Conseil intercommunal le 17 octobre à Mesnard

  • 12/10/2018

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 17 octobre à 18h30, pour une séance décentralisée à Mesnard-la-Barotière, salle polyvalente. Découvrez le détail des 36 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 17 octobre à 18h30 (à Mesnard-la-Barotière) est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.121 – Installation d’un nouveau conseiller au Conseil communautaire    
  • D.122 – Modification des statuts (assainissement des eaux usées et contributions au budget du service départemental d’incendie et de secours)
  • D.123 - Délégation supplémentaire accordée au bureau communautaire -  Avis portés sur les procédures de planification
  • D.124 - Zone de la lande –Vendrennes : vente d’une parcelle à la future société de M. Guerton
  • D.125 - Zone de la lande – Vendrennes - Cession de parcelles au groupe Pressac
  • D.126 - Zone Ekho 3 – Les Herbiers : acquisition de délaissé de voirie à la ville des Herbiers
  • D.127 - Zone Ekho 3 - Les Herbiers : revente de délaissé de voirie à la société Concept Alu
  • D.128 – Zone Ekho 1 - Les Herbiers : déclassement et revente d'une portion de la rue de l’arborescente à la société transports Vincent Pineau
  • D.129 - Versement d’une subvention à l’association Les Herbiers Entreprises
  • D.130 - Ouverture des commerces le dimanche – Année 2019
  • D.131 - Décision modificative n° 1
  • D.132 - Attribution de compensation montant définitif 2018 et montant provisoire 2019
  • D.133 - Modification du tableau des effectifs
  • D.134 - Avenant n° 3 à la convention de prestations de services  entre  la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune des Herbiers au titre de l’année 2018
  • D.135 - Avenant n°2 à la convention de prestations de service entre  la Communauté de communes du pays des herbiers et la commune de Saint Paul en Pareds au titre de l’année 2018
  • D.136 - Avenant n°1 à la convention de prestations de service 2018 avec la commune de Beaurepaire
  • D.137 - Renouvellement de la convention de participation risque prévoyance avec le centre de gestion de Vendée
  • D.138 - Règlement de prise en charge des frais professionnels liés aux déplacements pour mission et formation
  • D.139 - Modification du protocole d’accord de 2014 sur l’aménagement du temps de travail
  • D.140 - Subvention au COS de la CCPH pour 2018 et 2019
  • D.141 - Convention avec la Préfecture de la Vendée pour la transmission électronique des actes – Autorisation de signature
  • D.142 - Marché public de prestations de services relatif à l’acquisition et la maintenance des équipements d’infrastructures réseaux – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • D.143 - Piscine cap vert - Présentation du bilan 2017
  • D.144 - Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « cap vert » – Approbation du principe de concession de service public – Autorisation de lancement de procédure
  • D.145 - Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
  • D.146 - Constitution de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
  • D.147 - Piscine cap vert – Convention avec le Club des Herbiers Vendée Triathlon (LHVT) et Vert Marine
  • D.148 - Piscine CAP VERT – Convention avec le Club de Natation et Vert Marine
  • D.149 - Approbation de la révision accélérée n°1 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
  • D.150 - Approbation de la modification de droit commun n°2 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
  • D.151 - Maison des adolescents - Subvention 2018
  • D.152 - Convention de dépôt de documents audiovisuels avec les archives départementales de la Vendée
  • D.153 - Participation 2018 à la CLE du Sage du Lay – Convention avec le Syndicat Mixte du Marais Poitevin du Bassin du Lay
  • D.154 - Participation 2018 à l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise
  • D.155 - Modification du règlement des déchèteries
  • D.156 - Convention avec l’éco organisme ECO TLC
 

14/02/19 - Voiture électrique : une nouvelle borne de recharge aux Herbiers

Le parc de bornes de recharge pour véhicules électriques s'agrandit aux Herbiers, avec une 4e borne disponible depuis peu sur le parking d'Origine Halle. L'équipement installé par le Sydev est le 1er en recharge rapide aux Herbiers, le 11e de ce type en Vendée.

07/02/19 - Des travaux d'embellissement à l'Avenue des Sables

De la mi-février à décembre, l'Avenue des Sables sera en travaux pour en faire une entrée de ville digne de ce nom. L'occasion aussi de sécuriser et de pourvoir en stationnement cette artère importante de la ville. Une seconde phase de travaux permettra de rénover la rue du Bignon jusqu'à la rue de Clisson. Un projet de 1,1 million d'euros.

06/02/19 - "Bon père de famille"... une gestion qui paie

En cette fin 2018, le Conseil municipal s'est projeté sur l'année prochaine avec le débat d'orientations budgétaires. L'occasion pour la municipalité de rappeler que sa gestion en "bon père de famille" a permis de baisser la dette de la Ville de 8 millions depuis 2014. Une politique de maîtrise du denier public qui ne l'empêche pas néanmoins d'investir 6,5 millions en 2019 au profit des Herbretais.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

21/02Don du sang

22/02Job en Poche : job dating

23/02Assemblée générale UNC-AFN Ardelay

23/02Foot (N2) : Les Herbiers - Bergerac

24/02championnat Ultimate régionale 2

24/02Echecs : phase régionale (N2) féminines par...

