Conseil municipal le 15 avril

  • 10/04/2019

Le Conseil municipal se réunit le lundi 15 avril à 18h30, à la mairie des Herbiers, rue du Tourniquet. Découvrez l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 15 avril à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

Finances Administration Générale

  • 1. Approbation des Comptes de Gestion 2018
  • 2. Approbation des Comptes Administratifs 2018
  • 3. Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • 4. Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières – Exercice 2018
  • 5. Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la construction d’un complexe cinématographique
  • 6. Budget 2019 – Décision modificative n°1
  • 7. Attribution de subventions diverses
  • 8. Lancement d’une souscription publique pour le château de l’Etenduère en partenariat avec la Fondation du Patrimoine
  • 9. Modification du tableau des effectifs
  • 10. Avenant n°2 à la convention de prestation de services avec la CCPH – 2019
  • 11. Signature d’un avenant au contrat collectif de prévoyance complémentaire
  • 12. Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail : indemnisation des heures supplémentaires lors de certains évènements
  • 13. Salle de restauration du personnel : approbation d’une charte de bonne conduite
  • 14. Campagne incitative de stérilisation et d’identification des chats domestiques
  • 15. Acquisition par la commune d’une licence IV de débit de boissons

Urbanisme, cadre de vie, environnement et action foncière

  • 16. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : adoption des tarifs pour 2020.
  • 17. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°19 à M. Erwan Molin et Mlle Charlotte Houille
  • 18. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°26 à M. Dennis Treillard et Mlle Clotilde Soullard
  • 19. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°55 à M. Erwan Boisseau et Mlle Clarisse Pasquiet
  • 20. Cession du lot n°1 rue Jean Mermoz à Mlle Noémie Charrier
  • 21. Cession du lot n°3 rue Jean Mermoz à M. Eric Cougnaud et Mme Carine Defontaine
  • 22. Cession d’une portion de parcelle sise rue des Hêtres à M. et Mme Alain Grandjean
  • 23. Acquisition de parcelles sise 33 bis rue du Tourniquet appartenant à Mme Raymonde Poupin
  • 24. Abrogation de la délibération n°28 du 23 avril 2018 relative à la cession d’une parcelle de terre aux consorts Perreaud sise rue d’Ardelay aux Herbiers.
  • 25. Classement d’équipements et espaces communs dans le domaine public par transfert d’office – Lotissement les Jardins du Grand-Fief
  • 26. Approbation des dénominations de rues et parking
  • 27. Raccordement de réseau d’évacuation des eaux pluviales en terrain privé – Signature d’une convention entre la Commune et la SAS SHEDIS

Technique

  • 28. Participation à Vendée Eau – Convention n°08.001.2019 desserte en eau potable du Centre Technique Municipal et Intercommunal rue de la Guerche
  • 29. Participation à Vendée Eau – Convention n°08.003.2019- Renouvellement des poteaux incendie rues Claude Debussy et Georges Bizet
  • 30. Participation au SYDEV – Convention n°2019-ECL-0019 –Travaux neufs d’éclairage au stade de la Salmondière
  • 31. Construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Autorisation de signature des marchés de travaux et de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre – Désignation des représentants à la commission MAPA du groupement de commandes
  • 32. Marché de travaux de restructuration d’un bâtiment destiné à un Pôle Solidarité – Autorisation de signature des marchés.

Sport

  • 33. Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux
  • 34. Subvention kilométrique aux associations sportives pour la participation aux championnats de France
  • 35. Subventions aux clubs « ne répondant pas aux critères de l’OMS »
  • 36. Attribution de subventions de fonctionnement - Répartition aux clubs sportifs
  • 37. Subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs
  • 38. Convention d’objectifs et de moyens avec le club du VHF

Famille

  • 39. Attribution de subventions « famille »
  • 40. Attribution de subventions « accueil de loisirs » à l’association familles rurales – Année 2019
  • 41. Convention relative à la Bourse Osez
  • 42. Attribution d’une subvention de restauration aux écoles privées – Année 2019
  • 43. Rythmes scolaires – Avis du conseil municipal
  • 44. Règlement intérieur de la restauration scolaire
  • 45. Refonte de la grille tarifaire de la restauration scolaire

Culture

  • 46. Attribution de subventions aux associations culturelles
  • 47. Attribution d’une aide à la création à la Compagnie « On ne va pas se mentir »
  • 48. Réalisation de deux peintures monumentales en trompe l’oeil – Conventions de mise à disposition et cession à titre non exclusif des droits d’exploitation des oeuvres
 

17/07/19 - De quoi passer un bon été !

Au Pays des Herbiers, l’été n’est pas synonyme de trêve, bien au contraire. Les animations reprennent du service dans des sites emblématiques du territoire. Mont des Alouettes, Jardin de Coria, Château d’Ardelay … seront le cadre de rendez-vous festifs en juillet et août !

15/07/19 - 10 000 personnes au 14 Juillet des Herbiers

Course cycliste, jeux et animations, danses et repas avant le bal, le 14 juillet a été dignement fêté aux Herbiers jusqu'à la nuit tombée. Avec un feu d'artifice hommage à Notre-Dame de Paris, tiré du château de l'Etenduère devant plus de 10 000 personnes.

