Conseil intercommunal le 1er juillet ouvert au public

  • 26/06/2020

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 1er juillet à 18h30 à l'Espace Herbauges. Découvrez le détail des 46 délibérations à l'ordre du jour de la séance ouverte au public.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 1er juillet à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • 01 - Constitution des commissions communautaires
  • 02- Election des membres des commissions communautaires
  • 03 - modalités de dépôt des listes  pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres    
  • 04 - Election des membres de la commission d’appel d’offres
  • 05 - Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
  •  06 - Election des membres de la commission de délégation de service public
  •  07 - Commission de contrôle financier– constitution et désignation des membres
  • 08 – Désignation des membres de la CIID (commission intercommunale des impôts directs)
  • 09 - Constitution de la commission intercommunale pour l’accessibilité
  • 10 – Désignation des représentants au conseil d’exploitation de l’office de tourisme
  • 11 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Pays du Haut Bocage Vendéen
  • 12 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Vendeopole du Haut Bocage Vendéen
  • 13 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte Trivalis
  • 14 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte e-collectivités au sein du collège des établissements publics de coopération intercommunale a fiscalité propre
  •  15 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte Vendée Eau
  • 16 -  Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du bassin du Lay
  • 17 - Désignation des représentants communautaires au comité syndical EPTB Sèvre Nantaise
  • 18 - Désignation des représentants communautaires à la Société Anonyme Publique Locale « Agence de services aux Collectivités Locales de Vendée » (ASCLV)
  • 19 - Représentation de la communauté de communes au syndicat mixte du SyDEV et à la commission consultative de coordination des politiques énergétiques (3CPE)
  •  20 – C.D.A.C – Désignation de suppléants pour la Présidente
  •  21 – Représentation des différents organismes
  •  22 - Retrait du GIP de la maison des adolescents
  •  23 - Modification du tableau des effectifs
  •  24 - Droit à la formation des élus
  •  25 - Remboursement de frais d’aide à la personne des élus communautaires
  •  26 - Marché d’acquisition ou location, et maintenance associée d’équipements d’impression (copieurs et imprimantes) – Constitution d’un groupement de commandes – autorisation de signature
  •  27 - Décision modificative n° 1
  •  28 - Subvention au département pour les commandes de masques dans le cadre de la crise sanitaire
  •  29 - Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises 2020
  •  30 - Répartition du FPIC (Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales) 2020
  •  31 - Mission Locale – Convention 2020 et attribution d’une subvention
  •  32 - Antenna – Convention d’objectifs et de moyens année  2020 et attribution d’une subvention
  •  33 - Remises gracieuses de loyers pendant la période de confinement
  •  34 - Convention de soutien à la relance économique avec la Région Pays de la Loire
  •  35 - Convention de soutien à la relance économique avec le département de la Vendée
  •  36 - Ouverture des commerces le dimanche – Année 2020
  •  37 – ZAC « EKH SUD» - Les Herbiers : convention SyDEV
  •  38 - Taxe de séjour 2020
  •  39 – Approbation d’un protocole d’accord avec Vendée énergie pour le développement et l’exploitation de projets de production d’énergies renouvelables           
  •  40 - Déchèteries communautaires : fin des aménagements des horaires et du fonctionnement instaurés dans le cadre des mesures de lutte contre l’épidémie de covid-19 – aménagements des horaires en période de canicule
  •  41 - Marché de prestations de services pour l’accueil et la des
  • déchèteries – Autorisation de signature
  •  42 – Prescription de la procédure de modification de droit commun n°1 du plan local d'urbanisme de Saint Mars la Réorthe la Réorthe - Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU
  •  43 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de la révision allégée n°2 du plan local d'urbanisme des herbiers relative à la suppression ponctuelle de la protection d’une haie
  •  44 - Convention de cofinancement d'études par la banque des territoires - étude sur l'élaboration d’une stratégie de développement commercial et de revitalisation des centres villes       
  •  45 - Piscine intercommunale - Grille tarifaire
  •  46 - Piscine intercommunale – Avenant n° 3 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique cap vert
 

02/07/20 - Le Pays des Herbiers toujours plus solidaire

Suppression des loyers, réduction de la cotisation foncière des entreprises, aide à relance économique, le Pays des Herbiers multiplie les soutiens auprès des entreprises touchées par la baisse d'activité liée à la crise sanitaire.

25/06/20 - Covid-19 : Faites-vous dépister !

L’ARS Pays de la Loire et la préfecture de Vendée, en lien avec le SDIS, la Protection Civile, Vendée Habitat et la Ville des Herbiers, organisent une opération de dépistage gratuit le mercredi 1er juillet et Jeudi 2 juillet à destination des Herbretais. Sur inscription au 02 51 91 89 91.

