Conseil intercommunal le 18 novembre

  • 12/11/2020

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 18 novembre à 18h30 à l'Espace Herbauges. Découvrez le détail des 26 délibérations à l'ordre du jour d'une séance non-ouverte au public.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 18 novembre à 18h30 est le suivant :

 
herbauges

  • 01. ZAC Ekho Sud -  Les Herbiers – Cession d’une parcelle au groupe Liébot
  • 02. ZAC Ekho Sud -  Les Herbiers – Echange de terrains avec soulte avec Onezime et Marie-Paule Charrier
  • 03. ZAC Ekho Sud -  Les Herbiers - Cession de terrain à Jean-Marc et Armelle Remigereau
  • 04. ZAC Ekho Sud - Les Herbiers - Cession de terrain à Julien Soullard et Mathilde Oger-Ouvrard
  • 05. Zone de la Buzernière – Les Herbiers - Convention avec Vendée Eau
  • 06. Zone de la Buzenière – Les Herbiers –Convention avec le Sydev
  • 07. Zone de Beaulieu -  Mouchamps - Acquisition de parcelles au Département de la Vendée
  • 08. Fonds de relance économique - Convention avec Initiative Vendée Bocage
  • 09. Ouverture des commerces le dimanche – Année 2021
  • ·10. Décision modificative n° 3
  • 11. Participation 2020 au Syndicat Mixte du Bassin du Lay - Modification de la délibération D.09 du Conseil communautaire du 4 mars 2020
  • 12. Participation 2020 à la CLE du Sage du Lay
  • 13. Avenant au contrat Territoires-Région 2020
  • 14. Adoption du règlement intérieur
  • 15. Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
  • 16. Compensation collective agricole – Composition du Comité de pilotage
  • 17. SAPL – Agence de service aux Collectivités Locales de Vendée – Rapport annuel des représentants
  • 18. Marché d’acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires, d’un tracteur et d’un camion benne à ordures ménagères à moteur thermique ou hydrogène – Autorisation de signature
  • 19. Concession de service public relative à l’exploitation du service public d’assainissement collectif sur les communes de Beaurepaire / Saint Mars la Réorthe / Saint Paul en Pareds / Vendrennes – Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation de signature du contrat
  • ·20. Adhésion à l’Association Air Pays de la Loire
  • ·21. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif (RPQS)
  • ·22. Convention tripartite de rejet aux réseaux d’assainissement des eaux usées et/ou industrielles de la Minoterie Planchot – Autorisation de signature
  • ·23. Avis sur la modification du règlement intérieur des déchèteries
  • ·24. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers (RPQS)
  • ·25. Convention Adile85 (Agence Départementale d’Information sur le Logement et l’Energie de Vendée) – Observatoire de l’habitat
  • ·26. Bilan du Programme Local de l’Habitat (2014-2020)
 

23/11/20 - Les demandes de certificat d'immatriculation se font en ligne

Pour rappel, les démarches de demande de certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ne peuvent plus être effectuées en Préfecture ou en Sous-Préfecture. En effet, celles-ci ont été entièrement dématérialisées sur le site de l'ANTS.

21/11/20 - jacheteauxherbiers.fr, "l'Amazon local"

Créé par l'Union des commerçants et artisans herbretais (Ucah) avec le soutien de la Ville des Herbiers, le site web jacheteauxherbiers.fr compte déjà près de 100 commerces locaux proposant vente en ligne, offres de restauration et chèques cadeaux à offrir. Un nouveau coup de pouce aux commerçants !

20/11/20 - Musique, sport : les écoles gardent le contact

S'il n'est plus possible d'aller à la Tour des arts pour ses leçons de musique ou bien dans les salles de sport pour découvrir la pratique sportive, tous les élèves de ces écoles municipales continuent leur pratique sur Internet. Cours à distance, vidéos sur Youtube, les professeurs et éducateurs gardent le contact.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

26/11Don du sang

26/11ANNULÉ/Associations : formation "la...

27/11REPORTÉ/Musique : Oldelaf

27/11ANNULÉ/Assemblée générale du Cyclo tourisme...

28/11REPORTÉ/Hand (N3F) : Les Herbiers -...

01/12REPORTÉ/Cirque : La nuit du cerf par le Cirque...

04/12Téléthon

04/12Don du sang

05/12Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

06/12Equitation : Winter Jump du bocage 2020-2021

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

12/12Hand (N3F) : Les Herbiers - La Roche2

15/12Conférence "Histoire et traditions de la vigne...

21/12Don du sang

24/12Marché Saint-Pierre Noël

31/12Marché Saint-Pierre Saint-Sylvestre

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

09/01Foot (N2) : Les Herbiers - Béziers

19/01Conférence "Michel-Ange"

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

30/01Foot (N2) : Les Herbiers - Romorantin

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Magie (jeune public) : La petite boutique de...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le dîner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

20/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angoulême

09/03Conférence "Léonard décrypté"

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

13/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

27/03Foot (N2) : Les Herbiers - Mont de Marsan

27/03Musique : Electro Deluxe

30/03Conférence "le chemin de fer en Vendée et aux...

04/04Randonnée au profit de l'AFEP

06/04Conférence "Raphaël, l'équilibre parfait"

10/04Théâtre : La famille Ortiz

16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

17/04Foot (N2) : Les Herbiers - Moulins

20/04Danse : R1R2 Start

22/04Théâtre : La valse d'Icare

08/05Foot (N2) : Les Herbiers - Le Puy

09/05Théâtre : Molière ou le voyage de Léo

15/05Foot (N2) : Les Herbiers - Canet en Roussillon

18/05Conférence "Les Jardins de la Vendée au fil de...

20/05Chanson : Yves Duteil

29/05Théâtre : Danlor

05/06Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

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