Conseil intercommunal le 4 décembre

  • 28/11/2019

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 4 décembre à 18h30 à l'hôtel des Communes aux Herbiers. Découvrez le détail des 47 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 4 décembre à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • ·D.01 - Attribution de compensation : montant définitif 2019 et montant provisoire 2020
  • ·D.02 - Décision modificative n°2
  • ·D.03 - Admissions en non-valeur
  • ·D.04 - Remboursement des communes pour l’éclairage public
  • ·D.05 - Indemnité de conseil au receveur pour 2019
  • ·D.06 - Contrat Vendée Territoires – Demandes de subventions
  • ·D.07 – Contrat Territoires Région – Demandes de subventions
  • ·D.08 - Création de gites dans le cadre du dispositif « appel à projets agritourisme et oenotourisme » de la région pays de la Loire - versement d’une aide à l’investissement d’entreprise et conventionnement avec la région et la SCI Hériault
  • D.09 - Office de tourisme – Approbation d’un protocole transactionnel suite à l’utilisation d’une photo non libre de droit
  • D.10 - Modification du tableau des effectifs
  • D.11 - Modification de l’organigramme cible
  • D.12 - Convention de mise à disposition d’un agent auprès du COS
  • D.13 - Convention de prestations de services entre la Ville des Herbiers et la CCPH pour 2020
  • D.14 - Convention de prestations de services entre la CCPH et Mesnard la Barotière pour 2020
  • D.15 - Convention de prestations de services entre la CCPH et Saint Paul en Pareds pour 2020
  • D.16 - Convention de prestations de services entre la CCPH et Mouchamps pour 2020
  • D.17 - Convention de prestations de services entre la CCPH et les Epesses pour 2020
  • D.18 - Convention de prestations de services entre la CCPH et Vendrennes pour 2020
  • D.19 - convention de prestations de services entre la CCPH et saint mars la Réorthe pour 2020
  • D.20 - Convention de prestations de services entre la CCPH et Beaurepaire pour 2020
  • D.21 - Convention de prestation  de service entre le CIAS et la CCPH pour 2020
  • D.22 - Convention de partenariat avec le Collège Jean Yole dans le cadre de la semaine de la prévention routière
  • D.23 - Zone « le Charfait » – Saint Paul en Pareds - Acquisition d’une parcelle appartenant à la SARL Garage Lucas
  • D.24 - Zone « les 5 moulins nord » - Beaurepaire - Validation de deux conventions de servitudes et d’une convention de mise à disposition
  • D.25 - Zone « la Guerche » – Les herbiers - Cession d’un terrain et d’un bâtiment communautaire à M. Gallien et M. Gourdon
  • D.26 - Zone « Bois Joly ouest » – Les herbiers - Acquisition d’une portion des parcelles appartenant à la société « Flamme du bocage ». 
  • D.27 - Zone « Bois Joly Ouest » - Les herbiers- convention Sydev
  • D.28 - Zone « Bois Joly ouest » – Les herbiers - Convention Vendée Eau
  • D.29 - Zone « Beaulieu» – Mouchamps - Convention Vendée Eau
  • D.30 - Zone « Beaulieu » - Mouchamps - Convention Sydev
  • D.31 - Zone « Beaulieu » - Mouchamps -  Convention Soregies
  • D.32 - Zone « Ekho 4 » – Les herbiers - Acquisition de parcelles appartenant à la ville des herbiers 
  • D.33 - Zone « Ekho 4 » – Les herbiers - Vente d’une parcelle à la société Retail Conseils
  • D.34 - Zone « Ekho 4 » – Les herbiers - Vente d’une parcelle à la SCI DR Invest
  • D.35 - Projet « Ecologie Industrielle et Territoriale » - Convention Ademe
  • D.36 - Ouverture des commerces le dimanche – Année 2020
  • ·D.37 - Lancement d’une nouvelle opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – 2020/2023
  • D.38 - Elaboration d’un plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable (SPRr) et de périmètres délimités des abords (PDA)
  • D.39 - Avenant n°1 à la convention annuelle 2019 « accompagner le territoire dans sa politique de transition environnementale » avec le CPIE Sèvre et Bocage
  • D.40 - Concession de service public pour l’exploitation du service assainissement collectif des communes de Beaurepaire, Saint-Mars-la-Réorthe, Saint Paul-en-Pareds et Vendrennes – Approbation du principe du recours à la concession de service public – Autorisation de lancement de procédure
  • D.41 - Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public pour l’exploitation du service assainissement collectif des communes de Beaurepaire, Saint-Mars-la-Réorthe, Saint-Paul-en-Pareds et Vendrennes
  • D.42 - Constitution de la commission de délégation de service public pour l’exploitation du service assainissement collectif des communes de Beaurepaire, saint-mars-la-Réorthe, Saint-Paul-en-Pareds et Vendrennes
  • ·D.43 - Assainissement- rapports annuels 2018 des délégataires
  • ·D.44 - Assainissement collectif – Avenant n° 2 a la convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’assainissement sur le territoire de Saint Paul en Pareds par le service de distribution d’eau potable, Vendée Eau
  • D.45 - Convention avec l’Eco-organisme TLC (textiles, linges, chaussures)
  • D.46 - Piscine cap vert  - Rapport annuel 2018 du délégataire
  • D.47 - Fréquentation des établissements sportifs 2019/2020 – Conventions avec les collèges
 

15/07/20 - "Bonnes vacances", le message de Véronique Besse

En vidéo, Véronique Besse, maire des Herbiers, évoque les dernières informartions en lien avec le Coronavirus et invite les Herbretais à passer de bonnes vacances d'été.

