Conseil municipal le 15 avril

  • 10/04/2019

Le Conseil municipal se réunit le lundi 15 avril à 18h30, à la mairie des Herbiers, rue du Tourniquet. Découvrez l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 15 avril à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

Finances Administration Générale

  • 1. Approbation des Comptes de Gestion 2018
  • 2. Approbation des Comptes Administratifs 2018
  • 3. Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • 4. Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières – Exercice 2018
  • 5. Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la construction d’un complexe cinématographique
  • 6. Budget 2019 – Décision modificative n°1
  • 7. Attribution de subventions diverses
  • 8. Lancement d’une souscription publique pour le château de l’Etenduère en partenariat avec la Fondation du Patrimoine
  • 9. Modification du tableau des effectifs
  • 10. Avenant n°2 à la convention de prestation de services avec la CCPH – 2019
  • 11. Signature d’un avenant au contrat collectif de prévoyance complémentaire
  • 12. Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail : indemnisation des heures supplémentaires lors de certains évènements
  • 13. Salle de restauration du personnel : approbation d’une charte de bonne conduite
  • 14. Campagne incitative de stérilisation et d’identification des chats domestiques
  • 15. Acquisition par la commune d’une licence IV de débit de boissons

Urbanisme, cadre de vie, environnement et action foncière

  • 16. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : adoption des tarifs pour 2020.
  • 17. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°19 à M. Erwan Molin et Mlle Charlotte Houille
  • 18. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°26 à M. Dennis Treillard et Mlle Clotilde Soullard
  • 19. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°55 à M. Erwan Boisseau et Mlle Clarisse Pasquiet
  • 20. Cession du lot n°1 rue Jean Mermoz à Mlle Noémie Charrier
  • 21. Cession du lot n°3 rue Jean Mermoz à M. Eric Cougnaud et Mme Carine Defontaine
  • 22. Cession d’une portion de parcelle sise rue des Hêtres à M. et Mme Alain Grandjean
  • 23. Acquisition de parcelles sise 33 bis rue du Tourniquet appartenant à Mme Raymonde Poupin
  • 24. Abrogation de la délibération n°28 du 23 avril 2018 relative à la cession d’une parcelle de terre aux consorts Perreaud sise rue d’Ardelay aux Herbiers.
  • 25. Classement d’équipements et espaces communs dans le domaine public par transfert d’office – Lotissement les Jardins du Grand-Fief
  • 26. Approbation des dénominations de rues et parking
  • 27. Raccordement de réseau d’évacuation des eaux pluviales en terrain privé – Signature d’une convention entre la Commune et la SAS SHEDIS

Technique

  • 28. Participation à Vendée Eau – Convention n°08.001.2019 desserte en eau potable du Centre Technique Municipal et Intercommunal rue de la Guerche
  • 29. Participation à Vendée Eau – Convention n°08.003.2019- Renouvellement des poteaux incendie rues Claude Debussy et Georges Bizet
  • 30. Participation au SYDEV – Convention n°2019-ECL-0019 –Travaux neufs d’éclairage au stade de la Salmondière
  • 31. Construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Autorisation de signature des marchés de travaux et de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre – Désignation des représentants à la commission MAPA du groupement de commandes
  • 32. Marché de travaux de restructuration d’un bâtiment destiné à un Pôle Solidarité – Autorisation de signature des marchés.

Sport

  • 33. Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux
  • 34. Subvention kilométrique aux associations sportives pour la participation aux championnats de France
  • 35. Subventions aux clubs « ne répondant pas aux critères de l’OMS »
  • 36. Attribution de subventions de fonctionnement - Répartition aux clubs sportifs
  • 37. Subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs
  • 38. Convention d’objectifs et de moyens avec le club du VHF

Famille

  • 39. Attribution de subventions « famille »
  • 40. Attribution de subventions « accueil de loisirs » à l’association familles rurales – Année 2019
  • 41. Convention relative à la Bourse Osez
  • 42. Attribution d’une subvention de restauration aux écoles privées – Année 2019
  • 43. Rythmes scolaires – Avis du conseil municipal
  • 44. Règlement intérieur de la restauration scolaire
  • 45. Refonte de la grille tarifaire de la restauration scolaire

