Conseil intercommunal le 12 février

  • 6/02/2020

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 12 févrer à 18h30 à l'hôtel des Communes aux Herbiers. Découvrez le détail des 27 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 12 février à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.01 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
  • D.02 - Signature de la charte d’engagement relative au nouveau réseau de proximité des Finances Publiques
  • D.03 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Beaurepaire
  • D.04 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
  • D.05 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
  • D.06 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Mars la Réorthe
  • D.07 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Paul en Pareds
  • D.08 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
  • D.09 - Développement du très haut débit – convention avec le SyDEV
  • D.10 - Cession des locaux de la DDTM à la SCI L’Oiselière
  • D.11 - Remboursement des frais de renouvellement d’une carte chauffeur
  • D.12 - Modification du tableau des effectifs
  • D.13 - Avenant n° 1 à la convention de prestations de service avec la ville des Herbiers (Année 2020)
  • D.14 - Avenant n° 2 du contrat de concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique Cap Vert – Autorisation de signature
  • D.15 - Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides  - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Autorisation de signature
  • D.16 - Convention de partenariat en faveur d’IVB entre la Région Pays de la Loire et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.17 - Convention de financement entre l’association initiative Vendée Bocage (IVB) et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.18 - Convention de déversement des matières de vidange avec la SARL ABA à la station de dépollution de la Dignée – Les Herbiers et la ,Compagnie des Eaux et de l’Ozone
  • D.19 - Mise en conformité des raccordements aux réseaux d’assainissements publics - Convention de mandat avec l’AELB
  • D.20 - Convention organisant les modalités de partage des informations relatives aux données de l’observatoire des déchets de Vendée et de compta-couts
  • D.21 - Convention de mise à disposition partielle des ambassadeurs du tri de Trivalis pour l’année 2020
  • D.22 - Syndicat mixte du bassin du Lay – Désignation des délégués
  • D.23 - Abrogation du règlement « opération d’aides à la performance énergétique des logements locatifs sociaux publics de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.24 - Prorogation du Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • D.25 - RAM – Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse avec la CAF
  • D.26 - Remboursement des frais de déplacement et de restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers – Mise à jour de la liste des bénévoles
  • D.27 – Convention avec l’Association « les papiers de l’espoir »
 

10/04/20 - Masques alternatifs : la Ville des Herbiers travaille sur une solution !

La Ville des Herbiers travaille d'arrache-pied pour mettre des masques de protection alternatifs à disposition des Herbretais.

08/04/20 - Covid-19 : la liste des commerces de bouche ouverts aux Herbiers (08/04)

La liste des commerces de bouches aux Herbiers a été remise à jour. Pour s’en sortir, sans sortir, certains de vos commerces vous proposent des livraisons à domicile ou des drives.

08/04/20 - Portraits : ils travaillent pendant le confinement...

Commerce de bouche, agents de la mairie ou du Pays des Herbiers, sportifs professionnels... ils continuent de travailler durant le confinement.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

10/04ANNULÉ / Portes ouvertes de l'école...

11/04ANNULÉ / Concours de working equitation

11/04ANNULÉ / Bibliothèque : Apéro BD

11/04REPORTÉ /Foot (N2) : Les Herbiers - Montpellier

11/04REPORTÉ /Gala de boxe Thaï

12/04ANNULÉ / Loto du Club de Natation Herbretais

12/04ANNULÉ / Bal dansant Tendanse

16/04Don du sang

17/04ANNULÉ /Assemblée générale du centre de soins...

18/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bordeaux Stade

19/04Bal dansant Bernard Méhu

24/04Don du sang

24/04REPORTÉ / Assemblée générale du Don du Sang...

26/04Bal dansant Dominique Moisan

28/04Ciné-retraités : "Beaux-Parents"

28/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

01/05ANNULÉ / Tournoi de foot du 1er mai

02/05ANNULÉ / Hand (N3F) : Les Herbiers -...

03/05ANNULÉ / Bal dansant Tendanse

06/05Audition d'élèves de l'école de musique

08/05La collection municipale s'expose

08/05ANNULÉ / Fête foraine

08/05ANNULÉ / Rando au pays des Alouettes

08/05ANNULÉ / Basket : tournoi 3x3

09/05Foot (N2) : Les Herbiers - Blois

10/05Bal dansant Nicolas Devoir

15/05Portes ouvertes de l'école maternelle de...

