Conseil municipal

Découvrez l'ordre du jour du Conseil municipal des Herbiers, salle du Conseil de la mairie, 6 rue du Tourniquet.


Administration Générale

  • 1. Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire - Modification de la délibération du 14 avril 2014

Finances

  • 2. Bilan des Acquisitions et Cession Immobilières - Exercice 2016
  • 3. Approbation des Comptes de Gestion 2016
  • 4. Approbation des Comptes Administratifs 2016
  • 5. Affectation des résultats 2016
  • 6. Subvention au CCAS - Exercice 2017
  • 7. Attribution d'une subvention diverse
  • 8. Financement de la construction de 3 logements - L'Aumarière - Garantie d'emprunt à la Coopérative Vendéenne du Logement

Marchés publics

  • 9. Marché de prestations de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics - Avenant n°1 au lot 3 - Autorisation de signature
  • 10. Marché public pour la réalisation du Plan de Prévention des risques psychosociaux par un cabinet d'étude externe - Constitution d'un groupement de commandes - Autorisation de signature

Ressources Humaines

  • 11. Modification du tableau des effectifs
  • 12. Modification de l'organigramme cible des services de la Ville des Herbiers
  • 13. Définition d'un quota d'avancement pour le nouveau grade Attaché hors classe
  • 14. Mise en cohérence du régime indemnitaire IFSE avec les nouvelles échelles indiciaires liées à la mise en place du parcours professionnel carrières et rémunérations

 

Urbanisme, cadre de vie, environnement et action foncière

  • 15. Aménagement d'un giratoire rue Nationale - Acquisition de portions de parcelles appartenant à la SCI EPMR
  • 16. Transfert dans le domaine public communal des équipements communs du lotissement « Le Hameau de la Roche Thémer - extension 2 »
  • 17. Aménagement de la Place des Droits de l'Homme - Conclusion d'un protocole d'accord avec la S.A.R.L Duot Promotion ET LA S.A.R.L Dhoreal
  • 18. Mutualisation de places de stationnement sur le parking des Arts - Concession a long terme au profit de la S.A.R.L Duot Promotion
  • 19. Création d'une servitude de passage de canalisation publique d'eaux usées sur une parcelle sise lieu-dit La Guerche
  • 20. Cession de terrains sis Clément Ader à la S.C.I MR CAR
  • 21. Echange foncier entre la Ville et la S.C.I LE Fournil - Conclusion d'un avenant n°1 au protocole d'accord du 13 juillet 2016
  • 22. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : adoption des tarifs pour 2018
  • 23. Convention de rejet des eaux usées des industriels - autorisation de signature des conventions
  • 24. Convention de rejet de déversement des matières de vidanges - autorisation de signature des conventions

Technique

  • 25. Construction d'un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers -Groupement de commandes avec l'association de gestion du cinéma Grand Ecran - Lancement d'une procédure de concours pour l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signature
  • 26. Marchés de travaux d'économies d'énergie et de rafraichissement des locaux à l'Espace Herbauges - Lancement de la procédure et autorisation de signature des marchés
  • 27. Marché de travaux de restauration de l'église Saint-Pierre - Avenants aux marchés de travaux - Autorisation de signature
  • 28. Marché de travaux de transformation d'un terrain de football stabilisé en plaine de jeux en gazon synthétique au stade Massabielle - Autorisation de signature des marchés
  • 29. Participation à Vendée Eau pour l'extension du réseau d'eau potable sur l'impasse des Coqs sportifs
  • 30. Participation à Vendée Eau pour l'extension du réseau d'eau potable sur la place des Droits de l'Homme
  • 31. Participation à Vendée Eau pour le déplacement d'un poteau incendie sur la place du Petit Bourg
  • 32. Participation à Vendée Eau - Convention PI-08-001-2017- Travaux de protection incendie - Rue de Beaurepaire RD23
  • 33. Participation à Vendée Eau pour des travaux de protection incendie sur la rue des Bergères
  • 34. Participation à Vendée Eau pour l'extension du réseau d'eau potable dans le cadre de la viabilisation du lotissement communal de la Pépinière
  • 35. Approbation de la modification des statuts du Sydev
  • 36. Acheminement et fourniture d'électricité - Adhésion au groupement du Sydev
  • 37. Participation au Sydev pour la pose d'un projecteur pour le passage piéton du rond-point de l'Atlantique
  • 38. Participation au Sydev pour l'extension du réseau électrique sur la rue de l'Etang
  • 39. Participation au Sydev pour l'extension de réseau électrique dans le lotissement communal de la Pépinère
  • 40. Participation au Sydev pour l'éclairage du giratoire au carrefour de la rue Nationale et la Pépinière
  • 41. Participation au Sydev pour le déplacement de feux tricolores au carrefour de la rue Nationale et de la place du Petit Bourg