Culture

  • 46. Attribution de subventions aux associations culturelles
  • 47. Attribution d’une aide à la création à la Compagnie « On ne va pas se mentir »
  • 48. Réalisation de deux peintures monumentales en trompe l’oeil – Conventions de mise à disposition et cession à titre non exclusif des droits d’exploitation des oeuvres
 

02/07/20 - Le Pays des Herbiers toujours plus solidaire

Suppression des loyers, réduction de la cotisation foncière des entreprises, aide à relance économique, le Pays des Herbiers multiplie les soutiens auprès des entreprises touchées par la baisse d'activité liée à la crise sanitaire.

26/06/20 - Conseil intercommunal le 1er juillet ouvert au public

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 1er juillet à 18h30 à l'Espace Herbauges. Découvrez le détail des 46 délibérations à l'ordre du jour de la séance ouverte au public.

25/06/20 - Covid-19 : Faites-vous dépister !

L’ARS Pays de la Loire et la préfecture de Vendée, en lien avec le SDIS, la Protection Civile, Vendée Habitat et la Ville des Herbiers, organisent une opération de dépistage gratuit le mercredi 1er juillet et Jeudi 2 juillet à destination des Herbretais. Sur inscription au 02 51 91 89 91.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

12/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

13/07Journée Atelier d'art enfant

14/07Embarquez à bord du théâtre magique

15/07Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

15/07Soirée sport d'été à Coria

15/07Balade au coeur de Mouchamps

16/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

16/07Poterie : visite et initiation

16/07Soirée sport d'été au Landreau

17/07Atelier d'art enfant

17/07Soirée sport d'été à Coria

18/07Initiation au cartonnage

19/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

20/07Journée Atelier d'art enfant

21/07Balade découverte de Mouchamps

21/07Embarquez à bord du théâtre magique

21/07Balade commentée "au coeur du quartier du...

22/07Atelier d'art enfant

22/07Poterie : Journée céramique

22/07Balade nature au Mont des Alouettes

22/07Soirée sport d'été à Coria

22/07Balade au coeur de Mouchamps

23/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

23/07Poterie : visite et initiation

23/07Visitez nos fermes... à la Pelletrie

23/07Soirée sport d'été au Landreau

24/07Soirée sport d'été à Coria

25/07Poterie : stage intergénérationnel

26/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

28/07Balade photographique

28/07Balade découverte de Mouchamps

28/07Embarquez à bord du théâtre magique

28/07Balade commentée "au coeur de ville"

29/07Journée Atelier d'art enfant

29/07Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

29/07Soirée sport d'été à Coria

29/07Soirée sport d'été à Coria

29/07Balade au coeur de Mouchamps

30/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

30/07Matinée Atelier d'art enfant

30/07Balade photographique

30/07Poterie : visite et initiation

30/07Visitez nos fermes... à la Basse Martinière

30/07Soirée sport d'été au Landreau

30/07Contes au jardin... du Boistissandeau

30/07Atelier photos

31/07Journée Atelier d'art enfant

31/07Matinée Atelier d'art enfant

31/07Balade photographique

31/07Soirée sport d'été à Coria

31/07Atelier photos

01/08Poterie : Journée céramique

02/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

04/08Balade découverte de Mouchamps

04/08Embarquez à bord du théâtre magique

04/08Balade commentée "au coeur de ville"

05/08Balade nature au Mont des Alouettes

05/08Balade au coeur de Mouchamps

06/08ANNULÉ / Concours de working equitation

06/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

06/08Poterie : visite et initiation

09/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

10/08Balade photographique

11/08Balade découverte de Mouchamps

11/08Poterie : visite et initiation

11/08Atelier Retouches photographiques

11/08Embarquez à bord du théâtre magique

11/08Balade commentée "au coeur du quartier du...