15/05Assemblée générale de l'ADMR

15/05Assemblée générale du Don du Sang

16/05Théâtre : Le petit coiffeur

17/05Equitation : TREC championnat Pays de Loire

17/05Grand Vide Grenier Les Herbiers

17/05Bal dansant Jérôme Robert

18/05Don du sang

19/05Assemblée générale de Bocainsert

21/05ANNULÉ / Coupe de France de Billard Anglais

23/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Etienne

23/05ANNULÉ / Hand (N3F) : Les Herbiers - Montargis

24/05Bal dansant Les Dénicheurs

28/05Associations : formation "Conduire une équipe de...

30/05ANNULÉ / Basket : Tournoi You (jeunes)

30/05Salon du Bien-être

31/05Bal dansant Jean-Pierre Rault

03/06Audition d'élèves de l'école de musique

04/06Soirée humanitaire des 3e du...

07/06Kermesse du Petit-Bourg

07/06Bal dansant Véronique Cadanse

09/06Audition d'élèves de l'école de musique

11/06Exposition de l'école de peinture Les Cyclades

12/06ANNULÉ / Congrès Départemental UNC

13/06Fête de fin d'année écoles Dolto/Prévert

14/06Kermesse du brandon/Saint-Joseph

14/06Bal dansant Temps Danse (orchestre savoyard)

19/06Equitation : Grand Prix de la Ville

21/06Concert : Fête de la Musique

24/06Assemblée générale Atelier vocal

27/06Fête de fin d'année écoles métairie

27/0613e Ekiden de Vendée

28/06Bal dansant Dominique Moisan

28/06Kermesse des écoles d'Ardelay

29/06Don du sang

04/07Course de rosalies

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

06/07Don du sang

06/08ANNULÉ / Concours de working equitation

31/08Don du sang

09/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

13/09Randonnée au profit de l'AFEP

15/09Don du sang

17/09Associations : formation "responsabilité et...

22/09Don du sang

27/0931e Bourse des collectionneurs

04/10Cyclisme : Départ du 49e Tour de Vendée

10/10Cheval à 2 Pattes : 3e édition du championnat...

15/10Fête du Chrono

16/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

23/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

24/10Bourse aux Vêtements d'enfants

26/10Don du sang

27/10Au coeur de la forêt avec l'ONF

30/10Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

13/11Expo de l'association Volumes

13/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

15/11Balade de la fressure

21/11Sainte-Barbe des pompiers

22/11Dimanche Shopping : 10e Salon de la vente à...

26/11Don du sang

26/11Associations : formation "la comptabilité...

04/12Don du sang

06/12Equitation : Winter Jump du bocage 2020-2021

21/12Don du sang

10/04ANNULÉ / Portes ouvertes de l'école...

11/048e Festival Meli'Dance

11/04ANNULÉ / Concours de working equitation

11/04REPORTÉ /Gala de boxe Thaï

12/04ANNULÉ / Loto du Club de Natation Herbretais

12/04ANNULÉ / Bal dansant Tendanse

16/04Don du sang

17/04ANNULÉ /Assemblée générale du centre de soins...

19/04Bal dansant Bernard Méhu

24/04Don du sang

24/04REPORTÉ / Assemblée générale du Don du Sang...

26/04Bal dansant Dominique Moisan

01/05ANNULÉ / Tournoi de foot du 1er mai

03/05ANNULÉ / Bal dansant Tendanse

08/05ANNULÉ / Rando au pays des Alouettes

08/05ANNULÉ / Basket : tournoi 3x3

10/05Bal dansant Nicolas Devoir

15/05Portes ouvertes de l'école maternelle de...

15/05Assemblée générale de l'ADMR

15/05Assemblée générale du Don du Sang

17/05Equitation : TREC championnat Pays de Loire

17/05Grand Vide Grenier Les Herbiers

17/05Bal dansant Jérôme Robert

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19/05Assemblée générale de Bocainsert

21/05ANNULÉ / Coupe de France de Billard Anglais

24/05Bal dansant Les Dénicheurs

28/05Associations : formation "Conduire une équipe de...

30/05ANNULÉ / Basket : Tournoi You (jeunes)

30/05Salon du Bien-être

31/05Bal dansant Jean-Pierre Rault

04/06Soirée humanitaire des 3e du...

07/06Kermesse du Petit-Bourg

07/06Bal dansant Véronique Cadanse

11/06Exposition de l'école de peinture Les Cyclades

12/06ANNULÉ / Congrès Départemental UNC

13/06Fête de fin d'année écoles Dolto/Prévert

14/06Kermesse du brandon/Saint-Joseph

14/06Bal dansant Temps Danse (orchestre savoyard)

19/06Equitation : Grand Prix de la Ville

24/06Assemblée générale Atelier vocal

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28/06Kermesse des écoles d'Ardelay

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08/10Assemblée générale de Lalouet'Coop

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14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

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