24/02Volley (N3M) : Les Herbiers - Saint-Jean-de-Braye

24/02Bal dansant Jean-Pierre Rault

24/02concert multi-chorales

24/02Concert au profit de Passion Patrimoine

26/02Ciné-retraités : "Tout le monde debout"

27/02Don du sang

28/02La peinture orientaliste invite au voyage

02/03Gaule Herbretaise : week-end truites

02/03Marionnettes : Maître Belloni

02/03Diner Dansant Tutti Frutti

02/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Issoudun

03/03Bal dansant Dominique Moisan

03/03Basket (N3F) : Les Herbiers - moulin Nantes

08/03Le Free Sons Divers sera Tordu

10/03concours de belote

10/03Bal dansant Isabelle Debarre

12/03Concert de Printemps de l'Ecole municipale de...

15/03Portes ouvertes CFA La Louisière

15/03Concert : 3e Nuit de la Saint-Patrick

16/03Twirling : championnat régional selectif N1 et...

16/03Foot (N2) : Les Herbiers - Saint-Etienne2

17/03Bal dansant Patrick Caron

19/03Audition d'élèves de l'école de musique

22/03Assemblée générale de Passion Patrimoine

23/034e Salon des Artistes

23/03Portes Ouvertes Landreau (Ecole des Etablières)

23/03La Fête des bébés

23/03Hand (N3F) : Les Herbiers - Orléans

24/03Basket (N3F) : Les Herbiers - Rennes

26/03Cirque : Machine de cirque

27/03Audition d'élèves de l'école de musique

28/03Don du sang

30/03Brevet Marche audax 75 et 100 km

30/03Musique : Thibault Cauvin

31/03Concours d'attelage indoor

31/03Bal dansant Jean-Pierre Legolf

02/04Audition d'élèves de l'école de musique

03/04Portes ouvertes de l'Outil en main

06/04Badminton : 27e Tournoi Open

06/04Foot (N2) : Les Herbiers - Blois

07/04Volley (N3M) : Les Herbiers - Mérignac

07/04Bal dansant Dominique Moisan

07/04Basket (N3F) : Les Herbiers - Bouaye

14/04Bal dansant Tendanse

15/04Conseil municipal

18/04Bal dansant Véronique Cadanse

19/04Concours de working equitation

20/04Foot (N2) : Les Herbiers - Mont de Marsan

21/04Bal dansant Les Dénicheurs

24/04Conte, humour, chanson : Fred Pellerin

27/04Gaule Herbretaise : week-end grosses truites

27/04Hand (N3F) : Les Herbiers - Connerre-Vibraye

27/044e Tremplin Chant

28/04Volley (N3M) : Les Herbiers - JSA Bordeaux

28/04Bal dansant Alexandre Monnier

05/05Bal dansant Tendanse

07/05Don du sang

07/05Audition d'élèves de l'école de musique

08/05Bal dansant Jean-Pierre Rault

11/05Jeune public : le premier concert de l'Ours...

11/05Foot (N2) : Les Herbiers - Nîmes

12/05Bal dansant Nicolas Devoir

15/05Don du sang

16/05Bal dansant Veronique Cadanse

17/05Portes ouvertes de l'école de la Métairie

17/05Comédie policière : le cercle de Whitechapel

18/05Hand (N3F) : Les Herbiers - Chartres

19/05Bal dansant Jérôme Robert

21/05Equitation : cycles classiques

22/05Audition d'élèves de l'école de musique

24/05Théâtre, humour : Beaucoup de bruit pour rien

25/05Foot (N2) : Les Herbiers - Bordeaux Stade

26/05Bal dansant Flash Musette

02/06Bal dansant Jean-Pierre Rault

08/06Basket : Tournoi jeunes (U15 à U18)

09/06Bal dansant Jean-Pierre Legolf

11/06Portes ouvertes de l'école de musique 11 au 15...

15/06Les bébés lecteurs en famille

16/06Bal dansant Damien Poyard

18/06Audition d'élèves de l'école de musique

23/06Bal dansant Isabelle Debarre

26/06Concert plein-air de l'école de musique

28/06Equitation : Grand Prix de la Ville

28/06Don du sang

29/06Equitation : Concours de saut d'obstacles amateur...

30/06Bal dansant dominique Moisan

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

08/07Conseil municipal

12/07Don du sang

16/07Don du sang

30/08Don du sang

13/09Assemblée générale des collectionneurs...

16/09Don du sang

23/09Don du sang

30/09Conseil municipal

25/10Don du sang

26/10Jeux vidéos et de cartes : 13e Player's night

25/11Don du sang

02/12Don du sang

09/12Conseil municipal

21/02Don du sang

23/02Assemblée générale UNC-AFN Ardelay

24/02Echecs : phase régionale (N2) féminines par...

24/02Bal dansant Jean-Pierre Rault

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