Sport

  • 42. Attribution de subventions kilométriques aux clubs Nationaux
  • 43. Attribution de subventions kilométriques aux associations sportives
  • 44. Attribution de subventions aux clubs « ne répondant pas aux critères de l'OMS »
  • 45. Attribution de subventions de fonctionnement - Répartition aux clubs sportifs
  • 46. Attribution de subvention « Double Niveau National »
  • 47. Attribution de subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs

Famille

  • 48. Attribution de subventions « Accueil de loisirs » à l'association Familles Rurales - Année2017
  • 49. Attribution d'une subvention de restauration aux écoles privées - Année scolaire 2016- 2017
  • 50. Versement d'une participation à la Commune de la Roche sur Yon pour les dépenses de fonctionnement des écoles publiques - Année 2015-2016
  • 51. Versement d'une participation à la Commune de Saint-Fulgent, pour les dépenses de fonctionnement de l'école publique - Année 2015-2016
  • 52. Attribution de subventions sociales

Culture

  • 53. Acquisition d'une aquarelle de l'artiste Paty Becker
  • 54. Attribution de subventions culturelles
 

AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

24/06Expo peinture Marina Fedorova

21/08La Nuit de la magie

23/08Les quartiers d'été de la bibliothèque

23/08Balade nature au Mont des Alouettes

24/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

24/08Visitez nos entreprises : Planchot Chocolatier

24/08Visitez nos entreprises : La Boulangère

24/08Les Herbiers Fête L'Eté

25/08Don du sang

25/08Foot (Nat) : Les Herbiers - Concarneau

26/08fête des battages a l'ancienne

28/08La Nuit de la musique folk

29/08Don du sang

30/08Balade nature au Mont des Alouettes

31/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

08/09Foot (Nat) : Les Herbiers - Rodez

13/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

16/09Forum "Le service civique, pourquoi pas moi ?"

21/09Don du sang

22/09Foot (Nat) : Les Herbiers - Dunkerque

24/09Concours d'attelage

24/09Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Poitevin

29/09Magie : Bertran Lotth

30/09Volley (N3M) : Les Herbiers - Stade Poitevin2

01/10Tour de Vendée (cyclisme)

06/10Théâtre : Les Lapins sont toujours en retard

09/10Conseil municipal

13/10Foot (Nat) : Les Herbiers - Red Star

15/10Cyclisme : Chrono des Nations

15/10Loto de la Fédération des malades et...

15/10Basket (N3F) : Les Herbiers - Bressuire

20/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

21/10Volley (N3M) : Les Herbiers - Cholet

29/10Vide dressing Les Filles en Rose

03/11Foot (Nat) : Les Herbiers - Cholet

05/11Dimanche Shopping

05/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Limoges

07/11Don du sang

11/11Concert : Olivia Ruiz

12/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Laguenne

14/11Humour : Pierre Palmade

16/11Don du sang

17/11Soirée de solidarité Emmaüs-Restos du coeur

17/11Théâtre : Le jeu de l'amour et du hasard

18/11CSO Indoor : Tournée des As

18/11Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

19/11Volley (N3M) : Les Herbiers - Mérignac

24/11Foot (Nat) : Les Herbiers - Avranches

28/11Clowns : La famille Semianyki

01/12Chanson : C'est leur Tour (Sélections)

03/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Carmaux

04/12Don du sang

07/12Cirque : LEO

10/12Comédie musicale : Hansel et Gretel

11/12Conseil municipal

15/12Foot (Nat) : Les Herbiers - Grenoble

15/12Musique : Tout s'arrange avec les Trompettes de...