23/06/20 - Conseil : des commissions pour être encore plus efficaces

Près de la moitié des délibérations du Conseil municipal ont concerné des élections et désignations d'élus pour représenter la commune dans divers organismes. Il a surtout été l'occasion de créer 3 grandes commissions municipales afin d'impliquer au maximum les élus et ce "pour avoir une vue plus générale et gagner encore plus en efficacité", précise le maire Véronique Besse.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

09/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

09/07Matinée Atelier d'art enfant

09/07Soirée sport d'été au Landreau

10/07Soirée sport d'été à Coria

11/07Initiation à la photo avec Jenny M Photographie

12/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

13/07Journée Atelier d'art enfant

14/07Embarquez à bord du théâtre magique

15/07Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

15/07Soirée sport d'été à Coria

15/07Balade au coeur de Mouchamps

16/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

16/07Poterie : visite et initiation

16/07Soirée sport d'été au Landreau

17/07Atelier d'art enfant

17/07Soirée sport d'été à Coria

18/07Initiation au cartonnage

19/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

20/07Journée Atelier d'art enfant

21/07Balade découverte de Mouchamps

21/07Embarquez à bord du théâtre magique

21/07Balade commentée "au coeur du quartier du...

22/07Atelier d'art enfant

22/07Poterie : Journée céramique

22/07Balade nature au Mont des Alouettes

22/07Soirée sport d'été à Coria

22/07Balade au coeur de Mouchamps

23/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

23/07Poterie : visite et initiation

23/07Visitez nos fermes... à la Pelletrie

23/07Soirée sport d'été au Landreau

24/07Soirée sport d'été à Coria

25/07Poterie : stage intergénérationnel

26/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

28/07Balade photographique

28/07Balade découverte de Mouchamps

28/07Embarquez à bord du théâtre magique

28/07Balade commentée "au coeur de ville"

29/07Journée Atelier d'art enfant

29/07Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

29/07Soirée sport d'été à Coria

29/07Soirée sport d'été à Coria

29/07Balade au coeur de Mouchamps

30/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

30/07Matinée Atelier d'art enfant

30/07Balade photographique

30/07Poterie : visite et initiation

30/07Visitez nos fermes... à la Basse Martinière

30/07Soirée sport d'été au Landreau

30/07Contes au jardin... du Boistissandeau

30/07Atelier photos

31/07Journée Atelier d'art enfant

31/07Matinée Atelier d'art enfant

31/07Balade photographique

31/07Soirée sport d'été à Coria

31/07Atelier photos

01/08Poterie : Journée céramique

02/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

04/08Balade découverte de Mouchamps

04/08Embarquez à bord du théâtre magique

04/08Balade commentée "au coeur de ville"

05/08Balade nature au Mont des Alouettes

05/08Balade au coeur de Mouchamps

06/08ANNULÉ / Concours de working equitation

06/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

06/08Poterie : visite et initiation

09/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

10/08Balade photographique

11/08Balade découverte de Mouchamps

11/08Poterie : visite et initiation

11/08Atelier Retouches photographiques

11/08Embarquez à bord du théâtre magique

11/08Balade commentée "au coeur du quartier du...

12/08Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

12/08Balade au coeur de Mouchamps

13/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

13/08Poterie : visite et initiation

13/08Visitez nos fermes... à la Lardière

14/08Poterie : Journée céramique

16/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

16/08Veillée théâtralisée dans la ville

17/08Balade photographique

18/08Atelier Retouches photographiques

18/08Embarquez à bord du théâtre magique

18/08Balade commentée "au coeur du village de la...

19/08Balade nature au Mont des Alouettes

19/08Balade au coeur de Mouchamps

20/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

20/08Poterie : visite et initiation

22/08Sortie nature à Saint-Mars

23/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

24/08Balade photographique

25/08Atelier Retouches photographiques

25/08Embarquez à bord du théâtre magique

25/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

26/08Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

26/08Balade au coeur de Mouchamps

27/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

27/08Poterie : visite et initiation

30/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

31/08Don du sang

09/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

13/09Randonnée au profit de l'AFEP

15/09Don du sang

17/09Associations : formation "responsabilité et...

22/09Don du sang

27/0931e Bourse des collectionneurs

02/10Lecture Théâtralisée : Andromaque Troie, la...

04/10REPORTÉ / Cyclisme : Départ du 49e Tour de...

09/10Musique : Tricot Combo

10/10Cheval à 2 Pattes : 3e édition du championnat...

15/10Fête du Chrono

16/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

23/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

24/10Bourse aux Vêtements d'enfants

26/10Don du sang

27/10Au coeur de la forêt avec l'ONF

30/10Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

10/11Théâtre : Frou Frou les Bains

13/11Expo de l'association Volumes

13/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

15/11Balade de la fressure

20/11Théâtre : Prise de bec

21/11Sainte-Barbe des pompiers

22/11Dimanche Shopping : 10e Salon de la vente à...

24/11Date reportée / Cirque : Passagers

26/11Don du sang

26/11Associations : formation "la comptabilité...

