Conseil municipal le 15 avril

  • 10/04/2019

Le Conseil municipal se réunit le lundi 15 avril à 18h30, à la mairie des Herbiers, rue du Tourniquet. Découvrez l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 15 avril à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

Finances Administration Générale

  • 1. Approbation des Comptes de Gestion 2018
  • 2. Approbation des Comptes Administratifs 2018
  • 3. Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • 4. Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières – Exercice 2018
  • 5. Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la construction d’un complexe cinématographique
  • 6. Budget 2019 – Décision modificative n°1
  • 7. Attribution de subventions diverses
  • 8. Lancement d’une souscription publique pour le château de l’Etenduère en partenariat avec la Fondation du Patrimoine
  • 9. Modification du tableau des effectifs
  • 10. Avenant n°2 à la convention de prestation de services avec la CCPH – 2019
  • 11. Signature d’un avenant au contrat collectif de prévoyance complémentaire
  • 12. Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail : indemnisation des heures supplémentaires lors de certains évènements
  • 13. Salle de restauration du personnel : approbation d’une charte de bonne conduite
  • 14. Campagne incitative de stérilisation et d’identification des chats domestiques
  • 15. Acquisition par la commune d’une licence IV de débit de boissons

Urbanisme, cadre de vie, environnement et action foncière

  • 16. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : adoption des tarifs pour 2020.
  • 17. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°19 à M. Erwan Molin et Mlle Charlotte Houille
  • 18. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°26 à M. Dennis Treillard et Mlle Clotilde Soullard
  • 19. Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°55 à M. Erwan Boisseau et Mlle Clarisse Pasquiet
  • 20. Cession du lot n°1 rue Jean Mermoz à Mlle Noémie Charrier
  • 21. Cession du lot n°3 rue Jean Mermoz à M. Eric Cougnaud et Mme Carine Defontaine
  • 22. Cession d’une portion de parcelle sise rue des Hêtres à M. et Mme Alain Grandjean
  • 23. Acquisition de parcelles sise 33 bis rue du Tourniquet appartenant à Mme Raymonde Poupin
  • 24. Abrogation de la délibération n°28 du 23 avril 2018 relative à la cession d’une parcelle de terre aux consorts Perreaud sise rue d’Ardelay aux Herbiers.
  • 25. Classement d’équipements et espaces communs dans le domaine public par transfert d’office – Lotissement les Jardins du Grand-Fief
  • 26. Approbation des dénominations de rues et parking
  • 27. Raccordement de réseau d’évacuation des eaux pluviales en terrain privé – Signature d’une convention entre la Commune et la SAS SHEDIS

Technique

  • 28. Participation à Vendée Eau – Convention n°08.001.2019 desserte en eau potable du Centre Technique Municipal et Intercommunal rue de la Guerche
  • 29. Participation à Vendée Eau – Convention n°08.003.2019- Renouvellement des poteaux incendie rues Claude Debussy et Georges Bizet
  • 30. Participation au SYDEV – Convention n°2019-ECL-0019 –Travaux neufs d’éclairage au stade de la Salmondière
  • 31. Construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Autorisation de signature des marchés de travaux et de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre – Désignation des représentants à la commission MAPA du groupement de commandes
  • 32. Marché de travaux de restructuration d’un bâtiment destiné à un Pôle Solidarité – Autorisation de signature des marchés.

Sport

  • 33. Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux
  • 34. Subvention kilométrique aux associations sportives pour la participation aux championnats de France
  • 35. Subventions aux clubs « ne répondant pas aux critères de l’OMS »
  • 36. Attribution de subventions de fonctionnement - Répartition aux clubs sportifs
  • 37. Subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs
  • 38. Convention d’objectifs et de moyens avec le club du VHF

Famille

  • 39. Attribution de subventions « famille »
  • 40. Attribution de subventions « accueil de loisirs » à l’association familles rurales – Année 2019
  • 41. Convention relative à la Bourse Osez
  • 42. Attribution d’une subvention de restauration aux écoles privées – Année 2019
  • 43. Rythmes scolaires – Avis du conseil municipal
  • 44. Règlement intérieur de la restauration scolaire
  • 45. Refonte de la grille tarifaire de la restauration scolaire

Culture

  • 46. Attribution de subventions aux associations culturelles
  • 47. Attribution d’une aide à la création à la Compagnie « On ne va pas se mentir »
  • 48. Réalisation de deux peintures monumentales en trompe l’oeil – Conventions de mise à disposition et cession à titre non exclusif des droits d’exploitation des oeuvres
 

20/05/19 - Dimanche : élections européennes

Ce dimanche 26 mai, les Herbretais sont appelés aux urnes pour élire leurs représentants au Conseil européen dans le cadre des Elections Européennes.

09/05/19 - 5 médaillés aux cérémonies du 8 Mai

Les cérémonies de commémoration de la fin de la Seconde guerre mondiale, le 8 mai 1945, se sont déroulées ce mercredi 8 mai. 5 anciens combattants ont été distingués.

03/05/19 - La fête foraine du 10 au 12 mai

Le Préveil, la fête foraine des Herbiers, se déroulera du vendredi 10 au dimanche 12 mai, toujours sur le site de la Gare. Un événement attendu par les Herbretais qui pourront gagner des places toute la semaine chez les commerçants du centre-ville.

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Général

Culture

Sport

Association

24/05Théâtre, humour : Beaucoup de bruit pour rien

25/05Gym : Championnats départementaux

25/05Portes ouvertes de l'école de sport

25/05Journée du Coeur et du Diabète

25/05Foot (N2) : Les Herbiers - Bordeaux Stade

26/05Kermesse du Petit-Bourg

26/05Bal dansant Flash Musette

29/05Soirée des ateliers enfants et jeunes du...

02/06Bal dansant Jean-Pierre Rault

04/06Soirée humanitaire des 3e du collège Jean Yole

05/06gala d'escrime artistique

06/06Conférence débat- la quintessence de la...

07/06Billard Français : finale nationale Masters

08/06Basket : Tournoi jeunes (U15 à U18)

09/06Bal dansant Jean-Pierre Legolf

11/06Portes ouvertes de l'école de musique 11 au 15...

15/06Les bébés lecteurs en famille

15/06Fête de fin d'année écoles Dolto/Prévert

16/06Kermesse du brandon/Saint-Joseph

16/06Bal dansant Damien Poyard

18/06Audition d'élèves de l'école de musique

19/06Assemblée générale de Bocainsert

22/06Forum des associations

23/06Bal dansant Isabelle Debarre

26/06Concert plein-air de l'école de musique

28/06Equitation : Grand Prix de la Ville

28/06Don du sang

28/06Portes ouvertes de Lalouet'Coop

29/06Equitation : Concours de saut d'obstacles amateur...

29/06Fête de fin d'année écoles métairie

30/06Bal dansant dominique Moisan

30/06Kermesse des écoles d'Ardelay

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08/07Conseil municipal

12/07Don du sang

16/07Don du sang

24/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

30/08Don du sang

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13/09Assemblée générale des collectionneurs...

16/09Don du sang

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