Conseil intercommunal le 10 avril

  • 5/04/2019

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 10 avril à 18h30 à l'hôtel des Communes aux Herbiers. Découvrez le détail des 40 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 10 avril à 18h30 est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.01 - Approbation des comptes de gestion 2018
  • D.02 - Approbation des comptes administratifs 2018
  • D.03 - Affectation des résultats 2018
  • D.04 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018
  • D.05 - Vote des taux d’imposition – Exercice 2019
  • D.06 - Vote du budget primitif 2019
  • D.07 - Instruction budgétaire M49 – Modalités d’amortissements
  • D.08 - Dotation de solidarité communautaire 2019
  • D.09 - Délégations complémentaires accordées au Bureau communautaire -  Validation des dossiers de promotion des déplacements doux
  • D.10 - Création d’un centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
  • D.11 - Election des représentants du Conseil communautaire au Conseil d’Administration du CIAS
  • D.12 - Attribution d’une subvention de fonctionnement au CIAS
  • D.13 - Attribution de contributions et subventions diverses
  • D.14 - Mission locale du haut bocage vendéen - Convention 2019 et attribution d’une subvention
  • D.15 - Antenna - Convention d’objectifs et de moyens année 2019 et attribution d’une subvention  
  • D.16 - Convention de partenariat entre la Région des Pays de la Loire et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.17 - Convention de financement entre l’Association Initiative Vendée Bocage et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.18 - Participation aux frais de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
  • D.19 - Modification du tableau des effectifs
  • D.20 - Avenant n°2 à la convention de prestation de services avec la ville des Herbiers – 2019
  • D.21 - Avenant au contrat de prévoyance complémentaire avec Territoria Mutuelle
  • D.22 - Modification de l’organigramme cible des services de la Communauté de communes du Pys des Herbiers
  • D.23 - Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail – Indemnisation des heures supplémentaires lors de certains événements
  • D.24 - Zone ekho 1 – Les Herbiers - Cession d’un terrain à la SCI Wagram
  • D.25 - Zone la Guerche – Les Herbiers - Cession d’un terrain et d’un bâtiment communautaire à M. Galline et M. Gourdon
  • D.26 - Zone de la Lande – Vendrennes - Cession d’un délaissé de voirie à l’entreprise Avi Cuni Services
  • D.27 - Zone de la lande  – Vendrennes - Cession d’un délaissé de voirie à  l’entreprise Daniel Moquet
  • D.28 - Zone de la Lande – Vendrennes  - Cession d’un terrain à l’entreprise Bouilly Elagage Paysage
  • D.29 - ZAC la Souchais – Beaurepaire - Indemnisation des travaux de drainage au profit du GAEC le Quadrille
  • D.30 - Zone les Bacheliers – Les Epesses - Convention Vendée Eau - Travaux route de Saint Mars la Réorthe
  • D.31 - Zone de la Souchais – Résiliation du marché de travaux de voirie et d’assainissement EP – Autorisation de signature
  • D.32 - Convention de partenariat pour un programme de prévention, de surveillance et de lutte coordonnée contre les rongeurs aquatiques envahissants sur le territoire de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.33 - Convention de déversement des matières de vidange avec la société Sarp Ouest
  • D.34 - Assainissement du hameau de la Proutière à Saint Paul en Pareds -Acquisition de terrains pour l’implantation de la station d’épuration
  • D.35 - Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage – Convention entre l’Etat et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.36 - RAM – Convention d’engagement de service et d’habilitation informatique « monenfant.fr » entre la CAF et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.37 - Marché public relatif à l’acquisition d’un Réferentiel Topographique à Grande Echelle (RTGE) – adhésion au groupement de commandes
  • D.38 - Adhésion a la convention d’indivision pour la constitution du réferentiel topographique a grande échelle
  • D.39 - Générateur photovoltaïque  pour la production d’électricité verte pour la piscine intercommunale – Modification du plan de financement
  • D.40 - Adoption du règlement du marché de producteurs et d’artisanat
 

12/11/19 - Courses du Père Noël : La HOT est déjà pleine !

