (N2) : Les Herbiers - Le Puy-en-Velay

21/11Balade d'automne des riverains de la Grande Maine

21/11Dimanche Shopping : Salon de la vente à domicile

23/11Ciné-retraités : "Antoinette dans les Cevennes"

25/11Assemblée générale de l'OMS

25/11Assemblée générale des assistantes maternelles

26/11Tournoi de billard anglais (Blackball)

26/11Musique : Victor Solf

27/11Concours de belote

27/11Assemblée générale de Mélusine

27/11Sainte-Barbe des pompiers

29/11Groupe de parole "aide aux aidants"

30/11Conférence "Les Jardins de la Vendée au fil de...

03/12Assemblée générale du Cyclo tourisme...

04/12Championnat régional des Oiseaux

05/12Marche Audax 17,5 et 25 km

05/12Musique : Pierre et le loup

06/12Conseil municipal

10/12Théâtre Musical : La vie parisienne

11/12Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

18/12Ultra-trail : Les Herbiers Original Trail (HOT)

19/12Les courses du Père Noël

11/01Théâtre : le voyage de Molière

15/01Foot (N2) : Les Herbiers - Montpellier

18/01Théâtre : La valse d'Icare

25/01Conférence "Molière à l'oeuvre"

28/01Musique : Electro Deluxe

02/02Magie (jeune public) : L'apprenti magicien

05/02Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

19/02Foot (N2) : Les Herbiers - Canet-en-Roussillon

22/02Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

25/02Musique : Emile Parisien 4tet

01/03Humour : l'Amour de Bérengère Krief

08/03Danse : R1R2 Start

12/03Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

15/03Conférence "L’art du portrait à l’époque...

22/03Théâtre : Boeing Boeing

26/03Foot (N2) : Les Herbiers - Béziers

29/03Théâtre : Les voyageurs du crime

03/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

16/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

29/04Théâtre : Cowboy ou indien ?

30/04Foot (N2) : Les Herbiers - Angers SCO

03/05Conférence "La nature fantasmée des...

13/05Théâtre : Le dîner de cons

14/05Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

28/05Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

09/06Soirée humanitaire des 3e du collège Jean Yole

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