10/07/19 - Votre magazine de juillet-août en ligne

Découvrez votre magazine de l'été (juillet-août) avec l'ensemble des activités pour passer un bon été aux Herbiers, le programme de la saison culturelle 2019-2020, les modalités pour donner et participer à la sauvegarde de l'Etenduère.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

06/07Expo-photo : "Le Bénévolat, la force de notre...

18/08"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

18/08Saveurs d'Eté, un marché en semi-nocturne

19/08La Nuit de la magie

20/08Balade commentée "au coeur du village La...

21/08Balade nature au Mont des Alouettes

22/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

22/08Visitez trois de nos fermes !

24/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

24/08pétanque : 25e grand prix de la Ville

25/08"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

26/08La Nuit du cirque

27/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

28/08Lectures "coup de coeur" avec Jeux de Livres

29/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

30/08Don du sang

31/08Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

01/09"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

07/09Assemblée générale du Club de natation...

07/09Mere Teresa, le Musical

08/09Course cycliste du Vélo club Herbretais

11/09Jard-Les Herbiers (cyclisme)

13/09Assemblée générale des collectionneurs...

14/09Foot (N2) : Les Herbiers - Romorantin

16/09Don du sang

21/09"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

21/09Hand (N3F) : Les Herbiers - Orléans

23/09Don du sang

27/09Théâtre : Le porteur d'histoire

29/0930e Bourse des collectionneurs

30/09Conseil municipal

03/10Outside Duo, le celtic two men show

04/10Compétition de billard anglais

04/10Outside Duo, le celtic two men show

05/10Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

11/10Musique : Les troubadours de Patrice Martineau

25/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

25/10Don du sang

26/10Bourse aux Vêtements d'enfants

26/10Jeux vidéos et de cartes : 13e Player's night

02/11Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

07/11Musique : Vian par Debout sur le Zinc

14/11Théâtre : Zorba

23/11Clown : Lodka par Semianyki

25/11Don du sang

26/11Cirque : Jetlag Cie Chaliwaté

29/11Danse : Tzigane !

30/11Foot (N2) : Les Herbiers - Angoulême

02/12Don du sang

03/12Théâtre (lecture) : Antigone

06/12Téléthon

07/12Parade de Noël

08/12Jeune Public : Des rêves dans le sable

09/12Conseil municipal

12/12Théâtre visuel : The gag fathers

19/12Musique classique : Orchestre National des Pays...

21/12Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

09/01Théâtre : Alors, on s'aime !

10/01Théâtre : Alors, on s'aime !

18/01Musique : PV Nova & l'Internet Orchestra

25/01Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Pryvé

31/01Humour (Stand-up) : Kyan Khojandi

04/02Danse classique : Yacobson Ballet

07/02Musique : The Amazing Keystone Big Band

13/02Théâtre : El Cid

15/02Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

07/03Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

14/03Cirque : Passagers

20/03Rock Celtique : Nuit de la Saint-Patrick

21/03Foot (N2) : Les Herbiers - Sète

27/03Chanson : Yves Duteil

04/04Musique : Tremplin

08/04Magie (jeune public) : La petite boutique de...

11/04Foot (N2) : Les Herbiers - Montpellier

18/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bordeaux Stade

28/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

09/05Foot (N2) : Les Herbiers - Blois

16/05Théâtre : Le petit coiffeur

23/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Etienne

21/06Concert : Fête de la Musique

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

06/07Expo-photo : "Le Bénévolat, la force de notre...

18/08"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

19/08La Nuit de la magie

20/08Balade commentée "au coeur du village La...

22/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

24/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

25/08"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

26/08La Nuit du cirque

27/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

28/08Lectures "coup de coeur" avec Jeux de Livres

29/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

01/09"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

07/09Mere Teresa, le Musical

13/09Assemblée générale des collectionneurs...

21/09"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

27/09Théâtre : Le porteur d'histoire

29/0930e Bourse des collectionneurs

03/10Outside Duo, le celtic two men show

04/10Outside Duo, le celtic two men show

11/10Musique : Les troubadours de Patrice Martineau

26/10Jeux vidéos et de cartes : 13e Player's night

07/11Musique : Vian par Debout sur le Zinc

14/11Théâtre : Zorba

23/11Clown : Lodka par Semianyki

26/11Cirque : Jetlag Cie Chaliwaté

29/11Danse : Tzigane !

03/12Théâtre (lecture) : Antigone

08/12Jeune Public : Des rêves dans le sable

12/12Théâtre visuel : The gag fathers

19/12Musique classique : Orchestre National des Pays...

09/01Théâtre : Alors, on s'aime !

10/01Théâtre : Alors, on s'aime !

18/01Musique : PV Nova & l'Internet Orchestra

31/01Humour (Stand-up) : Kyan Khojandi

04/02Danse classique : Yacobson Ballet

07/02Musique : The Amazing Keystone Big Band

13/02Théâtre : El Cid

14/03Cirque : Passagers

20/03Rock Celtique : Nuit de la Saint-Patrick

27/03Chanson : Yves Duteil

04/04Musique : Tremplin

08/04Magie (jeune public) : La petite boutique de...

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16/05Théâtre : Le petit coiffeur

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