12/08Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

12/08Balade au coeur de Mouchamps

13/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

13/08Poterie : visite et initiation

13/08Visitez nos fermes... à la Lardière

14/08Poterie : Journée céramique

16/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

16/08Veillée théâtralisée dans la ville

17/08Balade photographique

18/08Atelier Retouches photographiques

18/08Embarquez à bord du théâtre magique

18/08Balade commentée "au coeur du village de la...

19/08Balade nature au Mont des Alouettes

19/08Balade au coeur de Mouchamps

20/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

20/08Poterie : visite et initiation

22/08Sortie nature à Saint-Mars

23/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

24/08Balade photographique

25/08Atelier Retouches photographiques

25/08Embarquez à bord du théâtre magique

25/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

26/08Balade nature à Saint-Mars-la-Réorthe

26/08Balade au coeur de Mouchamps

27/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

27/08Poterie : visite et initiation

30/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

31/08Don du sang

09/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

13/09Randonnée au profit de l'AFEP

15/09Don du sang

17/09Associations : formation "responsabilité et...

22/09Don du sang

27/0931e Bourse des collectionneurs

02/10Lecture Théâtralisée : Andromaque Troie, la...

04/10REPORTÉ / Cyclisme : Départ du 49e Tour de...

09/10Musique : Tricot Combo

10/10Cheval à 2 Pattes : 3e édition du championnat...

15/10Fête du Chrono

16/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

23/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

24/10Bourse aux Vêtements d'enfants

26/10Don du sang

27/10Au coeur de la forêt avec l'ONF

30/10Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

10/11Théâtre : Frou Frou les Bains

13/11Expo de l'association Volumes

13/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

15/11Balade de la fressure

20/11Théâtre : Prise de bec

21/11Sainte-Barbe des pompiers

22/11Dimanche Shopping : 10e Salon de la vente à...

24/11Date reportée / Cirque : Passagers

26/11Don du sang

26/11Associations : formation "la comptabilité...

27/11Musique : Oldelaf

01/12Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

04/12Don du sang

06/12Equitation : Winter Jump du bocage 2020-2021

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

21/12Don du sang

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Date reportée / Magie (jeune public) : La petite...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le diner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

27/03Musique : Electro Deluxe

10/04Théâtre : La famille Ortiz

16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

20/04Danse : R1R2 Start

22/04Théâtre : La valse d'Icare

09/05Théâtre : Molière ou le voyage de Léo

20/05Date Reportée / Chanson : Yves Duteil

29/05Théâtre : Danlor

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

12/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

13/07Journée Atelier d'art enfant

14/07Embarquez à bord du théâtre magique

15/07Soirée sport d'été à Coria

15/07Balade au coeur de Mouchamps

16/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

16/07Poterie : visite et initiation

16/07Soirée sport d'été au Landreau

17/07Atelier d'art enfant

17/07Soirée sport d'été à Coria

18/07Initiation au cartonnage

19/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

20/07Journée Atelier d'art enfant

21/07Balade découverte de Mouchamps

21/07Embarquez à bord du théâtre magique

21/07Balade commentée "au coeur du quartier du...

22/07Atelier d'art enfant

22/07Poterie : Journée céramique

22/07Soirée sport d'été à Coria

22/07Balade au coeur de Mouchamps

23/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

23/07Poterie : visite et initiation

23/07Soirée sport d'été au Landreau

24/07Soirée sport d'été à Coria

25/07Poterie : stage intergénérationnel

26/07Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

28/07Balade photographique

28/07Balade découverte de Mouchamps

28/07Embarquez à bord du théâtre magique

28/07Balade commentée "au coeur de ville"

29/07Journée Atelier d'art enfant

29/07Soirée sport d'été à Coria

29/07Soirée sport d'été à Coria

29/07Balade au coeur de Mouchamps

30/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

30/07Matinée Atelier d'art enfant

30/07Balade photographique

30/07Poterie : visite et initiation

30/07Soirée sport d'été au Landreau

30/07Contes au jardin... du Boistissandeau

30/07Atelier photos

31/07Journée Atelier d'art enfant

31/07Matinée Atelier d'art enfant

31/07Balade photographique

31/07Soirée sport d'été à Coria

31/07Atelier photos

01/08Poterie : Journée céramique

02/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

04/08Balade découverte de Mouchamps

04/08Embarquez à bord du théâtre magique

04/08Balade commentée "au coeur de ville"

