Conseil intercommunal le 1er juillet ouvert au public

  • 26/06/2020

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 1er juillet à 18h30 à l'Espace Herbauges. Découvrez le détail des 46 délibérations à l'ordre du jour de la séance ouverte au public.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 1er juillet à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • 01 - Constitution des commissions communautaires
  • 02- Election des membres des commissions communautaires
  • 03 - modalités de dépôt des listes  pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres    
  • 04 - Election des membres de la commission d’appel d’offres
  • 05 - Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
  •  06 - Election des membres de la commission de délégation de service public
  •  07 - Commission de contrôle financier– constitution et désignation des membres
  • 08 – Désignation des membres de la CIID (commission intercommunale des impôts directs)
  • 09 - Constitution de la commission intercommunale pour l’accessibilité
  • 10 – Désignation des représentants au conseil d’exploitation de l’office de tourisme
  • 11 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Pays du Haut Bocage Vendéen
  • 12 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Vendeopole du Haut Bocage Vendéen
  • 13 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte Trivalis
  • 14 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte e-collectivités au sein du collège des établissements publics de coopération intercommunale a fiscalité propre
  •  15 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte Vendée Eau
  • 16 -  Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du bassin du Lay
  • 17 - Désignation des représentants communautaires au comité syndical EPTB Sèvre Nantaise
  • 18 - Désignation des représentants communautaires à la Société Anonyme Publique Locale « Agence de services aux Collectivités Locales de Vendée » (ASCLV)
  • 19 - Représentation de la communauté de communes au syndicat mixte du SyDEV et à la commission consultative de coordination des politiques énergétiques (3CPE)
  •  20 – C.D.A.C – Désignation de suppléants pour la Présidente
  •  21 – Représentation des différents organismes
  •  22 - Retrait du GIP de la maison des adolescents
  •  23 - Modification du tableau des effectifs
  •  24 - Droit à la formation des élus
  •  25 - Remboursement de frais d’aide à la personne des élus communautaires
  •  26 - Marché d’acquisition ou location, et maintenance associée d’équipements d’impression (copieurs et imprimantes) – Constitution d’un groupement de commandes – autorisation de signature
  •  27 - Décision modificative n° 1
  •  28 - Subvention au département pour les commandes de masques dans le cadre de la crise sanitaire
  •  29 - Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises 2020
  •  30 - Répartition du FPIC (Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales) 2020
  •  31 - Mission Locale – Convention 2020 et attribution d’une subvention
  •  32 - Antenna – Convention d’objectifs et de moyens année  2020 et attribution d’une subvention
  •  33 - Remises gracieuses de loyers pendant la période de confinement
  •  34 - Convention de soutien à la relance économique avec la Région Pays de la Loire
  •  35 - Convention de soutien à la relance économique avec le département de la Vendée
  •  36 - Ouverture des commerces le dimanche – Année 2020
  •  37 – ZAC « EKH SUD» - Les Herbiers : convention SyDEV
  •  38 - Taxe de séjour 2020
  •  39 – Approbation d’un protocole d’accord avec Vendée énergie pour le développement et l’exploitation de projets de production d’énergies renouvelables           
  •  40 - Déchèteries communautaires : fin des aménagements des horaires et du fonctionnement instaurés dans le cadre des mesures de lutte contre l’épidémie de covid-19 – aménagements des horaires en période de canicule
  •  41 - Marché de prestations de services pour l’accueil et la des
  • déchèteries – Autorisation de signature
  •  42 – Prescription de la procédure de modification de droit commun n°1 du plan local d'urbanisme de Saint Mars la Réorthe la Réorthe - Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU
  •  43 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de la révision allégée n°2 du plan local d'urbanisme des herbiers relative à la suppression ponctuelle de la protection d’une haie
  •  44 - Convention de cofinancement d'études par la banque des territoires - étude sur l'élaboration d’une stratégie de développement commercial et de revitalisation des centres villes       
  •  45 - Piscine intercommunale - Grille tarifaire
  •  46 - Piscine intercommunale – Avenant n° 3 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique cap vert
 

28/09/20 - Ultra-trail : la HOT s'annonce encore plus belle pour Noël

Très appréciée pour une première, Les Herbiers Original Trail revient le samedi 19 décembre, à l’occasion des Courses du Père Noël de l’ABV. Près de 300 ultra-traileurs sont attendus sur les 133 km de ce parcours exigeant présenté en mairie ce 11 septembre !

