Conseil intercommunal le 10 avril

  • 5/04/2019

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 10 avril à 18h30 à l'hôtel des Communes aux Herbiers. Découvrez le détail des 40 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 10 avril à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.01 - Approbation des comptes de gestion 2018
  • D.02 - Approbation des comptes administratifs 2018
  • D.03 - Affectation des résultats 2018
  • D.04 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018
  • D.05 - Vote des taux d’imposition – Exercice 2019
  • D.06 - Vote du budget primitif 2019
  • D.07 - Instruction budgétaire M49 – Modalités d’amortissements
  • D.08 - Dotation de solidarité communautaire 2019
  • D.09 - Délégations complémentaires accordées au Bureau communautaire -  Validation des dossiers de promotion des déplacements doux
  • D.10 - Création d’un centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
  • D.11 - Election des représentants du Conseil communautaire au Conseil d’Administration du CIAS
  • D.12 - Attribution d’une subvention de fonctionnement au CIAS
  • D.13 - Attribution de contributions et subventions diverses
  • D.14 - Mission locale du haut bocage vendéen - Convention 2019 et attribution d’une subvention
  • D.15 - Antenna - Convention d’objectifs et de moyens année 2019 et attribution d’une subvention  
  • D.16 - Convention de partenariat entre la Région des Pays de la Loire et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.17 - Convention de financement entre l’Association Initiative Vendée Bocage et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.18 - Participation aux frais de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
  • D.19 - Modification du tableau des effectifs
  • D.20 - Avenant n°2 à la convention de prestation de services avec la ville des Herbiers – 2019
  • D.21 - Avenant au contrat de prévoyance complémentaire avec Territoria Mutuelle
  • D.22 - Modification de l’organigramme cible des services de la Communauté de communes du Pys des Herbiers
  • D.23 - Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail – Indemnisation des heures supplémentaires lors de certains événements
  • D.24 - Zone ekho 1 – Les Herbiers - Cession d’un terrain à la SCI Wagram
  • D.25 - Zone la Guerche – Les Herbiers - Cession d’un terrain et d’un bâtiment communautaire à M. Galline et M. Gourdon
  • D.26 - Zone de la Lande – Vendrennes - Cession d’un délaissé de voirie à l’entreprise Avi Cuni Services
  • D.27 - Zone de la lande  – Vendrennes - Cession d’un délaissé de voirie à  l’entreprise Daniel Moquet
  • D.28 - Zone de la Lande – Vendrennes  - Cession d’un terrain à l’entreprise Bouilly Elagage Paysage
  • D.29 - ZAC la Souchais – Beaurepaire - Indemnisation des travaux de drainage au profit du GAEC le Quadrille
  • D.30 - Zone les Bacheliers – Les Epesses - Convention Vendée Eau - Travaux route de Saint Mars la Réorthe
  • D.31 - Zone de la Souchais – Résiliation du marché de travaux de voirie et d’assainissement EP – Autorisation de signature
  • D.32 - Convention de partenariat pour un programme de prévention, de surveillance et de lutte coordonnée contre les rongeurs aquatiques envahissants sur le territoire de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.33 - Convention de déversement des matières de vidange avec la société Sarp Ouest
  • D.34 - Assainissement du hameau de la Proutière à Saint Paul en Pareds -Acquisition de terrains pour l’implantation de la station d’épuration
  • D.35 - Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage – Convention entre l’Etat et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.36 - RAM – Convention d’engagement de service et d’habilitation informatique « monenfant.fr » entre la CAF et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.37 - Marché public relatif à l’acquisition d’un Réferentiel Topographique à Grande Echelle (RTGE) – adhésion au groupement de commandes
  • D.38 - Adhésion a la convention d’indivision pour la constitution du réferentiel topographique a grande échelle
  • D.39 - Générateur photovoltaïque  pour la production d’électricité verte pour la piscine intercommunale – Modification du plan de financement
  • D.40 - Adoption du règlement du marché de producteurs et d’artisanat
 

17/07/19 - De quoi passer un bon été !

Au Pays des Herbiers, l’été n’est pas synonyme de trêve, bien au contraire. Les animations reprennent du service dans des sites emblématiques du territoire. Mont des Alouettes, Jardin de Coria, Château d’Ardelay … seront le cadre de rendez-vous festifs en juillet et août !

15/07/19 - 10 000 personnes au 14 Juillet des Herbiers

Course cycliste, jeux et animations, danses et repas avant le bal, le 14 juillet a été dignement fêté aux Herbiers jusqu'à la nuit tombée. Avec un feu d'artifice hommage à Notre-Dame de Paris, tiré du château de l'Etenduère devant plus de 10 000 personnes.

10/07/19 - Votre magazine de juillet-août en ligne

Découvrez votre magazine de l'été (juillet-août) avec l'ensemble des activités pour passer un bon été aux Herbiers, le programme de la saison culturelle 2019-2020, les modalités pour donner et participer à la sauvegarde de l'Etenduère.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

06/07Expo-photo : "Le Bénévolat, la force de notre...