17/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Chantonnay

09/01Théâtre : Silence, on tourne !

13/01Volley (N3M) : Les Herbiers - Saint-Herblain

14/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Limoges

19/01Chanson : 1/2 finale C'est leur Tour

30/01Théâtre : Tout ce que vous voulez

04/02Volley (N3M) : Les Herbiers - Léo Lagrange...

04/02Basket (N3F) : Les Herbiers -...

04/02Magie : L'école des magiciens

09/02Foot (Nat) : Les Herbiers - Sannois Saint-Gratien

09/02Concert : Caramba !

16/02Théâtre : Le cercle des illusionnistes

18/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Grandfonds

23/02Foot (Nat) : Les Herbiers - Boulogne-sur-Mer

23/02Chanson : finale de C'est leur Tour

03/03Volley (N3M) : Les Herbiers - JSA Bordeaux

09/03Foot (Nat) : Les Herbiers - Créteil

17/03Musique/Danse : Nuit de la Saint-Patrick

18/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Villeneuve-sur-Lot

23/03Foot (Nat) : Les Herbiers - Pau

23/03Cirque : Attrape-moi

24/03Volley (N3M) : Les Herbiers - Rezé2

30/03Danse/Art visuel : PIXEL

06/04Foot (Nat) : Les Herbiers - Marseille Consolat

06/04Théâtre : Au-Dessus de la mêlée

08/04Basket (N3F) : Les Herbiers - La Couronne

12/04Théâtre : La Gloire de mon Père/Le château de...

17/04Musique : Marian Iacob Maciuca 4tet

20/04Foot (Nat) : Les Herbiers - Bastia

21/04Volley (N3M) : Les Herbiers - Les Sables

04/05Foot (Nat) : Les Herbiers - Laval

05/05Volley (N3M) : Les Herbiers - Talence

19/05Musique : OdinO

16/09Dimanche Shopping

25/08Foot (Nat) : Les Herbiers - Concarneau

08/09Foot (Nat) : Les Herbiers - Rodez

13/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

22/09Foot (Nat) : Les Herbiers - Dunkerque

24/09Concours d'attelage

24/09Basket (N3F) : Les Herbiers - Stade Poitevin

30/09Volley (N3M) : Les Herbiers - Stade Poitevin2

01/10Tour de Vendée (cyclisme)

13/10Foot (Nat) : Les Herbiers - Red Star

15/10Cyclisme : Chrono des Nations

15/10Basket (N3F) : Les Herbiers - Bressuire

20/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

21/10Volley (N3M) : Les Herbiers - Cholet

03/11Foot (Nat) : Les Herbiers - Cholet

05/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Limoges

12/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Laguenne

18/11CSO Indoor : Tournée des As

19/11Volley (N3M) : Les Herbiers - Mérignac

24/11Foot (Nat) : Les Herbiers - Avranches

03/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Carmaux

15/12Foot (Nat) : Les Herbiers - Grenoble

17/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Chantonnay

13/01Volley (N3M) : Les Herbiers - Saint-Herblain

14/01Basket (N3F) : Les Herbiers - Limoges

04/02Volley (N3M) : Les Herbiers - Léo Lagrange...

04/02Basket (N3F) : Les Herbiers -...

09/02Foot (Nat) : Les Herbiers - Sannois Saint-Gratien

18/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Grandfonds

23/02Foot (Nat) : Les Herbiers - Boulogne-sur-Mer

03/03Volley (N3M) : Les Herbiers - JSA Bordeaux

09/03Foot (Nat) : Les Herbiers - Créteil

18/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Villeneuve-sur-Lot

23/03Foot (Nat) : Les Herbiers - Pau

24/03Volley (N3M) : Les Herbiers - Rezé2

06/04Foot (Nat) : Les Herbiers - Marseille Consolat

08/04Basket (N3F) : Les Herbiers - La Couronne

20/04Foot (Nat) : Les Herbiers - Bastia

21/04Volley (N3M) : Les Herbiers - Les Sables

04/05Foot (Nat) : Les Herbiers - Laval

05/05Volley (N3M) : Les Herbiers - Talence

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