Conseil intercommunal le 12 février

  • 6/02/2020

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 12 févrer à 18h30 à l'hôtel des Communes aux Herbiers. Découvrez le détail des 27 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 12 février à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.01 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
  • D.02 - Signature de la charte d’engagement relative au nouveau réseau de proximité des Finances Publiques
  • D.03 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Beaurepaire
  • D.04 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
  • D.05 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
  • D.06 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Mars la Réorthe
  • D.07 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Paul en Pareds
  • D.08 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
  • D.09 - Développement du très haut débit – convention avec le SyDEV
  • D.10 - Cession des locaux de la DDTM à la SCI L’Oiselière
  • D.11 - Remboursement des frais de renouvellement d’une carte chauffeur
  • D.12 - Modification du tableau des effectifs
  • D.13 - Avenant n° 1 à la convention de prestations de service avec la ville des Herbiers (Année 2020)
  • D.14 - Avenant n° 2 du contrat de concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique Cap Vert – Autorisation de signature
  • D.15 - Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides  - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Autorisation de signature
  • D.16 - Convention de partenariat en faveur d’IVB entre la Région Pays de la Loire et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.17 - Convention de financement entre l’association initiative Vendée Bocage (IVB) et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.18 - Convention de déversement des matières de vidange avec la SARL ABA à la station de dépollution de la Dignée – Les Herbiers et la ,Compagnie des Eaux et de l’Ozone
  • D.19 - Mise en conformité des raccordements aux réseaux d’assainissements publics - Convention de mandat avec l’AELB
  • D.20 - Convention organisant les modalités de partage des informations relatives aux données de l’observatoire des déchets de Vendée et de compta-couts
  • D.21 - Convention de mise à disposition partielle des ambassadeurs du tri de Trivalis pour l’année 2020
  • D.22 - Syndicat mixte du bassin du Lay – Désignation des délégués
  • D.23 - Abrogation du règlement « opération d’aides à la performance énergétique des logements locatifs sociaux publics de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.24 - Prorogation du Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • D.25 - RAM – Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse avec la CAF
  • D.26 - Remboursement des frais de déplacement et de restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers – Mise à jour de la liste des bénévoles
  • D.27 – Convention avec l’Association « les papiers de l’espoir »
 

17/09/20 - Groupe de travail des seniors : plus efficace, plus cohérent…

Nouveau et innovant ! A compter de la fin de ce mois de septembre, c’est un groupe de travail d’une douzaine de personnes qui sera opérationnel pour accompagner les élus dans leur travail. Un groupe plus restreint pour plus d’efficacité.

16/09/20 - Véronique Besse, maire des Herbiers, fait le point sur la rentrée

15 jours après la rentrée, Véronique Besse, maire des Herbiers fait le point sur les différents sujets préoccupants les Herbretais.

15/09/20 - Conseil municipal le 21 septembre

Le Conseil municipal se réunit le lundi 21 septembre à 18h30, à la mairie des Herbiers, rue du Tourniquet. Découvrez l'ordre du jour.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

19/09Golf : initiation et Coupe de la Ville

19/09Exposition : Pierre-Augustin Marboeuf

20/09Faites du Cheval

21/09Conseil municipal

22/09Don du sang

25/09Portes ouvertes Tutti-Frutti (danse)

27/09ANNULÉ / 31e Bourse des collectionneurs

30/09Conseil intercommunal

30/09Assemblée générale Familles Rurales

02/10Lecture Théâtralisée : Andromaque Troie, la...

03/10Coupe de France des clubs de Triathlon et...

04/10ANNULÉ / Balade d'automne des riverains de la...

04/10REPORTÉ / Cyclisme : Départ du 49e Tour de...

09/10Musique : Tricot Combo COMPLET

10/10ANNULÉ / Cheval à 2 Pattes : 3e édition du...

10/10Musique : Tricot Combo

11/10Vide- maison rues des Mésanges et des Fauvettes

15/10REPORTÉ : Fête du Chrono

16/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

16/10Assemblée générale du Don du Sang

23/10ANNULÉ / Bourse aux jouets et aux livres...

23/101ère étape du Championnat de France Billard...

24/10ANNULÉ /Bourse aux Vêtements d'enfants

26/10Don du sang

27/10Au coeur de la forêt avec l'ONF

30/10Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

10/11Théâtre : Frou Frou les Bains

13/11Expo de l'association Volumes

13/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

15/11Balade de la fressure

20/11Théâtre : Prise de bec

21/11Sainte-Barbe des pompiers

22/11Dimanche Shopping : 10e Salon de la vente à...

24/11Date reportée / Cirque : Passagers

26/11Don du sang

26/11Associations : formation "la comptabilité...

27/11Musique : Oldelaf

01/12Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

04/12Don du sang

06/12Equitation : Winter Jump du bocage 2020-2021

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

21/12Don du sang

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Date reportée / Magie (jeune public) : La petite...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le diner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

27/03Musique : Electro Deluxe

04/04Randonnée au profit de l'AFEP

10/04Théâtre : La famille Ortiz

16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

20/04Danse : R1R2 Start

22/04Théâtre : La valse d'Icare

09/05Théâtre : Molière ou le voyage de Léo

20/05Date Reportée / Chanson : Yves Duteil

29/05Théâtre : Danlor

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