Conseil municipal le 15 avril

  • 10/04/2019

Le Conseil municipal se réunit le lundi 15 avril à 18h30, à la mairie des Herbiers, rue du Tourniquet. Découvrez l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 15 avril à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

Finances Administration Générale

  • 1. Approbation des Comptes de Gestion 2018
  • 2. Approbation des Comptes Administratifs 2018
  • 3. Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • 4. Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières – Exercice 2018
  • 5. Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la construction d’un complexe cinématographique
  • 6. Budget 2019 – Décision modificative n°1
  • 7. Attribution de subventions diverses
  • 8. Lancement d’une souscription publique pour le château de l’Etenduère en partenariat avec la Fondation du Patrimoine
  • 9. Modification du tableau des effectifs
  • 10. Avenant n°2 à la convention de prestation de services avec la CCPH – 2019
  • 11. Signature d’un avenant au contrat collectif de prévoyance complémentaire
  • 12. Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail : indemnisation des heures supplémentaires lors de certains évènements
  • 13. Salle de restauration du personnel : approbation d’une charte de bonne conduite
  • 14. Campagne incitative de stérilisation et d’identification des chats domestiques
  • 15. Acquisition par la commune d’une licence IV de débit de boissons

Urbanisme, cadre de vie, environnement et action foncière

  • 16. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : adoption des tarifs pour 2020.
  • 17. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°19 à M. Erwan Molin et Mlle Charlotte Houille
  • 18. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°26 à M. Dennis Treillard et Mlle Clotilde Soullard
  • 19. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°55 à M. Erwan Boisseau et Mlle Clarisse Pasquiet
  • 20. Cession du lot n°1 rue Jean Mermoz à Mlle Noémie Charrier
  • 21. Cession du lot n°3 rue Jean Mermoz à M. Eric Cougnaud et Mme Carine Defontaine
  • 22. Cession d’une portion de parcelle sise rue des Hêtres à M. et Mme Alain Grandjean
  • 23. Acquisition de parcelles sise 33 bis rue du Tourniquet appartenant à Mme Raymonde Poupin
  • 24. Abrogation de la délibération n°28 du 23 avril 2018 relative à la cession d’une parcelle de terre aux consorts Perreaud sise rue d’Ardelay aux Herbiers.
  • 25. Classement d’équipements et espaces communs dans le domaine public par transfert d’office – Lotissement les Jardins du Grand-Fief
  • 26. Approbation des dénominations de rues et parking
  • 27. Raccordement de réseau d’évacuation des eaux pluviales en terrain privé – Signature d’une convention entre la Commune et la SAS SHEDIS

Technique

  • 28. Participation à Vendée Eau – Convention n°08.001.2019 desserte en eau potable du Centre Technique Municipal et Intercommunal rue de la Guerche
  • 29. Participation à Vendée Eau – Convention n°08.003.2019- Renouvellement des poteaux incendie rues Claude Debussy et Georges Bizet
  • 30. Participation au SYDEV – Convention n°2019-ECL-0019 –Travaux neufs d’éclairage au stade de la Salmondière
  • 31. Construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Autorisation de signature des marchés de travaux et de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre – Désignation des représentants à la commission MAPA du groupement de commandes
  • 32. Marché de travaux de restructuration d’un bâtiment destiné à un Pôle Solidarité – Autorisation de signature des marchés.

Sport

  • 33. Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux
  • 34. Subvention kilométrique aux associations sportives pour la participation aux championnats de France
  • 35. Subventions aux clubs « ne répondant pas aux critères de l’OMS »
  • 36. Attribution de subventions de fonctionnement - Répartition aux clubs sportifs
  • 37. Subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs
  • 38. Convention d’objectifs et de moyens avec le club du VHF

Famille

  • 39. Attribution de subventions « famille »
  • 40. Attribution de subventions « accueil de loisirs » à l’association familles rurales – Année 2019
  • 41. Convention relative à la Bourse Osez
  • 42. Attribution d’une subvention de restauration aux écoles privées – Année 2019
  • 43. Rythmes scolaires – Avis du conseil municipal
  • 44. Règlement intérieur de la restauration scolaire
  • 45. Refonte de la grille tarifaire de la restauration scolaire

