Conseil municipal

Découvrez l'ordre du jour du Conseil municipal des Herbiers, salle du Conseil de la mairie, 6 rue du Tourniquet.


Administration Générale

  • 1. Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire - Modification de la délibération du 14 avril 2014

Finances

  • 2. Bilan des Acquisitions et Cession Immobilières - Exercice 2016
  • 3. Approbation des Comptes de Gestion 2016
  • 4. Approbation des Comptes Administratifs 2016
  • 5. Affectation des résultats 2016
  • 6. Subvention au CCAS - Exercice 2017
  • 7. Attribution d'une subvention diverse
  • 8. Financement de la construction de 3 logements - L'Aumarière - Garantie d'emprunt à la Coopérative Vendéenne du Logement

Marchés publics

  • 9. Marché de prestations de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics - Avenant n°1 au lot 3 - Autorisation de signature
  • 10. Marché public pour la réalisation du Plan de Prévention des risques psychosociaux par un cabinet d'étude externe - Constitution d'un groupement de commandes - Autorisation de signature

Ressources Humaines

  • 11. Modification du tableau des effectifs
  • 12. Modification de l'organigramme cible des services de la Ville des Herbiers
  • 13. Définition d'un quota d'avancement pour le nouveau grade Attaché hors classe
  • 14. Mise en cohérence du régime indemnitaire IFSE avec les nouvelles échelles indiciaires liées à la mise en place du parcours professionnel carrières et rémunérations

 

Urbanisme, cadre de vie, environnement et action foncière

  • 15. Aménagement d'un giratoire rue Nationale - Acquisition de portions de parcelles appartenant à la SCI EPMR
  • 16. Transfert dans le domaine public communal des équipements communs du lotissement « Le Hameau de la Roche Thémer - extension 2 »
  • 17. Aménagement de la Place des Droits de l'Homme - Conclusion d'un protocole d'accord avec la S.A.R.L Duot Promotion ET LA S.A.R.L Dhoreal
  • 18. Mutualisation de places de stationnement sur le parking des Arts - Concession a long terme au profit de la S.A.R.L Duot Promotion
  • 19. Création d'une servitude de passage de canalisation publique d'eaux usées sur une parcelle sise lieu-dit La Guerche
  • 20. Cession de terrains sis Clément Ader à la S.C.I MR CAR
  • 21. Echange foncier entre la Ville et la S.C.I LE Fournil - Conclusion d'un avenant n°1 au protocole d'accord du 13 juillet 2016
  • 22. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : adoption des tarifs pour 2018
  • 23. Convention de rejet des eaux usées des industriels - autorisation de signature des conventions
  • 24. Convention de rejet de déversement des matières de vidanges - autorisation de signature des conventions

Technique

  • 25. Construction d'un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers -Groupement de commandes avec l'association de gestion du cinéma Grand Ecran - Lancement d'une procédure de concours pour l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signature
  • 26. Marchés de travaux d'économies d'énergie et de rafraichissement des locaux à l'Espace Herbauges - Lancement de la procédure et autorisation de signature des marchés
  • 27. Marché de travaux de restauration de l'église Saint-Pierre - Avenants aux marchés de travaux - Autorisation de signature
  • 28. Marché de travaux de transformation d'un terrain de football stabilisé en plaine de jeux en gazon synthétique au stade Massabielle - Autorisation de signature des marchés
  • 29. Participation à Vendée Eau pour l'extension du réseau d'eau potable sur l'impasse des Coqs sportifs
  • 30. Participation à Vendée Eau pour l'extension du réseau d'eau potable sur la place des Droits de l'Homme
  • 31. Participation à Vendée Eau pour le déplacement d'un poteau incendie sur la place du Petit Bourg
  • 32. Participation à Vendée Eau - Convention PI-08-001-2017- Travaux de protection incendie - Rue de Beaurepaire RD23
  • 33. Participation à Vendée Eau pour des travaux de protection incendie sur la rue des Bergères
  • 34. Participation à Vendée Eau pour l'extension du réseau d'eau potable dans le cadre de la viabilisation du lotissement communal de la Pépinière
  • 35. Approbation de la modification des statuts du Sydev
  • 36. Acheminement et fourniture d'électricité - Adhésion au groupement du Sydev
  • 37. Participation au Sydev pour la pose d'un projecteur pour le passage piéton du rond-point de l'Atlantique
  • 38. Participation au Sydev pour l'extension du réseau électrique sur la rue de l'Etang
  • 39. Participation au Sydev pour l'extension de réseau électrique dans le lotissement communal de la Pépinère
  • 40. Participation au Sydev pour l'éclairage du giratoire au carrefour de la rue Nationale et la Pépinière
  • 41. Participation au Sydev pour le déplacement de feux tricolores au carrefour de la rue Nationale et de la place du Petit Bourg

