Conseil intercommunal le 12 février

  • 6/02/2020

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 12 févrer à 18h30 à l'hôtel des Communes aux Herbiers. Découvrez le détail des 27 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 12 février à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.01 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
  • D.02 - Signature de la charte d’engagement relative au nouveau réseau de proximité des Finances Publiques
  • D.03 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Beaurepaire
  • D.04 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
  • D.05 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
  • D.06 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Mars la Réorthe
  • D.07 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Paul en Pareds
  • D.08 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
  • D.09 - Développement du très haut débit – convention avec le SyDEV
  • D.10 - Cession des locaux de la DDTM à la SCI L’Oiselière
  • D.11 - Remboursement des frais de renouvellement d’une carte chauffeur
  • D.12 - Modification du tableau des effectifs
  • D.13 - Avenant n° 1 à la convention de prestations de service avec la ville des Herbiers (Année 2020)
  • D.14 - Avenant n° 2 du contrat de concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique Cap Vert – Autorisation de signature
  • D.15 - Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides  - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Autorisation de signature
  • D.16 - Convention de partenariat en faveur d’IVB entre la Région Pays de la Loire et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.17 - Convention de financement entre l’association initiative Vendée Bocage (IVB) et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.18 - Convention de déversement des matières de vidange avec la SARL ABA à la station de dépollution de la Dignée – Les Herbiers et la ,Compagnie des Eaux et de l’Ozone
  • D.19 - Mise en conformité des raccordements aux réseaux d’assainissements publics - Convention de mandat avec l’AELB
  • D.20 - Convention organisant les modalités de partage des informations relatives aux données de l’observatoire des déchets de Vendée et de compta-couts
  • D.21 - Convention de mise à disposition partielle des ambassadeurs du tri de Trivalis pour l’année 2020
  • D.22 - Syndicat mixte du bassin du Lay – Désignation des délégués
  • D.23 - Abrogation du règlement « opération d’aides à la performance énergétique des logements locatifs sociaux publics de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.24 - Prorogation du Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • D.25 - RAM – Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse avec la CAF
  • D.26 - Remboursement des frais de déplacement et de restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers – Mise à jour de la liste des bénévoles
  • D.27 – Convention avec l’Association « les papiers de l’espoir »
 

10/05/22 - Deux décorés lors des cérémonies du 8 Mai

Les cérémonies de commémoration de la fin de la Seconde Guerre Mondiale se sont déroulés ce dimanche 8 mai aux Herbiers. Deux anciens combattants, Raymond Rouillon et Gabriel Vende, ont été décorés du Titre de Reconnaissance de la Nation.

09/05/22 - Votre magazine de mai en ligne

Découvrez votre magazine de mai avec le lancement du projet de 87 logements "Salariés" à la Tibourgère, une nouvelle médiathèque en centre-ville, la Coupe de France de Palets au Parc des Expos.

05/05/22 - De futurs médecins logés par la Ville des Herbiers

Pour faciliter le stage d'internes en médecine aux Herbiers, La Ville accompagnée par le Département leur met à disposition un appartement en coeur de ville. Les premiers à en bénéficier ont reçu leurs clés ce lundi 2 mai.

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20/05Portes ouvertes de l'école maternelle de la...

20/05Assemblée générale de l'ADMR

20/05Soirée de gala Arabesque

21/05Eco-Randonnée

22/05Bal dansant Jean-Pierre Legoff

26/05Foot : Tournoi Jeunes Ardelay

27/05Traversée des Herbiers en Triumph

28/0516e Coupe de France de palets

28/05Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

29/05Bal dansant Jean-Pierre Rault

04/06Basket : Tournoi You (jeunes)

04/06Echecs : 19e Open Fide André Pohu

05/06Kermesse du Petit-Bourg

05/06Vendée Ultimate championship

05/06Bal dansant Emilio Corfa

08/06Séance Contée

09/06Soirée humanitaire des 3e du collège Jean Yole

11/0647e Grande Braderie de la Saint-Barnabé

11/0650 ans du RSA (Foot)

12/06Kermesse du brandon/Saint-Joseph

12/06Bal dansant Accord en Folie

15/06Séance Contée

17/06Equitation : Grand Prix de la Ville

19/06Bal dansant Isabelle Debarre

21/06Concert : Fête de la Musique

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25/06Fête de fin d'année écoles métairie

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26/06Marché estival

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27/06Conseil municipal

28/06Lieu d'accueil enfant-parents "les jeunes...

28/06Ciné-seniors : "Eiffel"

30/06Groupe de parole "personnes endeuillées"

01/07Don du sang

02/07Fête de fin d'année écoles Dolto/Prévert

02/07Atelier Zéro déchet à Lalouet'Coop

02/07Expo photo : Terre et Mer de Lumière

12/07Don du sang

17/07Bal dansant Alexandre Monnier

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24/07Marché estival

27/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

27/08Atelier Zéro déchet à Lalouet'Coop

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04/09Marche pour l'AMMI

22/09Don du sang

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