Conseil intercommunal le 17 octobre à Mesnard

  • 12/10/2018

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 17 octobre à 18h30, pour une séance décentralisée à Mesnard-la-Barotière, salle polyvalente. Découvrez le détail des 36 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 17 octobre à 18h30 (à Mesnard-la-Barotière) est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.121 – Installation d’un nouveau conseiller au Conseil communautaire    
  • D.122 – Modification des statuts (assainissement des eaux usées et contributions au budget du service départemental d’incendie et de secours)
  • D.123 - Délégation supplémentaire accordée au bureau communautaire -  Avis portés sur les procédures de planification
  • D.124 - Zone de la lande –Vendrennes : vente d’une parcelle à la future société de M. Guerton
  • D.125 - Zone de la lande – Vendrennes - Cession de parcelles au groupe Pressac
  • D.126 - Zone Ekho 3 – Les Herbiers : acquisition de délaissé de voirie à la ville des Herbiers
  • D.127 - Zone Ekho 3 - Les Herbiers : revente de délaissé de voirie à la société Concept Alu
  • D.128 – Zone Ekho 1 - Les Herbiers : déclassement et revente d'une portion de la rue de l’arborescente à la société transports Vincent Pineau
  • D.129 - Versement d’une subvention à l’association Les Herbiers Entreprises
  • D.130 - Ouverture des commerces le dimanche – Année 2019
  • D.131 - Décision modificative n° 1
  • D.132 - Attribution de compensation montant définitif 2018 et montant provisoire 2019
  • D.133 - Modification du tableau des effectifs
  • D.134 - Avenant n° 3 à la convention de prestations de services  entre  la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune des Herbiers au titre de l’année 2018
  • D.135 - Avenant n°2 à la convention de prestations de service entre  la Communauté de communes du pays des herbiers et la commune de Saint Paul en Pareds au titre de l’année 2018
  • D.136 - Avenant n°1 à la convention de prestations de service 2018 avec la commune de Beaurepaire
  • D.137 - Renouvellement de la convention de participation risque prévoyance avec le centre de gestion de Vendée
  • D.138 - Règlement de prise en charge des frais professionnels liés aux déplacements pour mission et formation
  • D.139 - Modification du protocole d’accord de 2014 sur l’aménagement du temps de travail
  • D.140 - Subvention au COS de la CCPH pour 2018 et 2019
  • D.141 - Convention avec la Préfecture de la Vendée pour la transmission électronique des actes – Autorisation de signature
  • D.142 - Marché public de prestations de services relatif à l’acquisition et la maintenance des équipements d’infrastructures réseaux – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • D.143 - Piscine cap vert - Présentation du bilan 2017
  • D.144 - Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « cap vert » – Approbation du principe de concession de service public – Autorisation de lancement de procédure
  • D.145 - Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
  • D.146 - Constitution de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
  • D.147 - Piscine cap vert – Convention avec le Club des Herbiers Vendée Triathlon (LHVT) et Vert Marine
  • D.148 - Piscine CAP VERT – Convention avec le Club de Natation et Vert Marine
  • D.149 - Approbation de la révision accélérée n°1 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
  • D.150 - Approbation de la modification de droit commun n°2 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
  • D.151 - Maison des adolescents - Subvention 2018
  • D.152 - Convention de dépôt de documents audiovisuels avec les archives départementales de la Vendée
  • D.153 - Participation 2018 à la CLE du Sage du Lay – Convention avec le Syndicat Mixte du Marais Poitevin du Bassin du Lay
  • D.154 - Participation 2018 à l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise
  • D.155 - Modification du règlement des déchèteries
  • D.156 - Convention avec l’éco organisme ECO TLC
 

10/10/18 - Centre technique municipal : un projet très positif

Le projet de Centre technique municipal et intercommunal permettra d'accueillir les agents techniques de la Ville des Herbiers et de la Communauté de communes dans des locaux modernes, plus fonctionnels, et surtout très performant au niveau environnemental. Il va même produire de l'énergie.

02/10/18 - Conseil municipal le 8 octobre

Le Conseil municipal se réunit le lundi 8 octobre à 18h30, à la mairie des Herbiers, rue du Tourniquet. Découvrez l'ordre du jour.

28/09/18 - Votre magazine d'octobre en ligne

Découvrez votre magazine d'octobre avec le bilan des réunions de quartier, le programme de la fête du Chrono, l'arrivée de la fibre optique et l'aventure en 4X4 de deux Herbretaises...

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

29/09Expo-photo : Kyriakos Kaziras

17/10Cirque Zavatta

27/10Forum de l'Association des jumelages...

28/10Bal dansant Dominique Moisan

31/10Assemblée générale des roulettes herbretaises

31/10Téléthon : réunion d'information 2018

04/11Volley (N3M) : Les Herbiers - Angers

04/11Bal dansant Jérôme robert

07/11Bibliothèque : P'tit LU pour les 3-6 ans

09/11Concert : Moriarty présente Wati Watia Zorey...

10/11Assemblée générale Vélo club herbretais

10/11Foot (Nat) : Les Herbiers - Yzeure

11/11Commémoration de l'armistice du 11 Novembre

11/11Basket (N3F) : Les Herbiers - Pont-saint-Martin

13/11Conférence "Vie pro vie perso : un équilibre à...

