Conseil intercommunal le 17 octobre à Mesnard

  • 12/10/2018

Le Conseil intercommunal se réunit le mercredi 17 octobre à 18h30, pour une séance décentralisée à Mesnard-la-Barotière, salle polyvalente. Découvrez le détail des 36 délibérations à l'ordre du jour.

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 17 octobre à 18h30 (à Mesnard-la-Barotière) est le suivant :

 
mairie

C'est à l'hôtel des communes, rue du Tourniquet, que se déroulent les séances du Conseil.

  • D.121 – Installation d’un nouveau conseiller au Conseil communautaire    
  • D.122 – Modification des statuts (assainissement des eaux usées et contributions au budget du service départemental d’incendie et de secours)
  • D.123 - Délégation supplémentaire accordée au bureau communautaire -  Avis portés sur les procédures de planification
  • D.124 - Zone de la lande –Vendrennes : vente d’une parcelle à la future société de M. Guerton
  • D.125 - Zone de la lande – Vendrennes - Cession de parcelles au groupe Pressac
  • D.126 - Zone Ekho 3 – Les Herbiers : acquisition de délaissé de voirie à la ville des Herbiers
  • D.127 - Zone Ekho 3 - Les Herbiers : revente de délaissé de voirie à la société Concept Alu
  • D.128 – Zone Ekho 1 - Les Herbiers : déclassement et revente d'une portion de la rue de l’arborescente à la société transports Vincent Pineau
  • D.129 - Versement d’une subvention à l’association Les Herbiers Entreprises
  • D.130 - Ouverture des commerces le dimanche – Année 2019
  • D.131 - Décision modificative n° 1
  • D.132 - Attribution de compensation montant définitif 2018 et montant provisoire 2019
  • D.133 - Modification du tableau des effectifs
  • D.134 - Avenant n° 3 à la convention de prestations de services  entre  la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune des Herbiers au titre de l’année 2018
  • D.135 - Avenant n°2 à la convention de prestations de service entre  la Communauté de communes du pays des herbiers et la commune de Saint Paul en Pareds au titre de l’année 2018
  • D.136 - Avenant n°1 à la convention de prestations de service 2018 avec la commune de Beaurepaire
  • D.137 - Renouvellement de la convention de participation risque prévoyance avec le centre de gestion de Vendée
  • D.138 - Règlement de prise en charge des frais professionnels liés aux déplacements pour mission et formation
  • D.139 - Modification du protocole d’accord de 2014 sur l’aménagement du temps de travail
  • D.140 - Subvention au COS de la CCPH pour 2018 et 2019
  • D.141 - Convention avec la Préfecture de la Vendée pour la transmission électronique des actes – Autorisation de signature
  • D.142 - Marché public de prestations de services relatif à l’acquisition et la maintenance des équipements d’infrastructures réseaux – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • D.143 - Piscine cap vert - Présentation du bilan 2017
  • D.144 - Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « cap vert » – Approbation du principe de concession de service public – Autorisation de lancement de procédure
  • D.145 - Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
  • D.146 - Constitution de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
  • D.147 - Piscine cap vert – Convention avec le Club des Herbiers Vendée Triathlon (LHVT) et Vert Marine
  • D.148 - Piscine CAP VERT – Convention avec le Club de Natation et Vert Marine
  • D.149 - Approbation de la révision accélérée n°1 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
  • D.150 - Approbation de la modification de droit commun n°2 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
  • D.151 - Maison des adolescents - Subvention 2018
  • D.152 - Convention de dépôt de documents audiovisuels avec les archives départementales de la Vendée
  • D.153 - Participation 2018 à la CLE du Sage du Lay – Convention avec le Syndicat Mixte du Marais Poitevin du Bassin du Lay
  • D.154 - Participation 2018 à l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise
  • D.155 - Modification du règlement des déchèteries
  • D.156 - Convention avec l’éco organisme ECO TLC
 

11/06/19 - Votre magazine de juin en ligne

Découvrez votre magazine de juin avec le nouveau centre technique municipal pour un service public de qualité, le forum des associations le 22 juin, le sport en toute liberté, et les derniers aménagements pour nos seniors en Ehpad.

27/05/19 - Européennes : les résultats aux Herbiers

5953 Herbretais se sont déplacés pour voter aux élections européennes ce dimanche 26 mai, soit un taux de participation de 52,18 %. Découvrez les résultats globaux mais aussi par bureau de vote.

20/05/19 - Dimanche : élections européennes

Ce dimanche 26 mai, les Herbretais sont appelés aux urnes pour élire leurs représentants au Conseil européen dans le cadre des Elections Européennes.