02/07/20 - Le Pays des Herbiers toujours plus solidaire

Suppression des loyers, réduction de la cotisation foncière des entreprises, aide à relance économique, le Pays des Herbiers multiplie les soutiens auprès des entreprises touchées par la baisse d'activité liée à la crise sanitaire.

26/06/20 - Conseil intercommunal le 1er juillet ouvert au public

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 1er juillet à 18h30 à l'Espace Herbauges. Découvrez le détail des 46 délibérations à l'ordre du jour de la séance ouverte au public.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

04/08Embarquez à bord du théâtre magique

04/08Balade commentée "au coeur de ville"

05/08Balade nature au Mont des Alouettes

05/08Balade au coeur de Mouchamps

06/08ANNULÉ / Concours de working equitation

06/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

06/08Poterie : visite et initiation

09/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

10/08Balade photographique

11/08Balade découverte de Mouchamps

11/08Poterie : visite et initiation

11/08Atelier Retouches photographiques

11/08Embarquez à bord du théâtre magique

11/08Balade commentée "au coeur du quartier du...

12/08Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

12/08Balade au coeur de Mouchamps

13/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

13/08Poterie : visite et initiation

13/08Visitez nos fermes... à la Lardière

14/08Poterie : Journée céramique

16/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

16/08Veillée théâtralisée dans la ville

17/08Balade photographique

18/08Atelier Retouches photographiques

18/08Embarquez à bord du théâtre magique

18/08Balade commentée "au coeur du village de la...

19/08Balade nature au Mont des Alouettes

19/08Balade au coeur de Mouchamps

20/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

20/08Poterie : visite et initiation

22/08Sortie nature à Saint-Mars

23/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

24/08Balade photographique

25/08Atelier Retouches photographiques

25/08Embarquez à bord du théâtre magique

25/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

26/08Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

26/08Balade au coeur de Mouchamps

27/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

27/08Poterie : visite et initiation

30/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

31/08Don du sang

09/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

13/09Randonnée au profit de l'AFEP

15/09Don du sang

17/09Associations : formation "responsabilité et...

22/09Don du sang

27/0931e Bourse des collectionneurs

02/10Lecture Théâtralisée : Andromaque Troie, la...

04/10REPORTÉ / Cyclisme : Départ du 49e Tour de...

09/10Musique : Tricot Combo

10/10Cheval à 2 Pattes : 3e édition du championnat...

15/10Fête du Chrono

16/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

23/10ANNULÉ / Bourse aux jouets et aux livres...

24/10ANNULÉ /Bourse aux Vêtements d'enfants

26/10Don du sang

27/10Au coeur de la forêt avec l'ONF

30/10Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

10/11Théâtre : Frou Frou les Bains

13/11Expo de l'association Volumes

13/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

15/11Balade de la fressure

20/11Théâtre : Prise de bec

21/11Sainte-Barbe des pompiers

22/11Dimanche Shopping : 10e Salon de la vente à...

24/11Date reportée / Cirque : Passagers

26/11Don du sang

26/11Associations : formation "la comptabilité...

27/11Musique : Oldelaf

01/12Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

04/12Don du sang

06/12Equitation : Winter Jump du bocage 2020-2021

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

21/12Don du sang

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Date reportée / Magie (jeune public) : La petite...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le diner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

27/03Musique : Electro Deluxe

10/04Théâtre : La famille Ortiz

16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

20/04Danse : R1R2 Start

22/04Théâtre : La valse d'Icare

09/05Théâtre : Molière ou le voyage de Léo

20/05Date Reportée / Chanson : Yves Duteil

29/05Théâtre : Danlor

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

04/08Embarquez à bord du théâtre magique

04/08Balade commentée "au coeur de ville"

05/08Balade au coeur de Mouchamps

06/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

06/08Poterie : visite et initiation

09/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

10/08Balade photographique

11/08Balade découverte de Mouchamps

11/08Poterie : visite et initiation

11/08Atelier Retouches photographiques

11/08Embarquez à bord du théâtre magique

11/08Balade commentée "au coeur du quartier du...

12/08Balade au coeur de Mouchamps

13/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

13/08Poterie : visite et initiation

14/08Poterie : Journée céramique

16/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

16/08Veillée théâtralisée dans la ville

17/08Balade photographique

18/08Atelier Retouches photographiques

18/08Embarquez à bord du théâtre magique

18/08Balade commentée "au coeur du village de la...

19/08Balade au coeur de Mouchamps

20/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

20/08Poterie : visite et initiation

23/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

24/08Balade photographique

25/08Atelier Retouches photographiques

25/08Embarquez à bord du théâtre magique

25/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

26/08Balade au coeur de Mouchamps

27/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

27/08Poterie : visite et initiation

30/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

27/0931e Bourse des collectionneurs

02/10Lecture Théâtralisée : Andromaque Troie, la...

09/10Musique : Tricot Combo

10/11Théâtre : Frou Frou les Bains

13/11Expo de l'association Volumes

20/11Théâtre : Prise de bec

24/11Date reportée / Cirque : Passagers

27/11Musique : Oldelaf

01/12Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Date reportée / Magie (jeune public) : La petite...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le diner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

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16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

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22/04Théâtre : La valse d'Icare

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