Conseil intercommunal le 17 octobre à Mesnard

  • 12/10/2018

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 17 octobre à 18h30, pour une séance décentralisée à Mesnard-la-Barotière, salle polyvalente. Découvrez le détail des 36 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 17 octobre à 18h30 (à Mesnard-la-Barotière) est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.121 – Installation d’un nouveau conseiller au Conseil communautaire    
  • D.122 – Modification des statuts (assainissement des eaux usées et contributions au budget du service départemental d’incendie et de secours)
  • D.123 - Délégation supplémentaire accordée au bureau communautaire -  Avis portés sur les procédures de planification
  • D.124 - Zone de la lande –Vendrennes : vente d’une parcelle à la future société de M. Guerton
  • D.125 - Zone de la lande – Vendrennes - Cession de parcelles au groupe Pressac
  • D.126 - Zone Ekho 3 – Les Herbiers : acquisition de délaissé de voirie à la ville des Herbiers
  • D.127 - Zone Ekho 3 - Les Herbiers : revente de délaissé de voirie à la société Concept Alu
  • D.128 – Zone Ekho 1 - Les Herbiers : déclassement et revente d'une portion de la rue de l’arborescente à la société transports Vincent Pineau
  • D.129 - Versement d’une subvention à l’association Les Herbiers Entreprises
  • D.130 - Ouverture des commerces le dimanche – Année 2019
  • D.131 - Décision modificative n° 1
  • D.132 - Attribution de compensation montant définitif 2018 et montant provisoire 2019
  • D.133 - Modification du tableau des effectifs
  • D.134 - Avenant n° 3 à la convention de prestations de services  entre  la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune des Herbiers au titre de l’année 2018
  • D.135 - Avenant n°2 à la convention de prestations de service entre  la Communauté de communes du pays des herbiers et la commune de Saint Paul en Pareds au titre de l’année 2018
  • D.136 - Avenant n°1 à la convention de prestations de service 2018 avec la commune de Beaurepaire
  • D.137 - Renouvellement de la convention de participation risque prévoyance avec le centre de gestion de Vendée
  • D.138 - Règlement de prise en charge des frais professionnels liés aux déplacements pour mission et formation
  • D.139 - Modification du protocole d’accord de 2014 sur l’aménagement du temps de travail
  • D.140 - Subvention au COS de la CCPH pour 2018 et 2019
  • D.141 - Convention avec la Préfecture de la Vendée pour la transmission électronique des actes – Autorisation de signature
  • D.142 - Marché public de prestations de services relatif à l’acquisition et la maintenance des équipements d’infrastructures réseaux – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • D.143 - Piscine cap vert - Présentation du bilan 2017
  • D.144 - Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « cap vert » – Approbation du principe de concession de service public – Autorisation de lancement de procédure
  • D.145 - Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
  • D.146 - Constitution de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
  • D.147 - Piscine cap vert – Convention avec le Club des Herbiers Vendée Triathlon (LHVT) et Vert Marine
  • D.148 - Piscine CAP VERT – Convention avec le Club de Natation et Vert Marine
  • D.149 - Approbation de la révision accélérée n°1 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
  • D.150 - Approbation de la modification de droit commun n°2 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
  • D.151 - Maison des adolescents - Subvention 2018
  • D.152 - Convention de dépôt de documents audiovisuels avec les archives départementales de la Vendée
  • D.153 - Participation 2018 à la CLE du Sage du Lay – Convention avec le Syndicat Mixte du Marais Poitevin du Bassin du Lay
  • D.154 - Participation 2018 à l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise
  • D.155 - Modification du règlement des déchèteries
  • D.156 - Convention avec l’éco organisme ECO TLC
 

11/12/18 - 7e Grande Parade de Noël le 15 décembre

Samedi 15 décembre à 18h, la 7e Grande Parade de Noël s'élancera depuis le champ de Foire. Un parcours au coeur du centre-ville des Herbiers où 20 000 personnes viendront admirer les 11 chars et les quelques 300 bénévoles qui défileront pendant 1h30 !

11/12/18 - "Bon père de famille"... une gestion qui paie

En cette fin 2018, le Conseil municipal s'est projeté sur l'année prochaine avec le débat d'orientations budgétaires. L'occasion pour la municipalité de rappeler que sa gestion en "bon père de famille" a permis de baisser la dette de la Ville de 8 millions depuis 2014. Une politique de maîtrise du denier public qui ne l'empêche pas néanmoins d'investir 6,5 millions en 2019 au profit des Herbretais.

05/12/18 - Pour Noël, ils décorent leur rue

si les illuminations de la Ville ont débuté ce 3 décembre, certains quartiers n'hésitent pas à jouer le jeu. Rue clément Jannequin, les habitants se retroussés les manches pour décorer leur quartier aux couleurs de Noël !