27/11Musique : Oldelaf

01/12Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

04/12Don du sang

06/12Equitation : Winter Jump du bocage 2020-2021

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

21/12Don du sang

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Date reportée / Magie (jeune public) : La petite...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le diner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

27/03Musique : Electro Deluxe

10/04Théâtre : La famille Ortiz

16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

20/04Danse : R1R2 Start

22/04Théâtre : La valse d'Icare

09/05Théâtre : Molière ou le voyage de Léo

20/05Date Reportée / Chanson : Yves Duteil

29/05Théâtre : Danlor

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

09/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

09/07Matinée Atelier d'art enfant

09/07Soirée sport d'été au Landreau

10/07Soirée sport d'été à Coria

11/07Initiation à la photo avec Jenny M Photographie

12/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

13/07Journée Atelier d'art enfant

14/07Embarquez à bord du théâtre magique

15/07Soirée sport d'été à Coria

15/07Balade au coeur de Mouchamps

16/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

16/07Poterie : visite et initiation

16/07Soirée sport d'été au Landreau

17/07Atelier d'art enfant

17/07Soirée sport d'été à Coria

18/07Initiation au cartonnage

19/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

20/07Journée Atelier d'art enfant

21/07Balade découverte de Mouchamps

21/07Embarquez à bord du théâtre magique

21/07Balade commentée "au coeur du quartier du...

22/07Atelier d'art enfant

22/07Poterie : Journée céramique

22/07Soirée sport d'été à Coria

22/07Balade au coeur de Mouchamps

23/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

23/07Poterie : visite et initiation

23/07Soirée sport d'été au Landreau

24/07Soirée sport d'été à Coria

25/07Poterie : stage intergénérationnel

26/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

28/07Balade photographique

28/07Balade découverte de Mouchamps

28/07Embarquez à bord du théâtre magique

28/07Balade commentée "au coeur de ville"

29/07Journée Atelier d'art enfant

29/07Soirée sport d'été à Coria

29/07Soirée sport d'été à Coria

29/07Balade au coeur de Mouchamps

30/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

30/07Matinée Atelier d'art enfant

30/07Balade photographique

30/07Poterie : visite et initiation

30/07Soirée sport d'été au Landreau

30/07Contes au jardin... du Boistissandeau

30/07Atelier photos

31/07Journée Atelier d'art enfant

31/07Matinée Atelier d'art enfant

31/07Balade photographique

31/07Soirée sport d'été à Coria

31/07Atelier photos

01/08Poterie : Journée céramique

02/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

04/08Balade découverte de Mouchamps

04/08Embarquez à bord du théâtre magique

04/08Balade commentée "au coeur de ville"

05/08Balade au coeur de Mouchamps

06/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

06/08Poterie : visite et initiation

09/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

10/08Balade photographique

11/08Balade découverte de Mouchamps

11/08Poterie : visite et initiation

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11/08Embarquez à bord du théâtre magique

11/08Balade commentée "au coeur du quartier du...

12/08Balade au coeur de Mouchamps

13/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

13/08Poterie : visite et initiation

14/08Poterie : Journée céramique

16/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

16/08Veillée théâtralisée dans la ville

17/08Balade photographique

18/08Atelier Retouches photographiques

18/08Embarquez à bord du théâtre magique

18/08Balade commentée "au coeur du village de la...

19/08Balade au coeur de Mouchamps

20/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

20/08Poterie : visite et initiation

23/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

24/08Balade photographique

25/08Atelier Retouches photographiques

25/08Embarquez à bord du théâtre magique

25/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

26/08Balade au coeur de Mouchamps

27/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

27/08Poterie : visite et initiation

30/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

27/0931e Bourse des collectionneurs

02/10Lecture Théâtralisée : Andromaque Troie, la...

09/10Musique : Tricot Combo

10/11Théâtre : Frou Frou les Bains

13/11Expo de l'association Volumes

20/11Théâtre : Prise de bec

24/11Date reportée / Cirque : Passagers

27/11Musique : Oldelaf

01/12Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Date reportée / Magie (jeune public) : La petite...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le diner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

27/03Musique : Electro Deluxe

10/04Théâtre : La famille Ortiz

16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

20/04Danse : R1R2 Start

22/04Théâtre : La valse d'Icare

09/05Théâtre : Molière ou le voyage de Léo

20/05Date Reportée / Chanson : Yves Duteil

29/05Théâtre : Danlor

09/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

16/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

21/07Balade commentée "au coeur du quartier du...

23/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

28/07Balade commentée "au coeur de ville"

30/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

04/08Balade commentée "au coeur de ville"

06/08ANNULÉ / Concours de working equitation

06/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

11/08Balade commentée "au coeur du quartier du...

13/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

18/08Balade commentée "au coeur du village de la...

20/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

25/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

27/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

31/08Don du sang

09/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

13/09Randonnée au profit de l'AFEP

15/09Don du sang

17/09Associations : formation "responsabilité et...

22/09Don du sang

27/0931e Bourse des collectionneurs

08/10Assemblée générale de Lalouet'Coop

15/10Fête du Chrono

16/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

23/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

26/10Don du sang

27/10Au coeur de la forêt avec l'ONF

30/10Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

13/11Expo de l'association Volumes

13/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

15/11Balade de la fressure

21/11Sainte-Barbe des pompiers

22/11Dimanche Shopping : 10e Salon de la vente à...

26/11Don du sang

26/11Associations : formation "la comptabilité...

04/12Don du sang

06/12Equitation : Winter Jump du bocage 2020-2021

21/12Don du sang

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07/07/20 - Ecole de sport : les inscriptions sont ouvertes

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