28/09/20 - Véronique Besse, maire des Herbiers, fait le point sur la rentrée

15 jours après la rentrée, Véronique Besse, maire des Herbiers fait le point sur les différents sujets préoccupants les Herbretais.

24/09/20 - Conseil intercommunal le 30 septembre

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 30 septembre à 18h30 à l'Espace Herbauges. Découvrez le détail des 32 délibérations à l'ordre du jour de la séance ouverte au public.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

19/09Exposition : Pierre-Augustin Marboeuf

30/09Conseil intercommunal

30/09Assemblée générale Familles Rurales

02/10Assemblée générale des Pieds Z'Ailés

02/10Assemblée générale d'Arabesque

02/10Lecture Théâtralisée : Andromaque Troie, la...

03/10Coupe de France des clubs de Triathlon et...

04/10ANNULÉ / Balade d'automne des riverains de la...

04/10REPORTÉ / Cyclisme : Départ du 49e Tour de...

07/10Assemblée générale d'Entrechats

09/10Musique : Tricot Combo COMPLET

10/10ANNULÉ / Cheval à 2 Pattes : 3e édition du...

10/10Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

10/10Musique : Tricot Combo

11/10Vide- maison rues des Mésanges et des Fauvettes

15/10REPORTÉ : Fête du Chrono

16/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

16/10Assemblée générale du Don du Sang

17/10Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Sébastien

22/10Découvrez la peinture en famille

23/10ANNULÉ / Bourse aux jouets et aux livres...

23/101ère étape du Championnat de France Billard...

24/10ANNULÉ /Bourse aux Vêtements d'enfants

26/10Don du sang

27/10Au coeur de la forêt avec l'ONF

29/10Atelier parents-enfants : cueillette de...

30/10Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

01/11Fermeture de la Pêche

04/11Exposition "le vrai-faux de l'info"

04/11Café-parents d'ados : la confiance en soi

07/11Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges Foot

10/11Théâtre : Frou Frou les Bains

13/11Expo de l'association Volumes

13/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

14/11Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

15/11Balade de la fressure

19/11Tout comprendre sur les réseaux sociaux

20/11Théâtre : Prise de bec

21/11Sainte-Barbe des pompiers

21/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Châteauroux

22/11Dimanche Shopping : 10e Salon de la vente à...

24/11Reportée / Cirque : Passagers

26/11Don du sang

26/11Associations : formation "la comptabilité...

27/11Musique : Oldelaf

28/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

01/12Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

04/12Don du sang

05/12Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

06/12Equitation : Winter Jump du bocage 2020-2021

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

12/12Hand (N3F) : Les Herbiers - La Roche2

21/12Don du sang

24/12Marché Saint-Pierre Noël

31/12Marché Saint-Pierre Saint-Sylvestre

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

09/01Foot (N2) : Les Herbiers - Béziers

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

30/01Foot (N2) : Les Herbiers - Romorantin

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Date reportée / Magie (jeune public) : La petite...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le diner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

20/02Foot (N2) : Les Herbiers - Angoulême

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

13/03Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

27/03Foot (N2) : Les Herbiers - Mont de Marsan

27/03Musique : Electro Deluxe

04/04Randonnée au profit de l'AFEP

10/04Théâtre : La famille Ortiz

16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

17/04Foot (N2) : Les Herbiers - Moulins

20/04Danse : R1R2 Start

22/04Théâtre : La valse d'Icare

08/05Foot (N2) : Les Herbiers - Le Puy

09/05Théâtre : Molière ou le voyage de Léo

15/05Foot (N2) : Les Herbiers - Canet en Roussillon

20/05Date Reportée / Chanson : Yves Duteil

29/05Théâtre : Danlor

05/06Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

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