Course phare et nouveauté des Courses du Père Noël, les Herbiers Original Trail affiche déjà complet à 40 jours du départ le 21 décembre à 22h dans le centre-ville des Herbiers. Même succès sur les autres trails, complets aussi, qui portent ainsi à plus de 1000 le nombre de concurrents engagés.

12/11/19 - Cérémonie du 11 Novembre : 14 anciens combattants décorés

La cérémonie commémorative du 11 Novembre a réuni une foule importante devant la mairie, puis au monument aux morts du Poilu. 14 anciens combattants ont été décorés de la Croix du Combattant.

31/10/19 - Le 11 novembre, cérémonies de commémoration

Les cérémonies de commémoration de l'armistice de la Première Guerre Mondiale se dérouleront le lundi 11 novembre, place Liebertwolkwitz (mairie), à partir de 11h.

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19/11Isabelle Aubret pour la 15e Soirée de...

21/11Formation associations : l'assemblée générale

23/11Sainte-Barbe des pompiers

23/11Assemblée générale de la Gaule Herbretaise

23/11Exposition : Cyril Houplain entre fourmi et...

23/11Clown : Lodka Avec Semianyki et Natalia...

24/11Bal dansant Bernard Méhu

25/11Don du sang

26/11Ciné-retraités : "tanguy le retour"

26/11Cirque : Jetlag Cie Chaliwaté

27/11Soirée jeux à la ludothèque

28/11Assemblée générale de l'OMS

29/11Danse : Tzigane !

30/11Foot (N2) : Les Herbiers - Angoulême

01/12Exposition des Ateliers d'arts plastiques

01/12Bal dansant Dominique Moisan

02/12Don du sang

03/12Théâtre (lecture) : Antigone

06/12Téléthon

06/12Assemblée générale du Cyclo tourisme...

07/12Parade de Noël

07/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

08/12Marche Audax 17,5 et 25 km

08/12Jeune Public : Des rêves dans le sable

09/12Conseil municipal

12/12Théâtre visuel : The gag fathers

15/12Bal dansant Bernard Méhu

19/12Musique classique : Orchestre National des Pays...

21/12Foot (N2) : Les Herbiers - FC Nantes

21/12Ultra-trail : départ de les Herbiers Original...

22/1228e courses du Père Noël

22/12Bal dansant Jérôme Robert

27/12Tournoi de foot en salle RSA

29/12Bal dansant Jean-Pierre Rault

09/01Théâtre : Alors, on s'aime !

10/01Théâtre : Alors, on s'aime !

12/01Marche audax 50 km

18/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Auneau

18/01Musique : PV Nova & l'Internet Orchestra

25/01Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Pryvé

31/01Humour (Stand-up) : Kyan Khojandi

04/02Danse classique : Yacobson Ballet

07/02Portes ouvertes du lycée Jean23 et ISCV

07/02Musique : The Amazing Keystone Big Band

13/02Théâtre : El Cid

15/02Foot (N2) : Les Herbiers - Colomiers

15/025e Salon des Artistes

07/03Foot (N2) : Les Herbiers - Chamalières

14/03Cirque : Passagers

20/03Rock Celtique : Nuit de la Saint-Patrick

21/03Foot (N2) : Les Herbiers - Sète

27/03Chanson : Yves Duteil

28/03Brevet Marche audax 75 et 100 km

04/04Musique : Tremplin

04/04Musique : 5e Tremplin

08/04Magie (jeune public) : La petite boutique de...

11/04Foot (N2) : Les Herbiers - Montpellier

18/04Foot (N2) : Les Herbiers - Bordeaux Stade

28/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

08/05La collection municipale s'expose

09/05Foot (N2) : Les Herbiers - Blois

16/05Théâtre : Le petit coiffeur

23/05Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Etienne

21/06Concert : Fête de la Musique

04/07Expo d'été : Sandrine Pincemaille

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