05/08Balade au coeur de Mouchamps

06/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

06/08Poterie : visite et initiation

09/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

10/08Balade photographique

11/08Balade découverte de Mouchamps

11/08Poterie : visite et initiation

11/08Atelier Retouches photographiques

11/08Embarquez à bord du théâtre magique

11/08Balade commentée "au coeur du quartier du...

12/08Balade au coeur de Mouchamps

13/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

13/08Poterie : visite et initiation

14/08Poterie : Journée céramique

16/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

16/08Veillée théâtralisée dans la ville

17/08Balade photographique

18/08Atelier Retouches photographiques

18/08Embarquez à bord du théâtre magique

18/08Balade commentée "au coeur du village de la...

19/08Balade au coeur de Mouchamps

20/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

20/08Poterie : visite et initiation

23/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

24/08Balade photographique

25/08Atelier Retouches photographiques

25/08Embarquez à bord du théâtre magique

25/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

26/08Balade au coeur de Mouchamps

27/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

27/08Poterie : visite et initiation

30/08Conte là-d’ssus au Château d'Ardelay

27/0931e Bourse des collectionneurs

02/10Lecture Théâtralisée : Andromaque Troie, la...

09/10Musique : Tricot Combo

10/11Théâtre : Frou Frou les Bains

13/11Expo de l'association Volumes

20/11Théâtre : Prise de bec

24/11Date reportée / Cirque : Passagers

27/11Musique : Oldelaf

01/12Cirque : La nuit du cerf par le Cirque Leroux

06/12Musique : Pierre et le loup

11/12Théâtre Musical : La vie parisienne

08/01Théâtre : Est ce que j'ai une gueule d'Arletty...

24/01Date reportée /Théâtre : Les Trois...

29/01Humour : Marc-Antoine Le Bret

05/02Musique : Emile Parisien 4tet

10/02Date reportée / Magie (jeune public) : La petite...

12/02Musique : Cali

16/02Théâtre : Le diner de cons

18/02Théâtre : Le syndrôme du banc de touche

19/02Musique : Ben Mazué

12/03Musique : Nuit de la St Patrick avec Carlos Nunez

19/03Théâtre : Les voyageurs du crime

27/03Musique : Electro Deluxe

10/04Théâtre : La famille Ortiz

16/04Musique : David Enhco « Family Tree » ...

20/04Danse : R1R2 Start

22/04Théâtre : La valse d'Icare

09/05Théâtre : Molière ou le voyage de Léo

20/05Date Reportée / Chanson : Yves Duteil

29/05Théâtre : Danlor

16/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

21/07Balade commentée "au coeur du quartier du...

23/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

28/07Balade commentée "au coeur de ville"

30/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

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06/08ANNULÉ / Concours de working equitation

06/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

11/08Balade commentée "au coeur du quartier du...

13/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

18/08Balade commentée "au coeur du village de la...

20/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

25/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

27/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

31/08Don du sang

09/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

13/09Randonnée au profit de l'AFEP

15/09Don du sang

17/09Associations : formation "responsabilité et...

22/09Don du sang

27/0931e Bourse des collectionneurs

08/10Assemblée générale de Lalouet'Coop

15/10Fête du Chrono

16/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

23/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

26/10Don du sang

27/10Au coeur de la forêt avec l'ONF

30/10Assemblée générale d'Holeshot (moto-cross)

13/11Expo de l'association Volumes

13/11Assemblée générale des Jardins de l'Etenduère

14/11Equitation : Tournée des As Poneys

14/11Assemblée générale Vélo club herbretais

15/11Balade de la fressure

21/11Sainte-Barbe des pompiers

22/11Dimanche Shopping : 10e Salon de la vente à...

26/11Don du sang

26/11Associations : formation "la comptabilité...

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