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AgendaTOUT VOIR Flux RSS de l'agenda

Général

Culture

Sport

Association

12/06LudiFête

13/06Exposition de l'école de peinture Les Cyclades

16/06Kermesse du brandon/Saint-Joseph

16/06Bal dansant Damien Poyard

16/06Concert des chorales Rosedor et A Travers Chants

18/06Audition d'élèves de l'école de musique

19/06Assemblée générale de Bocainsert

20/06Assemblée générale Ateliers d'arts plastiques

21/06Le 21 juin, c'est la Fête de la musique

21/06Assemblée générale du Basket

22/06Tournoi de tennis Ladies and gentlemen

22/06Forum des associations

23/06Bal dansant Isabelle Debarre

25/06assemblée générale Solidarité Amitié...

26/06Concert plein-air de l'école de musique

27/06Soirée jeux à la ludothèque

28/06Equitation : Grand Prix de la Ville

28/06Don du sang

28/06Portes ouvertes de Lalouet'Coop

29/06Equitation : Concours de saut d'obstacles amateur...

29/06Fête de fin d'année écoles métairie

29/0612e Ekiden de Vendée

29/06Fête du twirling

30/06Bal dansant dominique Moisan

30/06Kermesse des écoles d'Ardelay

30/06Concert Orgue par Pierre Carpene

05/07Assemblée générale du Twirling

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

07/07Assemblée générale Ardy-Pool

08/07Conseil municipal

12/07Don du sang

14/0714 juillet : Fête nationale

14/07Course cycliste Grand prix de la Ville

16/07Don du sang

24/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

24/08pétanque : 24e grand prix de la Ville

30/08Don du sang

07/09Mere Teresa, le Musical

13/09Assemblée générale des collectionneurs...

16/09Don du sang

23/09Don du sang

27/09Théâtre : Le porteur d'histoire

29/0930e Bourse des collectionneurs

30/09Conseil municipal

04/10Outside Duo, le celtic two men show

11/10Musique : Les troubadours de Patrice Martineau

25/10Bourse aux jouets et aux livres d'enfants

25/10Don du sang

26/10Jeux vidéos et de cartes : 13e Player's night

07/11Musique : Vian par Debout sur le Zinc

14/11Théâtre : Zorba

23/11Clown : Lodka par Semianyki

25/11Don du sang

26/11Cirque : Jetlag Cie Chaliwaté

29/11Danse : Tzigane !

02/12Don du sang

03/12Théâtre (lecture) : Antigone

06/12Téléthon

07/12Parade de Noël

08/12Jeune Public : Des rêves dans le sable

09/12Conseil municipal

12/12Théâtre visuel : The gag fathers

19/12Musique classique : Orchestre National des Pays...

10/01Théâtre : Alors, on s'aime !

18/01Musique : PV Nova & l'Internet Orchestra

31/01Humour (Stand-up) : Kyan Khojandi

04/02Danse classique : Yacobson Ballet

07/02Musique : The Amazing Keystone Big Band

13/02Théâtre : El Cid

14/03Cirque : Passagers

20/03Rock Celtique : Nuit de la Saint-Patrick

27/03Chanson : Yves Duteil

04/04Musique : Tremplin

08/04Magie (jeune public) : La petite boutique de...

28/04Théâtre : Les Trois Mousquetaires

16/05Théâtre : Le petit coiffeur

21/06Concert : Fête de la Musique

13/06Exposition de l'école de peinture Les Cyclades

16/06Concert des chorales Rosedor et A Travers Chants

18/06Audition d'élèves de l'école de musique

20/06Assemblée générale Ateliers d'arts plastiques

21/06Le 21 juin, c'est la Fête de la musique

22/06Forum des associations

26/06Concert plein-air de l'école de musique

27/06Soirée jeux à la ludothèque

30/06Concert Orgue par Pierre Carpene

06/073 artistes pour l'exposition de l'été

14/0714 juillet : Fête nationale

24/08Fête des battages à l'ancienne au pays des...

07/09Mere Teresa, le Musical

13/09Assemblée générale des collectionneurs...

27/09Théâtre : Le porteur d'histoire

29/0930e Bourse des collectionneurs

04/10Outside Duo, le celtic two men show

11/10Musique : Les troubadours de Patrice Martineau

26/10Jeux vidéos et de cartes : 13e Player's night

07/11Musique : Vian par Debout sur le Zinc

14/11Théâtre : Zorba

23/11Clown : Lodka par Semianyki

26/11Cirque : Jetlag Cie Chaliwaté

29/11Danse : Tzigane !

03/12Théâtre (lecture) : Antigone

08/12Jeune Public : Des rêves dans le sable

12/12Théâtre visuel : The gag fathers

19/12Musique classique : Orchestre National des Pays...

10/01Théâtre : Alors, on s'aime !

18/01Musique : PV Nova & l'Internet Orchestra

31/01Humour (Stand-up) : Kyan Khojandi

04/02Danse classique : Yacobson Ballet

07/02Musique : The Amazing Keystone Big Band

13/02Théâtre : El Cid

14/03Cirque : Passagers

20/03Rock Celtique : Nuit de la Saint-Patrick

27/03Chanson : Yves Duteil

04/04Musique : Tremplin

08/04Magie (jeune public) : La petite boutique de...

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