Sport

  • 42. Attribution de subventions kilométriques aux clubs Nationaux
  • 43. Attribution de subventions kilométriques aux associations sportives
  • 44. Attribution de subventions aux clubs « ne répondant pas aux critères de l'OMS »
  • 45. Attribution de subventions de fonctionnement - Répartition aux clubs sportifs
  • 46. Attribution de subvention « Double Niveau National »
  • 47. Attribution de subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs

Famille

  • 48. Attribution de subventions « Accueil de loisirs » à l'association Familles Rurales - Année2017
  • 49. Attribution d'une subvention de restauration aux écoles privées - Année scolaire 2016- 2017
  • 50. Versement d'une participation à la Commune de la Roche sur Yon pour les dépenses de fonctionnement des écoles publiques - Année 2015-2016
  • 51. Versement d'une participation à la Commune de Saint-Fulgent, pour les dépenses de fonctionnement de l'école publique - Année 2015-2016
  • 52. Attribution de subventions sociales

Culture

  • 53. Acquisition d'une aquarelle de l'artiste Paty Becker
  • 54. Attribution de subventions culturelles
 

AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

22/06Don du sang

22/06Vernissage expo peinture Marina Fedorova

23/06Assemblée générale du VHF (foot)

23/06Assemblée générale du Basket

23/06Assemblée générale du hand

24/06Finales de baseball

24/06Ball-Trap

24/06Portes ouvertes du Golf

24/06Fête de fin d'année écoles métairie

24/06Expo peinture Marina Fedorova

24/06Le Twirling danse avec les stars

25/06Bal dansant : Orchestre Tendres Années

25/06Kermesse des écoles d'Ardelay

27/06Ciné-retraités : "Les pépites"

28/06Le Off : L'école de musique en clôture

29/06Don du sang

29/06Venez découvrir la saison culturelle 2017-2018

29/06Soirée jeux à la ludothèque

30/06CSO : Jumping de la Ville des Herbiers

01/07Forum des associations

02/07Bal dansant : Orchestre Dominique Moisan

06/07Assemblée générale du Badminton

07/07D'Pendanse, les pros font leur show

07/07Séance cinéma plein-air

07/07Séance plein-air gratuite : Demain tout commence

09/07Assemblée générale Ardy-Pool

10/07Conseil municipal

14/07Soirées Jeux Vidéos

14/07Festivités du 14 Juillet

15/07Jeux vidéos : 7e Player's night

17/07stage de foot 8-13 ans

27/07Don du sang

24/08Les Herbiers Fête L'Eté

25/08Don du sang

26/08fête des battages a l'ancienne

29/08Don du sang

13/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

21/09Don du sang

24/09Concours d'attelage

01/10Tour de Vendée (cyclisme)

09/10Conseil municipal

15/10Loto de la Fédération des malades et...

20/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

29/10Vide dressing Les Filles en Rose

05/11Dimanche Shopping

07/11Don du sang

16/11Don du sang

17/11Soirée de solidarité Emmaüs-Restos du coeur

18/11CSO Indoor : Tournée des As

18/11Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

04/12Don du sang

11/12Conseil municipal

16/09Dimanche Shopping

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