Culture

  • 46. Attribution de subventions aux associations culturelles
  • 47. Attribution d’une aide à la création à la Compagnie « On ne va pas se mentir »
  • 48. Réalisation de deux peintures monumentales en trompe l’oeil – Conventions de mise à disposition et cession à titre non exclusif des droits d’exploitation des oeuvres
 

08/10/19 - Jeunesse : 1ère bougie pour le "Passeport du civisme"

Les "passeports du civisme" intercommunaux ont soufflé leur 1ère bougie. Depuis 12 mois, les 8 communes du Pays des Herbiers se sont lancées dans cette aventure citoyenne. L’année dernière, 400 CM2 sont devenus les tous premiers ambassadeurs du Pays des Herbiers. Pour cette rentrée 2019-2020, ils seront 450.

03/10/19 - Conseil intercommunal le 9 octobre

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 9 octobre à 18h30 à l'hôtel des Communes aux Herbiers. Découvrez le détail des 37 délibérations à l'ordre du jour.

02/10/19 - Pour un centre-ville toujours plus dynamique

Abattement de la taxe foncière pour les commerçants, travaux, embauche d’un manager de centre-ville... Au conseil municipal du 30 septembre, l’activité et le dynamisme du centre-ville était au cœur des débats.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

21/09Exposition "Body & soul" par Annie-Claire Alvoët

14/10Atelier "Maison nette sans salir la planète"

15/10Fête du Chrono

18/10CSO Indoor : Jumping des Pays de la Loire

20/10Bal dansant Jérôme Robert

24/10Soirée jeux à la ludothèque

25/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

25/10Don du sang

26/10Vide- maison rues des Mésanges et des Fauvettes

26/10Bourse aux Vêtements d'enfants

27/10Bal dansant Dominique Moisan

02/11Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

03/11Bal dansant Jean-Pierre Legoff

07/11Musique : Vian par Debout sur le Zinc

08/11Assemblée générale du baseball

10/11Bal dansant Aurélie Gusto

14/11Théâtre : Zorba

16/11Assemblée générale Vélo club herbretais

16/11Hand (N3F) : Les Herbiers - La Roche-sur-Yon2

17/11Balade de la fressure

17/11Salon de la vente à domicile et...

17/11Bal dansant Tendanse

23/11Exposition : Cyril Houplain entre fourmi et...

23/11Clown : Lodka par Semianyki

24/11Bal dansant Bernard Méhu

25/11Don du sang

26/11Cirque : Jetlag Cie Chaliwaté

29/11Danse : Tzigane !

30/11Foot (N2) : Les Herbiers - Angoulême

01/12Bal dansant Dominique Moisan

02/12Don du sang

03/12Théâtre (lecture) : Antigone

06/12Téléthon

07/12Parade de Noël

07/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

08/12Jeune Public : Des rêves dans le sable

09/12Conseil municipal

12/12Théâtre visuel : The gag fathers

15/12Bal dansant Bernard Méhu

19/12Musique classique : Orchestre National des Pays...

21/12Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

22/12Bal dansant Jérôme Robert

29/12Bal dansant Jean-Pierre Rault

09/01Théâtre : Alors, on s'aime !

10/01Théâtre : Alors, on s'aime !

18/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Auneau

18/01Musique : PV Nova & l'Internet Orchestra

25/01Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Pryvé

31/01Humour (Stand-up) : Kyan Khojandi

04/02Danse classique : Yacobson Ballet

07/02Musique : The Amazing Keystone Big Band

13/02Théâtre : El Cid

15/02Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

15/025e Salon des Artistes

07/03Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

14/03Cirque : Passagers

20/03Rock Celtique : Nuit de la Saint-Patrick

21/03Foot (N2) : Les Herbiers - Sète

27/03Chanson : Yves Duteil

04/04Musique : Tremplin

08/04Magie (jeune public) : La petite boutique de...

11/04Foot (N2) : Les Herbiers - Montpellier

18/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bordeaux Stade

28/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

08/05La collection municipale s'expose

09/05Foot (N2) : Les Herbiers - Blois

16/05Théâtre : Le petit coiffeur

23/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Etienne

21/06Concert : Fête de la Musique

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

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