23/07Balade commentée "au coeur de ville"

24/07Balade nature au Mont des Alouettes

25/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

25/07Visitez nos fermes... à la Palarderie Vieille

25/07Soirée jeux à la ludothèque

29/07La Nuit des marionnettes

30/07Balade commentée "au coeur de ville"

01/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

01/08Visitez nos fermes... à la Pelletrie

05/08La Nuit de la musique

06/08Balade commentée "au coeur de ville"

07/08Balade nature au Mont des Alouettes

08/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

08/08Visitez nos fermes... à la Lardière

12/08La Nuit de la jonglerie

13/08Balade commentée "au coeur de ville"

16/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

17/08Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

18/08"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

19/08La Nuit de la magie

20/08Balade commentée "au coeur du village La...

21/08Balade nature au Mont des Alouettes

22/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

22/08Visitez trois de nos fermes !

24/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

24/08pétanque : 25e grand prix de la Ville

25/08"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

26/08La Nuit du cirque

27/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

28/08Lectures "coup de coeur" avec Jeux de Livres

29/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

30/08Don du sang

31/08Foot (N2) : Les Herbiers - Bourges

01/09"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

07/09Assemblée générale du Club de natation...

07/09Mere Teresa, le Musical

13/09Assemblée générale des collectionneurs...

14/09Foot (N2) : Les Herbiers - Romorantin

16/09Don du sang

21/09"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

23/09Don du sang

27/09Théâtre : Le porteur d'histoire

29/0930e Bourse des collectionneurs

30/09Conseil municipal

03/10Outside Duo, le celtic two men show

04/10Outside Duo, le celtic two men show

05/10Foot (N2) : Les Herbiers - Andrézieux

11/10Musique : Les troubadours de Patrice Martineau

25/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

25/10Don du sang

26/10Bourse aux Vêtements d'enfants

26/10Jeux vidéos et de cartes : 13e Player's night

02/11Foot (N2) : Les Herbiers - Trélissac

07/11Musique : Vian par Debout sur le Zinc

14/11Théâtre : Zorba

23/11Clown : Lodka par Semianyki

25/11Don du sang

26/11Cirque : Jetlag Cie Chaliwaté

29/11Danse : Tzigane !

30/11Foot (N2) : Les Herbiers - Angoulême

02/12Don du sang

03/12Théâtre (lecture) : Antigone

06/12Téléthon

07/12Parade de Noël

08/12Jeune Public : Des rêves dans le sable

09/12Conseil municipal

12/12Théâtre visuel : The gag fathers

19/12Musique classique : Orchestre National des Pays...

21/12Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

09/01Théâtre : Alors, on s'aime !

10/01Théâtre : Alors, on s'aime !

18/01Musique : PV Nova & l'Internet Orchestra

25/01Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Pryvé

31/01Humour (Stand-up) : Kyan Khojandi

04/02Danse classique : Yacobson Ballet

07/02Musique : The Amazing Keystone Big Band

13/02Théâtre : El Cid

15/02Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

07/03Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

14/03Cirque : Passagers

20/03Rock Celtique : Nuit de la Saint-Patrick

21/03Foot (N2) : Les Herbiers - Sète

27/03Chanson : Yves Duteil

04/04Musique : Tremplin

08/04Magie (jeune public) : La petite boutique de...

11/04Foot (N2) : Les Herbiers - Montpellier

18/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bordeaux Stade

28/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

09/05Foot (N2) : Les Herbiers - Blois

16/05Théâtre : Le petit coiffeur

23/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Etienne

21/06Concert : Fête de la Musique

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

06/07Expo-photo : "Le Bénévolat, la force de notre...

23/07Balade commentée "au coeur de ville"

25/07Randonnée pédestre panorama des Herbiers

25/07Soirée jeux à la ludothèque

29/07La Nuit des marionnettes

30/07Balade commentée "au coeur de ville"

01/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

05/08La Nuit de la musique

06/08Balade commentée "au coeur de ville"

08/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

12/08La Nuit de la jonglerie

13/08Balade commentée "au coeur de ville"

16/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

18/08"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

19/08La Nuit de la magie

20/08Balade commentée "au coeur du village La...

22/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

24/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

25/08"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

26/08La Nuit du cirque

27/08Balade commentée "au coeur du village des Peux"

28/08Lectures "coup de coeur" avec Jeux de Livres

29/08Randonnée pédestre panorama des Herbiers

01/09"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

07/09Mere Teresa, le Musical

13/09Assemblée générale des collectionneurs...

21/09"Conte la-d'ssus" au château d'Ardelay

27/09Théâtre : Le porteur d'histoire

29/0930e Bourse des collectionneurs

03/10Outside Duo, le celtic two men show

04/10Outside Duo, le celtic two men show

11/10Musique : Les troubadours de Patrice Martineau

26/10Jeux vidéos et de cartes : 13e Player's night

07/11Musique : Vian par Debout sur le Zinc

14/11Théâtre : Zorba

23/11Clown : Lodka par Semianyki

26/11Cirque : Jetlag Cie Chaliwaté

29/11Danse : Tzigane !

03/12Théâtre (lecture) : Antigone

08/12Jeune Public : Des rêves dans le sable

12/12Théâtre visuel : The gag fathers

19/12Musique classique : Orchestre National des Pays...

09/01Théâtre : Alors, on s'aime !

10/01Théâtre : Alors, on s'aime !

18/01Musique : PV Nova & l'Internet Orchestra

31/01Humour (Stand-up) : Kyan Khojandi

04/02Danse classique : Yacobson Ballet

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13/02Théâtre : El Cid

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08/04Magie (jeune public) : La petite boutique de...

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