Rechercher des actualités dans le site

A voir aussi

Dans la rubrique :

AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

01/12Expo : L'art du papier avec Nakamura et Letellier

08/12Noël : la magie des lumières

13/12Concert expérimental musique et informatique

13/12Théâtre : Edmond

14/12Don du sang

14/12Concert de l'Atelier vocal

15/12Noël : Balades à dos d'âne

15/12Noël : marché des associations

15/12La ferme du Père Noël

15/12Marché de Noël de la Grainetière

15/12Parade de Noël

15/127e Grande Parade de Noël

16/12Volley (N3M) : Les Herbiers - Tours

16/12Bal dansant Bernard Méhu

16/12Concert de Noël : 4 voix en musique

16/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

19/12Animation musicale A la Claire Fontaine

20/12Don du sang

20/12Concert de Noël de l'école de musique

21/12Gala de Gym

22/12Noël : balades en calèches

22/12Foot (Nat) : Les Herbiers - Andrézieux

23/12Courses des Pères Noël

23/12Bal dansant Jérôme Robert

23/12Hand (N3F) : Les Herbiers - Carquefou

24/12Ciné Noël (gratuit) : Azur et Asmar

27/12Bal dansant Patrick Caron

28/12Tournoi de foot en salle RSA

30/12Bal dansant Jean-Pierre Rault

31/12Réveillon de la Fraternité

03/01Bal dansant "dansons pour un regard"

11/01Concert voeux à la population

18/01Théâtre : Meurtre mystérieux à Manhattan

20/01Basket (N3F) : Les Herbiers - La Jarrie

20/01L'Art du papier : visite commentée

22/01Audition d'élèves de l'école de musique

22/01Théâtre : Douze hommes en colère

26/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

01/02Théâtre : La main de Leïla

02/02Les bébés lecteurs en famille

02/02Assemblée générale de Vendée Cancer...

03/02Volley (N3M) : Les Herbiers - Stade Poitevin

06/02Audition d'élèves de l'école de musique

08/02Jazz : André Manoukian 4TET

09/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Le Mans

10/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Bressuire

24/02Volley (N3M) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

02/03Marionnettes : Maître Belloni

03/03Basket (N3F) : Les Herbiers - moulin Nantes

12/03Concert de Printemps de l'Ecole municipale de...

15/03Concert : 3e Nuit de la Saint-Patrick

19/03Audition d'élèves de l'école de musique

23/034e Salon des Artistes

24/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Rennes

26/03Cirque : Machine de cirque

27/03Audition d'élèves de l'école de musique

30/03Musique : Thibault Cauvin

02/04Audition d'élèves de l'école de musique

07/04Volley (N3M) : Les Herbiers - Mérignac

07/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Bouaye

24/04Conte, humour, chanson : Fred Pellerin

27/044e Tremplin Chant

28/04Volley (N3M) : Les Herbiers - JSA Bordeaux

07/05Audition d'élèves de l'école de musique

11/05Jeune public : le premier concert de l'Ours...

17/05Comédie policière : le cercle de Whitechapel

22/05Audition d'élèves de l'école de musique

24/05Théâtre, humour : Beaucoup de bruit pour rien

11/06Portes ouvertes de l'école de musique 11 au 15...

15/06Les bébés lecteurs en famille

18/06Audition d'élèves de l'école de musique

26/06Concert plein-air de l'école de musique

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

01/12Expo : L'art du papier avec Nakamura et Letellier

08/12Noël : la magie des lumières

13/12Concert expérimental musique et informatique

13/12Théâtre : Edmond

14/12Concert de l'Atelier vocal

15/12Noël : marché des associations

15/12Marché de Noël de la Grainetière

15/127e Grande Parade de Noël

16/12Concert de Noël : 4 voix en musique

19/12Animation musicale A la Claire Fontaine

20/12Concert de Noël de l'école de musique

22/12Noël : balades en calèches

24/12Ciné Noël (gratuit) : Azur et Asmar

03/01Bal dansant "dansons pour un regard"

11/01Concert voeux à la population

18/01Théâtre : Meurtre mystérieux à Manhattan

20/01L'Art du papier : visite commentée

22/01Audition d'élèves de l'école de musique

22/01Théâtre : Douze hommes en colère

01/02Théâtre : La main de Leïla

02/02Les bébés lecteurs en famille

06/02Audition d'élèves de l'école de musique

08/02Jazz : André Manoukian 4TET

02/03Marionnettes : Maître Belloni

12/03Concert de Printemps de l'Ecole municipale de...

15/03Concert : 3e Nuit de la Saint-Patrick

19/03Audition d'élèves de l'école de musique

23/034e Salon des Artistes

26/03Cirque : Machine de cirque

27/03Audition d'élèves de l'école de musique

30/03Musique : Thibault Cauvin

02/04Audition d'élèves de l'école de musique

24/04Conte, humour, chanson : Fred Pellerin

27/044e Tremplin Chant

07/05Audition d'élèves de l'école de musique

11/05Jeune public : le premier concert de l'Ours...

17/05Comédie policière : le cercle de Whitechapel

22/05Audition d'élèves de l'école de musique

24/05Théâtre, humour : Beaucoup de bruit pour rien

11/06Portes ouvertes de l'école de musique 11 au 15...

15/06Les bébés lecteurs en famille

18/06Audition d'élèves de l'école de musique

26/06Concert plein-air de l'école de musique

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

Annoncer un évènement

Votre recherche

Rechercher dans le site

Recherche avancée +

tremplin chant 2019 inscriptions

bannière villes fleuries

bannière ville sportive

auteurs-livre

L'Herbretaise Gaëlle de Crozé et Charlotte de Villiers ont conçu le livre "La Vendée racontée aux enfants".

12/12/18 - "La Vendée racontée aux enfants", dédicace le 15...

"La Vendée racontée aux enfants", pas moins de 60 pages, qui permettent au jeune lecteur de...

hand

Contre Saint-Sébastien, les handballeuses herbretaises se sont inclinées d'un petit but (28-29).

12/12/18 - Sport : retour sur le week-end

Défaites pour les handballeuses et les basketteuses contre Saint-Sébastien et Bouaye, pendant...

téléthon une

12/12/18 - Les Herbretais au rendez-vous du Téléthon

En courant, en dégustant, en jouant et en donnant... les Herbretais ont de nouveau été au...