13/11Audition d'élèves de l'école de musique

13/11Lectures sur la guerre 14-18

15/11soirée débat : bébé libre, enfant paisible

16/11Soirée d'accueil des nouveaux arrivants du Pays...

16/11Théâtre, humour : Terminus

17/11Equitation : Tournée des As Poneys

17/11Hand (N3F) : Les Herbiers - Carquefou

18/11Balade de la fressure

18/11Volley (N3M) : Les Herbiers - Saint-Denis-en-Val

18/11Bal dansant Flash Musette

19/11Don du sang

20/11Chanson : La causerie musicale de Michel Fugain

21/11Audition d'élèves de l'école de musique

23/11Humour : Kevin & Tom

24/11Assemblée générale du Twirling

25/11Volley (N3M) : Les Herbiers - Les Sables

25/11Bal dansant Bernard Méhu

27/11Risques Psychosociaux : quelle responsabilités...

27/11ciné-retraités : "Il a déjà tes jeux"

30/11Jazz : Django extended

01/12Expo : L'art du papier avec Nakamura et Letellier

01/12Jumelage : week-end gastronomique

01/12Foot (Nat) : Les Herbiers - Trélissac

02/12Bal dansant Dominique Moisan

02/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Lorient

04/12Audition d'élèves de l'école de musique

05/12théâtre : La vie est belle

09/12Jeune Public : Merlin, la légende

10/12Conseil municipal

13/12Concert expérimental musique et informatique

13/12Théâtre : Edmond

14/12Don du sang

16/12Volley (N3M) : Les Herbiers - Tours

16/12Bal dansant Bernard Méhu

16/12Basket (N3F) : Les Herbiers - Smash Vendée

19/12Animation musicale A la Claire Fontaine

20/12Don du sang

20/12Concert de Noël de l'école de musique

22/12Foot (Nat) : Les Herbiers - Andrézieux

23/12Bal dansant Jérôme Robert

27/12Bal dansant Patrick Caron

30/12Bal dansant Jean-Pierre Rault

11/01Concert voeux à la population

18/01Théâtre : Meurtre mystérieux à Manhattan

20/01Basket (N3F) : Les Herbiers - La Jarrie

22/01Audition d'élèves de l'école de musique

26/01Hand (N3F) : Les Herbiers - Saint-Nazaire

01/02Théâtre : Douze hommes en colère

01/02Théâtre : La main de Leïla

02/02Les bébés lecteurs en famille

03/02Volley (N3M) : Les Herbiers - Stade Poitevin

06/02Audition d'élèves de l'école de musique

08/02Jazz : André Manoukian 4TET

09/02Hand (N3F) : Les Herbiers - Le Mans

10/02Basket (N3F) : Les Herbiers - Bressuire

24/02Volley (N3M) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

02/03Marionnettes : Maître Belloni

03/03Basket (N3F) : Les Herbiers - moulin Nantes

12/03Concert de Printemps de l'Ecole municipale de...

15/03Concert : 3e Nuit de la Saint-Patrick

19/03Audition d'élèves de l'école de musique

23/034e Salon des Artistes

24/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Rennes

26/03Cirque : Machine de cirque

27/03Audition d'élèves de l'école de musique

30/03Musique : Thibault Cauvin

02/04Audition d'élèves de l'école de musique

07/04Volley (N3M) : Les Herbiers - Mérignac

07/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Bouaye

24/04Conte, humour, chanson : Fred Pellerin

27/044e Tremplin Chant

28/04Volley (N3M) : Les Herbiers - JSA Bordeaux

07/05Audition d'élèves de l'école de musique

11/05Jeune public : le premier concert de l'Ours...

17/05Comédie policière : le cercle de Whitechapel

22/05Audition d'élèves de l'école de musique

24/05Théâtre, humour : Beaucoup de bruit pour rien

11/06Portes ouvertes de l'école de musique 11 au 15...

15/06Les bébés lecteurs en famille

18/06Audition d'élèves de l'école de musique

26/06Concert plein-air de l'école de musique

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

29/09Expo-photo : Kyriakos Kaziras

27/10Forum de l'Association des jumelages...

09/11Concert : Moriarty présente Wati Watia Zorey...

10/11Portes ouvertes de la Ludothèque

13/11Audition d'élèves de l'école de musique

16/11Théâtre, humour : Terminus

20/11Chanson : La causerie musicale de Michel Fugain

21/11Audition d'élèves de l'école de musique

23/11Humour : Kevin & Tom

30/11Jazz : Django extended

01/12Expo : L'art du papier avec Nakamura et Letellier

04/12Audition d'élèves de l'école de musique

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09/12Jeune Public : Merlin, la légende

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13/12Théâtre : Edmond

19/12Animation musicale A la Claire Fontaine

20/12Concert de Noël de l'école de musique

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18/01Théâtre : Meurtre mystérieux à Manhattan

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01/02Théâtre : Douze hommes en colère

01/02Théâtre : La main de Leïla

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08/02Jazz : André Manoukian 4TET

02/03Marionnettes : Maître Belloni

12/03Concert de Printemps de l'Ecole municipale de...

15/03Concert : 3e Nuit de la Saint-Patrick

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26/03Cirque : Machine de cirque

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30/03Musique : Thibault Cauvin

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24/04Conte, humour, chanson : Fred Pellerin

27/044e Tremplin Chant

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